Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021afa112 — Programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ARD de Falaise”
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“2021afa112 — Programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ARD de Falaise.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 — secteur Est de l'ARD de Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de l'Agence routière départementale de Falaise.
Description du marché:
“À titre indicatif, les quantités principales sont:
— rabotage de chaussée hors évacuation;
— rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur: 6 070 m;
— rabotage de...”
Description du marché
À titre indicatif, les quantités principales sont:
— rabotage de chaussée hors évacuation;
— rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur: 6 070 m;
— rabotage de chaussée avec évacuation;
— rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur: 8 750 m;
— fraisage localisé d'enrobés: 950 m;
— transport et évacuation des matériaux rabotés en ISDD (Installation de stockage de déchets dangereux): 90 t;
— transport et évacuation des matériaux rabotés dont le taux de HAP se situe entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 405 m;
— purges de chaussée en GB 0/10 profondeur 6 cm: 225 m;
— purges de chaussée en GB 0/14 profondeur 13 cm: 1 170 m;
— purges de fond de forme de chaussée: 1 740 m;
— imprégnation de chaussée: 6 380 m;
— géogrille en fibre de verre: 4 200 m;
— couche d'accrochage: 27 730 m;
— grave bitume 0/14 classe 3: 400 t;
— BBSG 0/10 de classe 3: 4 225 t;
— grave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement: 1 560 t;
— bordures et caniveaux en béton T2, AC1 et CS2: 345 m;
— canalisation d'assainissement en béton armé O 300 mm: 150 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 90
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme RD 6 — Aubigny — Falaise RD 69 — Damblainville RD 148 — Beaumais RD 248 — Versainville RD 248a — Villy-lez-Falaise.
Tranche optionnelle A RD...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — secteur Ouest de l'ARD de Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les quantités principales sont:
— rabotage de chaussée avec évacuation;
— rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur: 7 475 m;
— fraisage localisé...”
Description du marché
À titre indicatif, les quantités principales sont:
— rabotage de chaussée avec évacuation;
— rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur: 7 475 m;
— fraisage localisé d'enrobés: 513 m;
— scarification de chaussée existante: 980 m;
— purges de chaussée en GB 0/10 profondeur 6 cm: 370 m;
— purges de chaussée en GB 0/14 profondeur 13 cm: 660 m;
— imprégnation de chaussée: 7 548 m;
— couche d'accrochage: 10 215 m;
— BBSG 0/10 de classe 3: 2 389 t;
— grave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement: 617 t;
— bordures et caniveaux en béton T2, I2 et CC1: 115 m.
Afficher plus
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme RD 36 — Le Hom/Hamars RD 212 — Montillières-sur-Orne/Trois-Monts.
Tranche optionnelle A RD 562c (hors agglomération) — Clécy RD 562c (en...”
Description des options
Tranche ferme RD 36 — Le Hom/Hamars RD 212 — Montillières-sur-Orne/Trois-Monts.
Tranche optionnelle A RD 562c (hors agglomération) — Clécy RD 562c (en agglomération) — Clécy voie de desserte parallèle à la RD 562 — Clécy.
Tranche optionnelle B RD 23 — Cintheaux/Saint-Aignan-de-Cramesnil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— formulaire DC4 ou équivalent: déclaration de sous-traitance, le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: révisables.
Le délai d'exécution des travaux:
— pour le lot 1 — la durée des travaux est de 80 jours;
— pour le lot 2 — la durée...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: révisables.
Le délai d'exécution des travaux:
— pour le lot 1 — la durée des travaux est de 80 jours;
— pour le lot 2 — la durée des travaux est de 30 jours.
La période de préparation est de 30 jours pour le lot 1 et 30 jours pour le lot 2.
Modalités de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance est proposée uniquement pour le lot 1.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-18
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados — service juridique — BP 20520 — 14035 Caen Cedex 1 — tél. +33 231571048 — fax +33 231571039.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 074-185383 (2021-04-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021afa112 - programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise”
Brève description:
“2021afa112 - programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 587 385 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 01 - secteur Est de l'ard de FALAISE
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de l'agence routière départementale de Falaise
Description du marché:
“a titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée hors évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 6 070 m2rabotage de chaussée...”
Description du marché
a titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée hors évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 6 070 m2rabotage de chaussée avec évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 8 750 m2- fraisage localisé d'enrobés : 950 m2- transport et évacuation des matériaux rabotés en ISDD (Installation de Stockage de Déchets Dangereux) : 90 T- transport et évacuation des matériaux rabotés dont le taux de HAP se situe entre 50 mg/kg et 500 mg/kg : 405 m3- purges de chaussée en GB 0/10 profondeur 6 cm : 225 m2- purges de chaussée en GB 0/14 profondeur 13 cm : 1 170 m2- purges de fond de forme de chaussée : 1 740 m2- imprégnation de chaussée : 6 380 m2- géogrille en fibre de verre : 4 200 m2- couche d'accrochage : 27 730 m2- grave bitume 0/14 classe 3 : 400 t- bbsg 0/10 de classe 3 : 4 225 T- grave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement : 1 560 T- bordures et caniveaux en béton T2, Ac1 et Cs2 : 345 m- canalisation d'assainissement en béton armé O 300 mm : 150 m
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“tranche FermeRd 6 - aubigny - falaiseRd 69 - damblainvilleRd 148 - beaumaisRd 248 - versainvilleRd 248a - villy Lez FalaiseTranche Optionnelle ARD 90 -...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - secteur Ouest de l'ard de Falaise
Description
Description du marché:
“a titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée avec évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 7 475m2- fraisage localisé...”
Description du marché
a titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée avec évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 7 475m2- fraisage localisé d'enrobés : 513 m2- scarification de chaussée existante : 980 m2- purges de chaussée en GB 0/10 profondeur 6 cm : 370 m2- purges de chaussée en GB 0/14 profondeur 13 cm : 660 m2- imprégnation de chaussée : 7 548 m2- couche d'accrochage : 10 215 m2- bBSG 0/10 de classe 3 : 2 389 T- grave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement : 617 T- bordures et caniveaux en béton T2, I2 et Cc1 : 115 m
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“tranche FermeRd 36 - le hom / HamarsRd 212 - montillieres sur orne / Trois MontsTranche Optionnelle ARD 562c (hors agglomération) - clécyRd 562c (en...”
Description des options
tranche FermeRd 36 - le hom / HamarsRd 212 - montillieres sur orne / Trois MontsTranche Optionnelle ARD 562c (hors agglomération) - clécyRd 562c (en agglomération) - clécyVoie de desserte parallèle à la RD 562 - clécyTranche Optionnelle BRD 23 - cintheaux / Saint Aignan de Cramesnil
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 074-185383
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2021afa112 - programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sa toffolutti
Adresse postale: 2, rue Rembrandt Bugatti
Commune postale: Moult Chicheboville
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398 128 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 101
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 258 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Source: OJS 2021/S 227-596582 (2021-11-18)