19n0664 — maintenance, optimisation et évolution de la plate-forme de GED Alfresco

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-11º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet:
Pour le lot 1:
— le maintien en conditions opérationnelles de toute la plate-forme de GED;
— la supervision de toute la plate-forme;
— la maintenance des composants et des logiciels associés à la plate-forme;
— la mise en œuvre de nouveaux services de GED;
— les prestations associées.
Pour le lot 2:
— la maintenance corrective et évolutive des fonctionnalités implémentées: plan de classement, modèles de documents, scripts de reclassement des documents, règles de gestion, connecteurs CMIS, fonctionnalités de recherche…
— le développement de nouvelles fonctionnalités et services fonctionnels;
— la reprise de documents;
— la migration de documents;
— les prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bluexml
• territoires conseil

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-22	Avis de marché
2021-07-28	Informations complémentaires
2022-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-11º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet: Pour le lot 1: — le maintien en conditions opérationnelles de toute la plate-forme de GED; — la supervision de toute la plate-forme; — la maintenance des composants et des logiciels associés à la plate-forme; — la mise en œuvre de nouveaux services de GED; — les prestations associées. Pour le lot 2: — la maintenance corrective et évolutive des fonctionnalités implémentées: plan de classement, modèles de documents, scripts de reclassement des documents, règles de gestion, connecteurs CMIS, fonctionnalités de recherche… — le développement de nouvelles fonctionnalités et services fonctionnels; — la reprise de documents; — la migration de documents; — les prestations associées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Cote d'Azur
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320154
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: http://www.e-marches06.fr c) conditions de remise des plis: cf. article 8 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2-11º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet:

Pour le lot 1:

— le maintien en conditions opérationnelles de toute la plate-forme de GED;

— la supervision de toute la plate-forme;

— la maintenance des composants et des logiciels associés à la plate-forme;

— la mise en œuvre de nouveaux services de GED;

— les prestations associées.

Pour le lot 2:

— la maintenance corrective et évolutive des fonctionnalités implémentées: plan de classement, modèles de documents, scripts de reclassement des documents, règles de gestion, connecteurs CMIS, fonctionnalités de recherche…

— le développement de nouvelles fonctionnalités et services fonctionnels;

— la reprise de documents;

— la migration de documents;

Intitulé du lot: Maintenance et optimisation de la plate-forme de GED Alfresco
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 40 000,00 EUR — montant maximal: 300 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Évolution fonctionnelle de la plate-forme de GED Alfresco
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 30 000,00 EUR — montant maximal: 160 000,00 EUR. En valeur en euros HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;

— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;

— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;

— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Situation économique et financière:

Pour les lots 1 et 2: chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d' affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: http://www.e-marches06.fr

c) conditions de remise des plis: cf. article 8 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 121-320154 (2021-06-22)

Informations complémentaires (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Le présent marché a pour objet : Pour le lot 1: o Le maintien en conditions opérationnelles de toute la plateforme de GED, o la supervision de toute la plateforme, o la maintenance des composants et des logiciels associés à la plateforme, o la mise en oeuvre de nouveaux services de GED, o les prestations associées. Pour le lot 2: o La maintenance corrective et évolutive des fonctionnalités implémentées : plan de classement, modèles de documents, scripts de reclassement des documents, règles de gestion, connecteurs CMIS, fonctionnalités de recherche, ... o Le développement de nouvelles fonctionnalités et services fonctionnels, o La reprise de documents, o La migration de documents, o Les prestations associées

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nice cote d azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-08-05 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-392242
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-320154
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2021/S 147-392242 (2021-07-28)

Avis d'attribution de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-248315
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

lot : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 236 614,20 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 06/04/2022modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.lot 2 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 72 250 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 06/04/2022modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance et optimisation de la plateforme de GED Alfresco
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 40 000,00 Eur.Montant maximum : 300 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: evolution fonctionnelle de la plateforme de GED Alfresco
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 30 000,00 Eur.Montant maximum : 160 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Nice Côte d'azur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Nom: bluexml
Adresse postale: 20 rue Mercoeur
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 236 614 EUR 💰
Nom: territoires conseil
Adresse postale: 28 rue de l'alzine
Commune postale: Saint-Esteve
Code postal: 66240
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 72 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 06/04/2022 pour les lots 1 et 2 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2022/S 090-248315 (2022-05-05)

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