Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20V1370 — nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des installations sportives de la ville de Nice.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimal: 100 000 EUR;
— montant maximal: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois....”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimal: 100 000 EUR;
— montant maximal: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux scolaires, périscolaires et de la petite enfance de la ville de Nice” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimal: 20 000 EUR;
— montant maximal: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois....”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimal: 20 000 EUR;
— montant maximal: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots 1 et 2: chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les lots 1 et 2: chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots 1 et 2: liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les lots 1 et 2: liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions d'exécution sociale (cf. article 10 du CCAP): l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à...”
Conditions d'exécution du contrat
Conditions d'exécution sociale (cf. article 10 du CCAP): l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant: 150 heure(s).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
“A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. B) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 040-099186 (2021-02-23)
Informations complémentaires (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 040-099186
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: durée en mois: douze. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non.” Nouvelle valeur
Texte:
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: durée en mois: 48. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Nombre de...”
Texte
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: durée en mois: 48. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Nombre de reconduction: trois.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
c) conditions de remise des plis, cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) reprise du personnel pour le lot 1 (cf. article 18 du CCAP);
c) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
d) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
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Source: OJS 2021/S 053-134362 (2021-03-12)
Informations complémentaires (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la Ville de Nice.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
c) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
A) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
B) Reprise du personnel pour les lots 1 et 2 (cf. article 18 du CCAP);
C) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) Conditions de remise des plis, cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-06 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: jeudi 1.4.2021 (09h00), lieu: à titre indicatif.
Nouvelle valeur
Texte: Date: jeudi 8.4.2021 (09h00), lieu: à titre indicatif.
Source: OJS 2021/S 056-142169 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v1370 — nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet le nettoyage des installations sportives et des locaux scolaires et extrascolaires de la ville de Nice.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 468535
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 796870
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des installations sportives de la ville de Nice
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimum: 100 000 EUR,
— montant maximum: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois....”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimum: 100 000 EUR,
— montant maximum: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimum: 20 000 EUR,
— montant maximum: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois....”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT:
— montant minimum: 20 000 EUR,
— montant maximum: sans maximum.
Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-099186
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT: montant minimum: 100 000 EUR, montant maximum: sans maximum”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Euronet-SARL Eurogroupe
Numéro d'enregistrement national: 82901884500026
Adresse postale: Technopolis, bâtiment B, 5 chemin des Presses
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493130310📞
Courrier électronique: euronet@euronet-cotedazur.fr📧
Fax: +33 493130014 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.euronet-hygiene.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 310 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur euros HT: montant minimum: 20 000 EUR, montant maximum: sans maximum.” Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté PACA
Numéro d'enregistrement national: 80373362500054
Adresse postale: 1050 route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Téléphone: +33 442379710📞
Courrier électronique: cyrille.morineau@atalianworld.com📧
URL: https://atalian.fr/proprete🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 225 💰
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— pour le lot 1: 233 310 EUR HT;
— pour le lot 2: 235 215,57 EUR HT.
Date de conclusion du...”
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— pour le lot 1: 233 310 EUR HT;
— pour le lot 2: 235 215,57 EUR HT.
Date de conclusion du contrat: 9.6.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.6.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, 4 étage, tél.: +33 497134470, fax: +33 497132919, e-mail: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 117-307774 (2021-06-15)