20gpt11 — AC BDC en vue de la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest), en groupement de commandes, en trois lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les fournitures sont réparties en trois lots:
— lot 1: fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;
— lot 2: fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;
— lot 3: fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-18	Avis de marché
2021-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 20gpt11
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les fournitures sont réparties en trois lots: — lot 1: fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon; — lot 2: fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon; — lot 3: fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143288
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.info Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics.info Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La pondération des critères et des sous-critères retenus pour le jugement des offres est indiquée à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Le montant indiqué dans valeur estimé est l'estimation des prestations de l'ensemble des lots, toutes périodes confondues. Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé annuellement à: — montant BPU contractuel valant DENC du lot nº 1: 248 081; — montant BPU contractuel valant DENC du lot nº 2: 35 425; — montant BPU contractuel valant DENC du lot nº 3: 39 250. Soit un montant total annuel de 322 756 EUR HT. Soit un montant estimé des commandes de 1 291 024 EUR HT toutes périodes confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;

— lot 2: fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;

— lot 3: fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon.

Valeur totale estimée: 1 291 024 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:

— pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum annuel en euro(s) HT: 145 000, maximum annuel en euro(s) HT: 590 000;

— pour la ville de Toulon: minimum annuel en euro(s) HT: 5 000, maximum annuel en euro(s) HT: 10 000.

Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 248 081 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

Clause de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues à l'article 17 du CCAP.

Intitulé du lot: Fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:

— pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum annuel en euro(s) HT: 20 000, maximum annuel en euro(s) HT: 75 000;

— pour la ville de Toulon: minimum annuel en euro(s) HT: sans montant minimal, maximum annuel en euro(s) HT: 5 000.

Valeur estimée hors TVA: 35 425 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon
Numéro du lot: 3
Brève description:

— pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum annuel en euro(s) HT: 24 500, maximum annuel en euro(s) HT: 95 000;

— pour la ville de Toulon: minimum annuel en euro(s) HT: 500, maximum annuel en euro(s) HT: 5 000.

Valeur estimée hors TVA: 39 250 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;

— en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) contraitante(s).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents…

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué à l'article 1.6 du CCAP commun à tous les lots.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au vu du montant du BPU contractuel valant DENC du lot considéré
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics.info

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La pondération des critères et des sous-critères retenus pour le jugement des offres est indiquée à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Le montant indiqué dans valeur estimé est l'estimation des prestations de l'ensemble des lots, toutes périodes confondues. Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé annuellement à:

— montant BPU contractuel valant DENC du lot nº…

… 1: 248 081;

… 2: 35 425;

… 3: 39 250.

Soit un montant total annuel de 322 756 EUR HT.

Soit un montant estimé des commandes de 1 291 024 EUR HT toutes périodes confondues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 057-143288 (2021-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les fournitures sont réparties en trois lots: — lot 1: fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon; — lot 2: fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon; — lot 3: fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon.

Valeur totale du marché: 414 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-373780
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-143288
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 19.7.2021. Le montant de la valeur totale correspond aux montants estimatifs annuel des BPUC valant DENC de l'ensemble des lots. Le montant de 337 150 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 1. Le montant de 36 980 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 2. Le montant de 40 370 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 3. Le montant des marchés sont les suivants: — lot 1: —— part MTPM: minimum de 145 000 EUR HT; maximum de 590 000 EUR HT. —— part ville de Toulon: minimum de 5 000 EUR HT; maximum de 10 000 EUR HT; — lot 2: —— part MTPM: minimum de 20 000 EUR HT; maximum de 75 000 EUR HT; —— part ville de Toulon: sans minimum; maximum de 5 000 EUR HT; — lot 3: —— part MTPM: minimum de 24 500 EUR HT; maximum de 95 000 EUR HT; —— part ville de Toulon: minimum de 500 EUR HT; maximum de 5 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures sont réparties en trois lots:

— pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal annuel en EUR HT: 145 000; maximal annuel en EUR HT: 590 000;

— pour la ville de Toulon: minimal annuel en EUR HT: 5 000; maximal annuel en EUR HT: 10 000. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Description des options:

— clause de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues à l'article 17 du CCAP.

Brève description:

— pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal annuel en EUR HT: 20 000; maximal annuel en EUR HT: 75 000;

— pour la ville de Toulon: minimal annuel en EUR HT: sans montant minimal; maximal annuel en EUR HT: 5 000. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

— pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal annuel en EUR HT: 24 500; maximal annuel en EUR HT: 95 000;

— pour la ville de Toulon: minimal annuel en EUR HT: 500; maximal annuel en EUR HT: 5 000. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au vu du montant du BPu contractuel valant DENC du lot considéré

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 337 150 EUR 💰
Nom: Sodilor
Adresse postale: 18 rue René François Jolly/BP 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 36 980 EUR 💰
Nom: MP Industries SAS
Adresse postale: 128 chemin de Roman
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40 370 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an reconductible trois fois.

Date de signature du contrat: 19.7.2021.

Le montant de la valeur totale correspond aux montants estimatifs annuel des BPUC valant DENC de l'ensemble des lots.

Le montant de 337 150 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 1.

Le montant de 36 980 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 2.

Le montant de 40 370 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUC du lot 3.

Le montant des marchés sont les suivants:

— lot 1:

—— part MTPM: minimum de 145 000 EUR HT; maximum de 590 000 EUR HT.

—— part ville de Toulon: minimum de 5 000 EUR HT; maximum de 10 000 EUR HT;

— lot 2:

—— part MTPM: minimum de 20 000 EUR HT; maximum de 75 000 EUR HT;

—— part ville de Toulon: sans minimum; maximum de 5 000 EUR HT;

— lot 3:

—— part MTPM: minimum de 24 500 EUR HT; maximum de 95 000 EUR HT;

—— part ville de Toulon: minimum de 500 EUR HT; maximum de 5 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 141-373780 (2021-07-19)

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