20n0565 — services de télécommunications voix et données

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Fourniture de services de télécommunications voix et données. Il s'agit donc de mise en relation, voix et data, de l'ensemble des bâtiments de la collectivité entre eux et avec les réseaux téléphoniques publics, ainsi que les accès Internet centralisés et décentralisés. Ce marché comporte trois lots:
— lot 1: services de télécommunications voix,
— lot 2: services de télécommunications données,
— lot 3: services d'accès internet centralisés et sécurisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-25 Avis de marché
2022-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Fourniture de services de télécommunications voix et données. Il s'agit donc de mise en relation, voix et data, de l'ensemble des bâtiments de la collectivité entre eux et avec les réseaux téléphoniques publics, ainsi que les accès Internet centralisés et décentralisés. Ce marché comporte trois lots: — lot 1: services de télécommunications voix, — lot 2: services de télécommunications données, — lot 3: services d'accès internet centralisés et sécurisés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-268106
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: adresse internet: http://www.e-marches06.fr c) Condition de remise des plis: cf. article 8 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Fourniture de services de télécommunications voix et données. Il s'agit donc de mise en relation, voix et data, de l'ensemble des bâtiments de la collectivité entre eux et avec les réseaux téléphoniques publics, ainsi que les accès Internet centralisés et décentralisés. Ce marché comporte trois lots:
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— lot 1: services de télécommunications voix,
— lot 2: services de télécommunications données,
— lot 3: services d'accès internet centralisés et sécurisés.
Intitulé du lot: Services de télécommunications voix
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande.
Montant minimal: 40 000,00 EUR, montant maximal: 400 000,00 EUR. En valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Services de télécommunications données
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal: 40 000,00 EUR, montant maximal: 600 000,00 EUR. En valeur en EUR HT.
Intitulé du lot: Services d'accès internet centralisés et sécurisés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimal: 20 000,00 EUR, montant maximal: 200 000,00 EUR. En valeur en EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;
— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
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— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
a) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
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b) Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: adresse internet: http://www.e-marches06.fr
c) Condition de remise des plis: cf. article 8 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
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3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
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4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA).
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La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 102-268106 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5du Code de la commande publique.fourniture de services de télécommunications voix et données. Il s'agit donc de mise en relation, voix et data, de l'ensemble des bâtiments de la collectivité entre eux et avec les réseaux téléphoniques publics, ainsi que les accès Internet centralisés et décentralisés. Ce marché comporte 3 lots: - lot 1: Services de télécommunications voix, - lot 2:services de télécommunications données - lot 3: Services d'accès Internet centralisés et sécurisés
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Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103999
Se réfère à l'avis: 2021/S 102-268106
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
pour le lot 1 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 103 960,00 eur pour le lot 2 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 208 694,00 eur pour le lot 3 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 27 703,00 eur date de conclusion du contrat :pour le lot 1 et le lot 2 :27/01/2022poour le lot 3 : 28/01/2022modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: services de télécommunications voix
Brève description:
accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 40 000,00 EurMontant Maximum : 400 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Description des options:
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Intitulé du lot: services de télécommunications données
Brève description:
accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 40 000,00 EurMontant Maximum : 600 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Intitulé du lot: services d'accès Internet centralisés et sécurisés
Brève description:
accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 20 000,00 EurMontant Maximum : 200 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Nice Côte d'azur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-27 📅
Nom: sfr
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale: 16 rue du general alains de boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 172505482 📞
Courrier électronique: spublic@sfr.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.sfr.fr 🌏
Nom: completel s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 41829969900482
Valeur totale du marché: 103 960 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 34205956400959
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Valeur totale du marché: 208 694 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
Nom: stella telecom
Numéro d'enregistrement national: 41459706200036
Adresse postale: 245, Route des Lucioles
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Téléphone: +33 484790015 📞
Courrier électronique: ao@stella-telecom.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.celeste.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27 703 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 et le lot 2 le 27/01/2022 et pour le lot 3 le 28/01/2022 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2022/S 040-103999 (2022-02-22)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Completel s.a.s SFR Stella Telecom
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission...