La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de quatre lignes régulières Flexo du réseau TAG: lignes 65, 66, 67 et 68. Conformément aux attentes de l'autorité organisatrice, le SMMAG: Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise, les véhicules proposés doivent s'approcher de zéro émission ou les plus basses possibles. Pour ce faire, le candidat est invité à se référer au texte de référence qui est le décret nº 2017-23 du 11.1.2017 pris pour l'application de l'article 37 de la loi nº 2015-992 du 17.8.2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Ce décret définit les critères à faibles émissions prévus pour les autobus et les autocars.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-flexo65à68-00
2021-FLEXO65à68-00
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de quatre lignes régulières Flexo du réseau TAG: lignes 65,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de quatre lignes régulières Flexo du réseau TAG: lignes 65, 66, 67 et 68. Conformément aux attentes de l'autorité organisatrice, le SMMAG: Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise, les véhicules proposés doivent s'approcher de zéro émission ou les plus basses possibles. Pour ce faire, le candidat est invité à se référer au texte de référence qui est le décret nº 2017-23 du 11.1.2017 pris pour l'application de l'article 37 de la loi nº 2015-992 du 17.8.2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Ce décret définit les critères à faibles émissions prévus pour les autobus et les autocars.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 705 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: ligne 65 Vizille Le Péage/Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Grenobloise.
Description du marché:
“Lot 1: ligne 65 Vizille Le Péage/Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard) 31 800 km/quatre mois et 65 500 km/un an pour deux véhicules maintenance...”
Description du marché
Lot 1: ligne 65 Vizille Le Péage/Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard) 31 800 km/quatre mois et 65 500 km/un an pour deux véhicules maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique: véhicules propres proposées avec leurs aménagements
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation: exploitation et maintenance
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Anticipation de mise à dispositions des véhicules «propres»
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Insertion
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 485 100 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-30 📅
Date de fin: 2033-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse, une fois pour la durée d'un an, soit jusqu'au 31.12.2034.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La seule variante autorisée et exigée est la variante restreinte et obligatoire portant sur une durée de huit ans et quatre mois avec une reconduction...”
Informations complémentaires
La seule variante autorisée et exigée est la variante restreinte et obligatoire portant sur une durée de huit ans et quatre mois avec une reconduction possible d'un an par décision expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: ligne 66 Jarrie Clos Jouvin/Échirolles Gare (deux véhicules Midibus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.
Description du marché:
“Lot 2: ligne 66 Jarrie Clos Jouvin/Échirolles Gare (deux véhicules Midibus) 17 400 km/quatre mois et 35 500 km/un an pour deux véhicules maintenance assurée...”
Description du marché
Lot 2: ligne 66 Jarrie Clos Jouvin/Échirolles Gare (deux véhicules Midibus) 17 400 km/quatre mois et 35 500 km/un an pour deux véhicules maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 430 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: ligne 67 Herbeys Le Bourg/Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: ligne 67 Herbeys Le Bourg/Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus) 13 700 km/quatre mois et 48 500 km/un an pour deux véhicules maintenance...”
Description du marché
Lot 3: ligne 67 Herbeys Le Bourg/Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus) 13 700 km/quatre mois et 48 500 km/un an pour deux véhicules maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 321 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: ligne 68 Eybens La Grange du Château/Échirolles gare (une véhicule Minibus)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4: ligne 68 Eybens La Grange du Château/Échirolles Gare (une véhicule Minibus) 3 300 km/quatre mois et 6 800 km/un an pour une véhicule maintenance...”
Description du marché
Lot 4: ligne 68 Eybens La Grange du Château/Échirolles Gare (une véhicule Minibus) 3 300 km/quatre mois et 6 800 km/un an pour une véhicule maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (papier libre ou DC1 version du 31.3.2016) et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (papier libre ou DC1 version du 31.3.2016) et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement): le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre;
— déclaration du candidat (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives), à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant des renseignements et justificatifs de ses capacités économique, financière et technique;
— justificatifs des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, s'il y a lieu;
— attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts;
— déclaration sur l'honneur selon l'article R. 2143-3 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1, L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. DC2);
— liasses fiscales ou bilans des trois dernières années;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage;
— certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2 ou forme libre);
— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“En application des articles R. 2142-3, R. 2143-11 et R. 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles,...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
En application des articles R. 2142-3, R. 2143-11 et R. 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché. Aussi il devra alors inclure dans sa candidature:
— désignation des opérateurs économiques (formulaire DC2 rubrique H, ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur de ce ou ces opérateurs économiques pour justifier qu'il(s) n'entre(nt) dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— documents prouvant la capacité technique, financière et professionnelle des dits opérateurs économiques;
— preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché de ces capacités. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour exemple: un engagement écrit de chacun attestant qu'il met à disposition du candidat ses capacités;
— licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui, certifications transports de voyageurs.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Transporteurs de voyageurs selon la loi loti 82-1153 du 30.12.1982 ou agrément comme transporteur selon la législation nationale.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Durée totale du marché composée comme suit: durée ferme du 30.8.2021 au 31.12.2033 + une reconduction expresse d'un an. Le montant estimatif du marché est...”
Durée totale du marché composée comme suit: durée ferme du 30.8.2021 au 31.12.2033 + une reconduction expresse d'un an. Le montant estimatif du marché est de 799 500 EUR par an, soit 9 906 000 EUR sur la durée ferme du marché, 10 705 400 EUR avec la reconduction comprise. La seule variante autorisée et exigée est la variante restreinte et obligatoire portant sur une durée de huit ans et quatre mois avec une reconduction possible d'un an par décision expresse. Les critères de sélection des candidatures sont:
— capacités techniques;
— capacités financières;
— capacité professionnelles.
Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plate-forme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do — la Semitag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d'un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plate-forme de dématérialisation de la Semitag. — Nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plate-forme de dématérialisation par la Semitag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plate-forme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do — les questions sont à poser sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do — un mémoire technique est demandé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 045-113926 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Société d'économie mixte des transports publics de l'agglomération Grenobloise à Échirolles”
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-flexo 65 à 68-00
2021-FLEXO65à68-00
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de quatre lignes régulières FLEXO du réseau TAG: lignes 65,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de service, pour l'affrètement de quatre lignes régulières FLEXO du réseau TAG: lignes 65, 66, 67 et 68.
Conformément aux attentes de l'autorité organisatrice, le SMMAG: Syndicat mixte des mobilités de l'aire Grenobloise, les véhicules proposés doivent s'approcher de zéro émission ou les plus basses possibles. Pour ce faire, le candidat est invité à se référer au texte de référence qui est le décret nº 2017-23 du 11.1.2017 pris pour l'application de l'article 37 de la loi nº 2015-992 du 17.8.2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Ce décret définit les critères à faibles émissions prévus pour les autobus et les autocars.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10255675.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: ligne 65 Vizille-le-Péage / Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard)” Description
Description du marché:
“Lot 1: ligne 65 Vizille-le-Péage / Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard) 31 800 km/quatre mois et 65 500 km /1 an pour deux véhicules. Maintenance...”
Description du marché
Lot 1: ligne 65 Vizille-le-Péage / Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard) 31 800 km/quatre mois et 65 500 km /1 an pour deux véhicules. Maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Anticipation de mise à dispositions des véhicules "propres"
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: ligne 66 Jarrie-Clos-Jouvin/ Échirolles gare (deux véhicules Midibus)
Description
Description du marché:
“Lot 2: ligne 66 Jarrie-Clos-Jouvin/ Échirolles gare (deux véhicules Midibus) 17 400 km/quatre mois et 35 500 km / 1 an pour deux véhicules maintenance...”
Description du marché
Lot 2: ligne 66 Jarrie-Clos-Jouvin/ Échirolles gare (deux véhicules Midibus) 17 400 km/quatre mois et 35 500 km / 1 an pour deux véhicules maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: ligne 67 Herbeys-le-Bourg / Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus)” Description
Description du marché:
“Lot 3: ligne 67 Herbeys-le-Bourg / Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus) 13 700 km/quatre mois et 48 500 km /1 an pour deux véhicules maintenance...”
Description du marché
Lot 3: ligne 67 Herbeys-le-Bourg / Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus) 13 700 km/quatre mois et 48 500 km /1 an pour deux véhicules maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: ligne 68 Eybens-la-Grange du Château/ Échirolles gare (un véhicule Minibus)” Description
Description du marché:
“Lot 4: ligne 68 Eybens — La Grange-du-Château/ Échirolles gare (un véhicule Minibus) 3 300 km/ quatre mois et 6 800 km /1 an pour un véhicule. Maintenance...”
Description du marché
Lot 4: ligne 68 Eybens — La Grange-du-Château/ Échirolles gare (un véhicule Minibus) 3 300 km/ quatre mois et 6 800 km /1 an pour un véhicule. Maintenance assurée par l'attributaire dans le cadre du marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-113926
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ligne 65 Vizille-le-Péage/Grenoble Grand'Place (deux véhicules standard)
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Portes des Alpes
Adresse postale: 511 rue Emilie Romanet — ZI Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.societe.com/etablissement/keolis-porte-des-alpes-50878951800083.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3186179.03 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ligne 66 Jarrie-Clos-Jouvin / Échirolles gare (deux véhicules Midibus)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 511 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2835083.10 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ligne 68: Herbey-le-Bourg / Grenoble Grand'Place (deux véhicules Midibus)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Porte des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 282 712 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: Eybens — la Grange-du-Château / Échirolles Gare (un véhicule Minibus)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 951700.88 💰
Source: OJS 2021/S 142-379035 (2021-07-21)