2021c23

CALI

fourniture de combustible pour le centre aquatique La Calinésie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-28.

Qui ?

• CALI

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Bois de chauffage
• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-28	Avis de marché

Avis de marché (2021-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2021C23
Brève description: fourniture de combustible pour le centre aquatique La Calinésie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cali
Adresse postale: 42 rue jules ferry
Code postal: 33500
Commune postale: Libourne
Contact
Adresse Internet: https://www.lacali.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacali.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=569781&orgAcronyme=e2z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-28 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 170-443332
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
la séance n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Brève description:

cette consultation a pour objet la fourniture de combustible pour le centre aquatique La Calinésie

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: libourne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois

les critères d'attribution sont les suivants : 1-(50%) : Prix proposé d'une tonne de combustible dont le taux d'humidité mesuré sur brut est de 30%;2-(10%) : Prix proposé pour l'enlèvement des cendres;3-(10%) : Prix proposé pour l'enlèvement des cendres suies;4-(10%) : caractéristiques et qualité du bois proposé, et garanties d'approvisionnement;5-(10%) : Moyens et procédures mises en place dans le cadre de l'exécution du marché en faveur du développement durable (et notamment concernant la gestion des matières premières, des moyens et méthodes de livraison, la valorisation des déchets, suies et cendres...);6- (10%) : Moyens humains et matériels mobilisés et méthodologie d'exécution mise en oeuvre, et notamment : modalités de commande, modalités de transport du bois jusqu'à la plateforme, et de la plateforme jusque chez le client, livraison, d'évacuation et de nettoyage des déchets, mesures de sécurité

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative)

Source: OJS 2021/S 170-443332 (2021-08-28)

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