prestations de transport, de manutention et de conditionnement d'oeuvres, appartenant au Muséum National d'histoire Naturelle (Mnhn) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20021-s prestations de transport D'Oeuvres
20021-S-AC
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“prestations de transport, de manutention et de conditionnement d'oeuvres, appartenant au Muséum National d'histoire Naturelle (Mnhn) ou à des prêteurs, mais...”
Brève description
prestations de transport, de manutention et de conditionnement d'oeuvres, appartenant au Muséum National d'histoire Naturelle (Mnhn) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport d'oeuvres d'art etâeuro¯d'objets de collection
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de cargaisons📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire national et occasionnellement à l'international
Description du marché:
“transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection. Sans pouvoir se prévaloir d'un rythme de passation régulier, le Museum, sur ses différents sites,...”
Description du marché
transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection. Sans pouvoir se prévaloir d'un rythme de passation régulier, le Museum, sur ses différents sites, organise régulièrement des expositions temporaires pour lesquelles des déplacements de collections sont nécessaires. A titre d'exemple : la Grande Galerie de l'evolution au Jardin des Plantes organise annuellement 1 exposition temporaire de 900 mètres carrés ; le Musée de l'homme organise annuellement 1 exposition temporaire de 600m², ainsi que des expositions de plus petite taille au Foyer et au Balcon des Sciences.
De multiples déplacements de collections sont également à prévoir dans les prochaines années pour le compte de la Direction générale déléguée aux collections. A titre indicatif : entre 2018 et 2021, environ 7 millions de spécimens ont été déplacés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductibleâeuro¯tacitement 3 (trois)âeuro¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconductibleâeuro¯tacitement 3 (trois)âeuro¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“adéquation des références proposées avec les prestations de l'accord-cadre 40% ;
Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
adéquation des références proposées avec les prestations de l'accord-cadre 40% ;
Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt...) proposés avec les prestations de l'accord-cadre 30% ;
Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l'accord-cadre 30%
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l'accord, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l'accord, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d'un marché subséquent, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité "Oeuvres" dans les documents de la...”
Informations complémentaires
les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité "Oeuvres" dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.
L'accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport de documents patrimoniaux simples (technicité standard)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bibliothèques📦
Description du marché:
“transportâeuro¯Deâeuro¯Documents patrimoniauxâeuro¯simplesâeuro¯(technicité standard)âeuro¯.
Sousâeuro¯l'appellationâeuro¯"documents patrimoniaux...”
Description du marché
transportâeuro¯Deâeuro¯Documents patrimoniauxâeuro¯simplesâeuro¯(technicité standard)âeuro¯.
Sousâeuro¯l'appellationâeuro¯"documents patrimoniaux simples",âeuro¯on entend desâeuro¯documentsâeuro¯appartenant au patrimoine du Mnhn,Âeuro¯Et dont le transport requiert toutes les garanties nécessaires en termes de sécurité et de conservation, mais qui ne présentent pas de difficultés spécifiquesâeuro¯que ce soitâeuro¯en termesâeuro¯de volumétrie, de forme, de fragilité, ou de difficulté de manipulation.âeuro¯cela concerne, typiquement mais pas exclusivement, des collections de bibliothèques (exemple : livres ou cartons d'archives)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité "Oeuvres" dans les documents de la...”
Informations complémentaires
les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité "Oeuvres" dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.
L'accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord cadre s'exécute par marché subséquent.
L'exécution des prestations s'effectuera généralement en site occupé.
L'exécution des prestations est...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord cadre s'exécute par marché subséquent.
L'exécution des prestations s'effectuera généralement en site occupé.
L'exécution des prestations est soumise à certaines conditions relatives aux dispositions du développement durable fixées au CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord cadre est multi-attributaires. Seront retenus:
- 5 titulaires maximum pour le lot no1,
- 4 titulaires maximum pour le lot no2.
L'Accord cadre ne...”
l'Accord cadre est multi-attributaires. Seront retenus:
- 5 titulaires maximum pour le lot no1,
- 4 titulaires maximum pour le lot no2.
L'Accord cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.
S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se dissocie en deux phases :
- la phase 1 pour la sélection des candidatures ;
- la phase 2 pour l'analyse des offres des candidats autorisés à soumissionner.
Les candidatures, puis les offres, sont à déposer exclusivement par voie électronique, sur le profil acheteur du Muséum.
L'Acheteur se réserve le droit :
- de négocier dans les conditions définies dans le règlement de la consultation, mais également de renoncer à la négociation ;
- le cas échéant, de recourir à une négociation en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Le délai de validité des candidatures est fixé à 90 jours à compter de la date limite de remise des candidatures.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres finales.
En candidatant l'opérateur économique s'engage à être en mesure de signer électroniquement son offre, au plus tard au moment de l'attribution de l'accord cadre.
En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Les candidats pourront utilement se renseigner auprès des greffes du tribunal susvisé
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Source: OJS 2021/S 196-510188 (2021-10-04)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT /An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT /An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros Ht/An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros Ht/An (pour tous les titulaires). Il ne s'agit pas d'un montant estimé prévisible, mais d'un maximum contractuel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 196-510188
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20021-S
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport d'oeuvres d'art et d'objets de collection
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149353000📞
Courrier électronique: ao@lpart.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.lpart.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 30963458200030
Adresse postale: 1bis rue E. Aubert
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91712
Téléphone: +33 160163232📞
Courrier électronique: pfrancois@bovis.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 37902817800125
Adresse postale: 85, avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis France
Code postal: 93210
Téléphone: +33 153266846📞
Courrier électronique: marches@chenue.com📧
Nom: transexpo
Numéro d'enregistrement national: 41004481200064
Adresse postale: 10 rue saint hilaire Chez Marchal Technologie
Commune postale: Saint-Ouen L Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 134482240📞
Courrier électronique: info@transexpo.fr📧
Nom: axal-artrans
Numéro d'enregistrement national: 34498005700048
Adresse postale: 7 Rue du Canal ZI Bennwihr-Gare
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Téléphone: +33 389247273📞
Courrier électronique: ao.artrans@axal.fr📧
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“lot 1 : Sont retenus cinq titulaires au titre du lot no1.
Lot 2 - transport de documents patrimoniaux simples : il a été déclaré sans suite pour motif...”
lot 1 : Sont retenus cinq titulaires au titre du lot no1.
Lot 2 - transport de documents patrimoniaux simples : il a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général (insuffisance de la concurrence).
Le montant Ii.1.7 correspond à la valeur maximale des 2 lots sur la durée globale.
Le montant V.2.3 correspond au montant maximum global de l'accord-cadre (lot 1).
la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du tribunal susmentionné
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 100-277517 (2022-05-19)