20gpt11 — AC BDC en vue de la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest), en groupement de commandes, en trois lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les fournitures sont réparties en trois lots:
— lot 1: fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;
— lot 2: fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon;
— lot 3: fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-18 Avis de marché
2021-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20gpt11 — AC BDC en vue de la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest), en...”    Afficher plus
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 291 024 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures apprécié au vu du montant du BPU contractuel valant DENC du lot considéré”
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 081 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clause de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 425 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest): minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 250 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année; — liste des principales fournitures effectuées au cours des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué à l'article 1.6 du CCAP commun à tous les lots.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 057-143288 (2021-03-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20GPT11 AC BDC en vue de la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest), en...”    Afficher plus
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 414 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures apprécié au vu du montant du BPu contractuel valant DENC du lot considéré”
Informations sur les options
Description des options:
“— clause de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié sans nouvelle procédure de passation...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest): minimal...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 057-143288

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de mobiliers urbains de voirie en métal, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337 150 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures de potelets et de bornes à mémoire de forme, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest) et à la ville de Toulon”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodilor
Adresse postale: 18 rue René François Jolly/BP 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Région: Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 980 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de bancs et d'assises monoplaces avec lattes en plastique recyclé, spécifiques à la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: MP Industries SAS
Adresse postale: 128 chemin de Roman
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 370 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 19.7.2021. Le montant de la valeur totale correspond aux montants estimatifs...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-373780 (2021-07-19)