Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21014prp — Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau
21014PRP”
Produits/services: Services de désherbage📦
Brève description:
“21014prp — Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de huit communes de la CUCM” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Désherbage de 748 km de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier, Montceau-les-Mines et...”
Description du marché
Désherbage de 748 km de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier, Montceau-les-Mines et Le Breuil.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Moyens matériels électriques dédiés à la réalisation des prestations de l'accord-cadre”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa date de notification et reconductible...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa date de notification et reconductible trois fois douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de deux communes de la CUCM” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Désherbage de 96 km de trottoirs et de caniveaux sur les communes du Creusot et de Montceau-les-Mines.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois douze mois.
Le lot est réservé en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 070-178712 (2021-04-07)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21014prp — désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau
21014PRP”
Brève description:
“Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Désherbage de 748 kilomètres de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier,...”
Description du marché
Désherbage de 748 kilomètres de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier, Montceau-les-Mines et Le Breuil.
Afficher plus
Description du marché:
“Désherbage de 96 kilomètres de trottoirs et de caniveaux sur les communes du Creusot et de Montceau-les-Mines.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois douze mois. En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % sont des travailleurs défavorisés.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 070-178712
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2101401PRP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“21014prp — désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau — lot 1: désherbage alternatif sur les...”
Titre
21014prp — désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau — lot 1: désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de huit communes de la CUCM
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Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Id Verde/Terideal
Numéro d'enregistrement national: 33960966104525
Adresse postale: 75 route des Combes
Commune postale: Varennes-les-Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Terideal
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: ZA, chemin Quesches
Commune postale: Alleriot
Code postal: 71380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Régie de territoire CUCM Nord (10 350,00 euro / an)
Régie des quartiers du Bassin Minier (6 210,00 euro / an)
Arcadie Paysagiste (41 400,00 euro / an)”
2️⃣
Numéro de contrat: 2101402PRP
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“21014prp — désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau — lot 2: désherbage alternatif sur les...”
Titre
21014prp — désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau — lot 2: désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de deux communes de la CUCM
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement conjoint Régie de territoire CUCM Nord/Régie des quartiers du Bassin minier”
Numéro d'enregistrement national: 80858093000028
Adresse postale: 7 rue Hélène-Brion
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Nom: Régie des quartiers du Bassin minier
Numéro d'enregistrement national: 41460442100035
Adresse postale: 6 rue Forêtale, bâtiment d/63
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“— Dates de signatures des accords-cadres: 24.6.2021.
— Modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services...”
— Dates de signatures des accords-cadres: 24.6.2021.
— Modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot Montceau, pôle réseaux et proximité, château de la Verrerie, BP 90069, Le Creusot Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 124-329003 (2021-06-25)