20021-s prestations de transport D'Oeuvres

Museum national d'histoire naturelle

prestations de transport, de manutention et de conditionnement d'oeuvres, appartenant au Muséum National d'histoire Naturelle (Mnhn) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-04	Avis de marché
2022-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 20021-S-AC
Brève description:

prestations de transport, de manutention et de conditionnement d'oeuvres, appartenant au Muséum National d'histoire Naturelle (Mnhn) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://mnhn.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 140793174 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date limite de soumission: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-510188
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité "Oeuvres" dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré. L'accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: transport d'oeuvres d'art etâeuro¯d'objets de collection
Numéro du lot: 1
Brève description:

transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection. Sans pouvoir se prévaloir d'un rythme de passation régulier, le Museum, sur ses différents sites, organise régulièrement des expositions temporaires pour lesquelles des déplacements de collections sont nécessaires. A titre d'exemple : la Grande Galerie de l'evolution au Jardin des Plantes organise annuellement 1 exposition temporaire de 900 mètres carrés ; le Musée de l'homme organise annuellement 1 exposition temporaire de 600m², ainsi que des expositions de plus petite taille au Foyer et au Balcon des Sciences.

De multiples déplacements de collections sont également à prévoir dans les prochaines années pour le compte de la Direction générale déléguée aux collections. A titre indicatif : entre 2018 et 2021, environ 7 millions de spécimens ont été déplacés

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconductibleâeuro¯tacitement 3 (trois)âeuro¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l'accord, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d'un marché subséquent, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Informations complémentaires:

L'accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

Intitulé du lot: transport de documents patrimoniaux simples (technicité standard)
Numéro du lot: 2
Brève description:

transportâeuro¯Deâeuro¯Documents patrimoniauxâeuro¯simplesâeuro¯(technicité standard)âeuro¯.

Sousâeuro¯l'appellationâeuro¯"documents patrimoniaux simples",âeuro¯on entend desâeuro¯documentsâeuro¯appartenant au patrimoine du Mnhn,Âeuro¯Et dont le transport requiert toutes les garanties nécessaires en termes de sécurité et de conservation, mais qui ne présentent pas de difficultés spécifiquesâeuro¯que ce soitâeuro¯en termesâeuro¯de volumétrie, de forme, de fragilité, ou de difficulté de manipulation.âeuro¯cela concerne, typiquement mais pas exclusivement, des collections de bibliothèques (exemple : livres ou cartons d'archives)

Informations complémentaires:

L'accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire national et occasionnellement à l'international

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord cadre s'exécute par marché subséquent.

L'exécution des prestations s'effectuera généralement en site occupé.

L'exécution des prestations est soumise à certaines conditions relatives aux dispositions du développement durable fixées au CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

adéquation des références proposées avec les prestations de l'accord-cadre 40% ;

Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt...) proposés avec les prestations de l'accord-cadre 30% ;

Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l'accord-cadre 30%

Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Grand établissement
Contact
Point de contact: Service des Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mnhn.fr 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord cadre est multi-attributaires. Seront retenus:

- 5 titulaires maximum pour le lot no1,

- 4 titulaires maximum pour le lot no2.

L'Accord cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.

S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se dissocie en deux phases :

- la phase 1 pour la sélection des candidatures ;

- la phase 2 pour l'analyse des offres des candidats autorisés à soumissionner.

Les candidatures, puis les offres, sont à déposer exclusivement par voie électronique, sur le profil acheteur du Muséum.

L'Acheteur se réserve le droit :

- de négocier dans les conditions définies dans le règlement de la consultation, mais également de renoncer à la négociation ;

- le cas échéant, de recourir à une négociation en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.

Le délai de validité des candidatures est fixé à 90 jours à compter de la date limite de remise des candidatures.

Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres finales.

En candidatant l'opérateur économique s'engage à être en mesure de signer électroniquement son offre, au plus tard au moment de l'attribution de l'accord cadre.

En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement attributaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).

Les candidats pourront utilement se renseigner auprès des greffes du tribunal susvisé

Source: OJS 2021/S 196-510188 (2021-10-04)

Avis d'attribution de marché (2022-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-19 📅
Date de publication: 2022-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 100-277517
Se réfère à l'avis: 2021/S 196-510188
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT /An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

Objet
Champ d'application du marché

l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de :…

… 2 000 000 euros HT /An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

… 1 000 000 euros Ht/An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Nom: lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149353000 📞
Courrier électronique: ao@lpart.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.lpart.fr 🌏
Nom: bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 30963458200030
Adresse postale: 1bis rue E. Aubert
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91712
Téléphone: +33 160163232 📞
Courrier électronique: pfrancois@bovis.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 37902817800125
Adresse postale: 85, avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis France
Code postal: 93210
Téléphone: +33 153266846 📞
Courrier électronique: marches@chenue.com 📧
Nom: transexpo
Numéro d'enregistrement national: 41004481200064
Adresse postale: 10 rue saint hilaire Chez Marchal Technologie
Commune postale: Saint-Ouen L Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 134482240 📞
Courrier électronique: info@transexpo.fr 📧
Nom: axal-artrans
Numéro d'enregistrement national: 34498005700048
Adresse postale: 7 Rue du Canal ZI Bennwihr-Gare
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Téléphone: +33 389247273 📞
Courrier électronique: ao.artrans@axal.fr 📧
Pays: Alsace 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

lot 1 : Sont retenus cinq titulaires au titre du lot no1.

Lot 2 - transport de documents patrimoniaux simples : il a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général (insuffisance de la concurrence).

Le montant Ii.1.7 correspond à la valeur maximale des 2 lots sur la durée globale.

Le montant V.2.3 correspond au montant maximum global de l'accord-cadre (lot 1).

la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du tribunal susmentionné
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 100-277517 (2022-05-19)

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