Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché sera décomposé en six lots géographiques. Les prestations du présent marché concernent l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'Azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20n0329 — entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole”
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché sera décomposé en...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché sera décomposé en six lots géographiques. Les prestations du présent marché concernent l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'Azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, mini: 500 000,00 EUR — maxi: 4 000 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, mini: 500 000,00 EUR — maxi: 4 000 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, mini: 430 000,00 EUR — maxi: 2 000 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, mini: 430 000,00 EUR — maxi: 2 000 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 120 000,00 EUR — maxi: 750 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 120 000,00 EUR — maxi: 750 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 750 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 750 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur vallée de La Tinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur vallée de La Vesubie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR — maxi: 500 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;
— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
— lot nº 1: 600 heures;
— lot nº 2: 300 heures;
— lot nº 3: 150 heures;
— lot nº 4: 150 heures;
— lot nº 5: 150 heures;
— lot nº 6: 150 heures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.
“A) exclusivement solidaire: motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les...”
A) exclusivement solidaire: motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire;
C) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) conditions de remise des plis: cf. article 8 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA).
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 117-303961 (2021-06-15)
Informations complémentaires (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Personne de contact: Monsieur le président
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20N0329 — entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-303961
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-03 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 138-366209 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole nice cote d azur
Adresse postale: direction de la commande publique service marches publics 45 rue Gioffredo
Personne de contact: Mr le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole”
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a pour objet les prestations du présent marché concernent l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur est littoral
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur vallee de la tinee
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur vallee de la vesubie
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-303961
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Titre
accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: citelum nice cote D'Azur
Numéro d'enregistrement national: 389643585900918
Adresse postale: 101 chemin de la digue zone industrielle secteur d
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492298329📞
Courrier électronique: agence.cotedazur@citelum.fr📧
Fax: +33 492291198 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.citelum.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 502 262 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lumibo
Numéro d'enregistrement national: 88295963800017
Adresse postale: 390 chemin des ames du purgatoire
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Téléphone: +33 603033612📞
Courrier électronique: claudebosson@hotmail.fr📧
Fax: +33 603033612 📠
URL: https://www.societe.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424 871 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Titre
accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 500 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl rene rapuc et cie
Numéro d'enregistrement national: 39367524400023
Adresse postale: quartier gordolon
Commune postale: La Bollene Vesubie
Code postal: 06450
Téléphone: +33 493024234📞
Courrier électronique: sandra.noe@rapuc.fr📧
Fax: +33 493030954 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 081 💰
“pour le lot 4 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 502 262,41 EUR HtDate de conclusion du contrat 04/01/2022pour le lot 5 : le...”
pour le lot 4 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 502 262,41 EUR HtDate de conclusion du contrat 04/01/2022pour le lot 5 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 424 871,75 EUR HtDate de conclusion du contrat 04/01/2022pour le lot 6 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 378 081,00 EUR HtDate de conclusion du contrat 04/01/2022modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 04/01/2022 pour le lot 4, 04/01/2022 pour le lot 5 et 05/01/2022 pour le lot 6 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2022/S 010-017054 (2022-01-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Ce marché sera décomposé en 6...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Ce marché sera décomposé en 6 lots géographiques. Les prestations du présent marché concernent l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27 000 000 💰
Titre: secteur NICE
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 500 000,00 EurMaxi : 4 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 500 000,00 EurMaxi : 4 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Titre: secteur OUEST
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 430 000,00 EurMaxi : 2 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 430 000,00 EurMaxi : 2 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes
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Critère de qualité (nom): La valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: secteur CENTRE
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 120 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 120 000,00 EurMaxi : 750 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes
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Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole - lot 1 Secteur NiceMini : 500 000,00 EUR HtMaxi : 4 000 000,00 EUR...”
Titre
20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole - lot 1 Secteur NiceMini : 500 000,00 EUR HtMaxi : 4 000 000,00 EUR HtDurée (hors reconduction) : 12 mois
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Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: lumazur
Numéro d'enregistrement national: 801 411 356 000
Adresse postale: 946 Route de l'escarène Rd2204 - la Pointe de Contes
Commune postale: Contes
Code postal: 06390
Nom: sarl cavary
Numéro d'enregistrement national: 528 178 684 000
Adresse postale: 45 Route des Serres
Commune postale: Bonson
Code postal: 06830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 988 046 💰
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole-Lot 2 : Secteur OuestMini : 430 000,00 EUR HtMaxi : 2 000 000,00 EUR...”
Titre
20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole-Lot 2 : Secteur OuestMini : 430 000,00 EUR HtMaxi : 2 000 000,00 EUR HtDurée (hors reconduction) : 12 mois
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 965 606 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole-Lot 3 : Secteur CentreMini : 120 000,00 EUR HtMaxi : 750 000,00 EUR...”
Titre
20n0329 - entretien et rénovation des équipements d'éclairage public de la Métropole-Lot 3 : Secteur CentreMini : 120 000,00 EUR HtMaxi : 750 000,00 EUR HtDurée (hors reconduction) : 12 mois
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 534 577 💰
“pour le lot 1: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 988 046,71 eur htpour le lot 2: Le candidat retenu a proposé un montant...”
pour le lot 1: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 988 046,71 eur htpour le lot 2: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 965 606,15 eur htpour le lot 3: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 534 577,84 EUR HtDate de conclusion du contrat pour les lots 1,2, 3 : 02/02/2022modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 1,2, 3 le 04/02/2022 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2022/S 043-110555 (2022-02-25)