Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique, la construction d'un bâtiment à usage de recyclerie pour la Métropole Nice Côte d'Azur à Nice et l'aménagement des terrains situés aux abords (parcelles cadastrées Hw560 — 561 — 160) en aire de stationnement, jardins et espaces verts. Lieu d'exécution: 157 boulevard de l'Ariane, 06300 Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20N0019 — construction d'un bâtiment à usage de recyclerie et aménagements des abords”
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique, la construction d'un bâtiment à usage de recyclerie pour la Métropole Nice...”
Brève description
Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique, la construction d'un bâtiment à usage de recyclerie pour la Métropole Nice Côte d'Azur à Nice et l'aménagement des terrains situés aux abords (parcelles cadastrées Hw560 — 561 — 160) en aire de stationnement, jardins et espaces verts. Lieu d'exécution: 157 boulevard de l'Ariane, 06300 Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — étanchéité — Voiries réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 157 boulevard de l'Ariane, 06300 Nice.
Description du marché:
“Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande: mini: 100 000,00 EUR HT, maxi: 250 000,00 EUR HT. Pour la partie globale et forfaitaire, le délai...”
Description du marché
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande: mini: 100 000,00 EUR HT, maxi: 250 000,00 EUR HT. Pour la partie globale et forfaitaire, le délai d'exécution est fixé à: quatorze mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande, durée (hors reconduction): quatorze mois. Nombre de reconductions éventuelles (pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande): 0. Début du marché: à la notification du contrat. Le marché comporte une période de préparation: durée de la période de préparation: deux mois. Début de la période de préparation: notification du contrat, la période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Lot à prix global et forfaitaire, le délai d'exécution est fixé à: quatorze mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Le marché comporte une période de préparation. Durée de la période de préparation: deux mois. Début de la période de préparation: notification du contrat. La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisonnements — revêtements intérieurs — peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦 Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité: courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation, ventilation, chauffage (CVC) — plomberie — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: quatorze mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Le marché comporte une...”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: quatorze mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Le marché comporte une période de préparation. Durée de la période de préparation: deux mois. Début de la période de préparation: notification du contrat. La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée — DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Pour le lot 1: Qualibat ou équivalent:
1321: canalisation d'assainissement (technicité courante)
2212: maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée);
3213: étanchéité en matériau bitumineux en feuilles (technicité supérieure);
3242: étanchéité liquide SEL;
3292: toiture terrasse spécialisée;
6233: revêtement spéciaux de sol coulé à base de résine de synthèse;
6311: carrelages — revêtements (technicité courante)
FNTP ou équivalent:
2321: travaux de terrassements courants en milieu urbain;
2342: couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plate-formes;
341: assises de chaussées;
3421: enrobés classiques.
Pour le lot 2:
Qualibat ou équivalent:
3521: fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante);
4441: clôture métallique;
4511: fourniture et pose volets, stores, portail, rideaux, grilles, portes de garage et portes sectionnelles — résidentiel et tertiaire;
4542: fabrication et pose de portes et portail — collectif — tertiaire et industriel.
Pour le lot 3: Qualibat ou équivalent:
4131: plâtrerie à base de plaques de plâtre — plaques de plâtre (technicité courante);
4312: fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois;
6111: peinture et ravalement (technicité courante);
6612: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée);
7122: isolation thermique par l'intérieur.
Pour le lot 4: Qualifelec ou équivalent: CFMGTI2 — CFMGTI3 — domaine RC — courant faible.
Qualibat ou équivalent:
5911: installation photovoltaïque de puissance inférieure à 250 kwc.
Pour le lot 5: Qualibat ou équivalent:
5111: installation de plomberie sanitaire en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieure à 1 000 m;
5231: installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieure à 1 000 m;
5311: installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieure à 1 000 m.
Pour le lot 6: Qualibat ou équivalent:
4312: fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois;
4381: fabrication et pose d'ouvrages extérieurs en bois.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (cf. article 11 du CCAP). Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
— lot 1: 600 heure(s);
— lot 2: 150 heure(s);
— lot 3: 105 heure(s);
— lot 4: 35 heure(s);
— lot 5: 35 heure(s);
— lot 6: 150 heure(s).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-25
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): À titre indicatif.
“A) Dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
A) Dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
B) Négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
c) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 038-093968 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole nice cote d azur
Adresse postale: 5 Rue de l'hotel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20n0019 - construction d'un bâtiment à usage de recyclerie et aménagements des abords”
Brève description:
“marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publiquela construction d'un bâtiment à usage de Recyclerie pour la Métropole Nice...”
Brève description
marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publiquela construction d'un bâtiment à usage de Recyclerie pour la Métropole Nice Côte d'azur à Nice et l'aménagement des terrains situés aux abords (parcelles cadastrées Hw560 - 561 - 160) en aire de stationnement, jardins et espaces verts.Lieu d'exécution : 157 boulevard de l'ariane 06300 NICE
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 559 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre - maçonnerie - etanchéité - voiries réseaux divers (Vrd)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 157 boulevard de l'ariane 06300 NICE
Description du marché:
“une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : 100 000,00 EUR HtMaxi : 250 000,00 EUR HtPour la partie globale et forfaitairele délai...”
Description du marché
une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : 100 000,00 EUR HtMaxi : 250 000,00 EUR HtPour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 14 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 14 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat.Le marché comporte une période de préparation :Durée de la période de préparation : 2 moisdébut de la période de préparation : Notification du contratla période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: menuiseries métalliques - serrurerie
Description
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 14 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Le marché comporte une période de...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 14 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Le marché comporte une période de préparation :Durée de la période de préparation : 2 moisdébut de la période de préparation : Notification du contratla période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: cloisonnements - revêtements intérieurs - peintures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: electricité : courants forts - courants faibles
Titre: climatisation ventilation chauffage (Cvc) - plomberie - sanitaires
Titre: menuiseries bois intérieures et extérieures
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-093968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 Gros oeuvre - maçonnerie - etanchéité - voiries réseaux divers (Vrd)
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement gastaud / nardelli tp 87 chemin des arnauds
Adresse postale: 87 chemin des arnauds
Commune postale: St Andre-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 917 757 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 Menuiseries métalliques - serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sicomefer zi secteur C8 142 allee des serruriers
Adresse postale: zi secteur C8 142 allee des serruriers
Commune postale: St Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 923 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 Cloisonnements - revêtements intérieurs - peintures
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl nice decor 137 avenue henri dunant
Adresse postale: 137 avenue henri dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 773 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 Electricité : courants forts - courants
Nom et adresse du contractant
Nom: sas electricite industrielle jp fauche 10 eme rue - 4eme AVENUE - bP 463
Adresse postale: 10 eme rue - 4eme AVENUE - bP 463
Commune postale: Carros
Code postal: 06515
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 675 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 Climatisation ventilation chauffage (Cvc) - plomberie - sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: axima concept 1035 chemin de la plaine
Adresse postale: 1035 chemin de la plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 830 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 Menuiseries bois intérieures et extérieures
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
montant de l'offre du candidat retenu:lot 1: 917 757,80 euros Ht-Lot 2: 272 9253,93 euros Ht-Lot3: 91 773,35euros Ht-Lot 4:211 675,22euros Ht-Lot 5: 65 830,00 euros HtDate de conclusion du contrat :03/08/2021modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deuxmois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deuxmois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21/09/2021 pour les lots 1 à 5 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 107-334775 (2023-06-01)