2020/036 P2 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel

Ville de Vernon

2020/036 P2 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel. La présente procédure fait suite à des lots déclarés sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-06 Avis de marché
2021-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
2020/036 P2 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel. La présente procédure fait suite à des lots déclarés sans suite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Volaille fraîche 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Viande de porc 📦
Fromages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vernon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Barette, BP 903
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Téléphone: +33 276480166 📞
Fax: +33 232539536 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date limite de soumission: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Date de début: 2021-03-15 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-008993
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le présent dossier pourra faire l'objet de rectificatifs et d'échanges électroniques durant la consultation. Les soumissionnaires sont dont invités à s'identifier sur la plate-forme au moment du retrait du DCE (Dossier de consultation des entreprises) en indiquant l'adresse électronique à laquelle les échanges électroniques pourront être adressés. Les soumissionnaires ne pourront donc élever aucune réclamation à l'encontre du représentant de la collectivité, en cas de non identification sur la plateforme de téléchargement, d'une adresse invalide (erreur de frappe/adresse obsolète/congés du correspondant…), de réception du courriel dans ses indésirables… Il est par ailleurs, recommandé aux candidats de consulter régulièrement la plate-forme afin de s'assurer qu'ils bénéficient bien des dernières modifications éventuelles. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les échantillons exigés, à remettre avant la date et heure de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une visite sur site facultative sera organisée avec les candidats qui en feront la demande. Par conséquent, le candidat devra prendre contact auprès des personnes indiquées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits conventionnels: produits surgelés standards et bio.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31.12.2021. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
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Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuits conventionnels: produits frais standards et bio.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuits conventionnels: boissons standards et bio.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais standards et bio.
Numéro du lot: 18
Brève description: Viandes fraîches de porc à l'équilibre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 23
Brève description: Fromages de chèvre en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 24
Brève description: Fromage camembert en circuit court, standards et bio.
Numéro du lot: 31
Brève description: Charcuterie fraîche de porc en circuit court, standards et bio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Marcel
Adresse postale: 55 route de Chambray, BP 2273
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Pays: Eure 🏙️
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 23264325 📞
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Seine Normandie Agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une procédure sera lancée à la fin des reconductions afin de permettre une continuité de service.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 006-008993 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2020/036 P2 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel. La procédure faisait suite à des lots déclarés sans suite.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336546
Se réfère à l'avis: 2021/S 006-008993
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué sans montant minimal ni montant maximal. Les montants indiqués pour chaque attributaire sont des montants estimatifs sur quatre ans. L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut-être reconduit trois fois par période successive de douze mois pour une durée maximale de reconduction de trente-six mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Charcuterie fraiche de porc en circuit court, standards et bio.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60.0
60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: SA Pomona Passionfroid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201889
Adresse postale: 6 avenue Paul-Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 114 790 EUR 💰
Nom: SAS Grosdoit
Numéro d'enregistrement national: 50821668600016
Adresse postale: Min de Rouen, avenue du Commandant-Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Valeur totale du marché: 540 928 EUR 💰
Nom: Pomona Terre Azur Normandie
Numéro d'enregistrement national: 55204499202846
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Valeur totale du marché: 161 376 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Numéro d'enregistrement national: 50851378500123
Adresse postale: Les Abattoirs, cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neunourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 23 400 EUR 💰
Nom: Inter-bio Normandie Services
Numéro d'enregistrement national: 50504980900021
Adresse postale: 201 rue de Douitée
Commune postale: Vire-Normandie
Code postal: 14500
Valeur totale du marché: 16 680 EUR 💰
Nom: Grosdoit
Valeur totale du marché: 10 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Afficher plus
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 127-336546 (2021-06-30)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Eure
Fournisseurs:
Grosdoit Inter-bio Normandie Services Pomona Terre Azur Normandie SA Pomona Passionfroid SAS Grosdoit Socopa Viandes
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Viande de veau Volaille