ZAC Champ Manœuvre — phase 1b

Nantes métropole aménagement

Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Les travaux seront réalisés en 4 phases:
— phase 1 — viabilisation,
— phase 2 — finitions BS6-BS7,
— phase 3 — autres finitions,
— phase 4 — finitions B5 et B4A.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-21	Avis de marché
2020-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 1448-Phase 1b
Brève description:

Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre. Les travaux seront réalisés en 4 phases: — phase 1 — viabilisation, — phase 2 — finitions BS6-BS7, — phase 3 — autres finitions, — phase 4 — finitions B5 et B4A.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Travaux de pose de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot — BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_HJjqScJKHZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_HJjqScJKHZ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035282
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre.

Les travaux seront réalisés en 4 phases:

— phase 1 — viabilisation,

— phase 2 — finitions BS6-BS7,

— phase 3 — autres finitions,

— phase 4 — finitions B5 et B4A.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Terrassements — voirie — assainissement EU-EP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de terrassement, voirie et assainissement EU-EP pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le lot 1 comporte des prestations d'insertion professionnelle des publics en difficulté.

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Réseaux souples
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de réseaux souples pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre.

Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux d'aménagements paysagers pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Nantes (Département 44).

Commune de Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés. Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des 3 dernières années. L'attestation d'assurance RC professionnelle en cours de validité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

À titre accessoire, le marché (lot nº 1) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_HJjqScJKHZ 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Source: OJS 2020/S 017-035282 (2020-01-21)

Avis d'attribution de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre. Les travaux seront réalisés en quatre phases: — phase 1 — viabilisation, — phase 2 — finitions BS6 — BS7, — phase 3 — autres finitions, — phase 4 — finitions B5 et B4A.

Valeur totale du marché: 1239284.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-252894
Se réfère à l'avis: 2020/S 017-035282
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Le marché (lot 1) comporte à titre accessoire une prestation d'insertion professionnelle. Pour le lot 1, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants: — méthodologie de réalisation des travaux et organisation du chantier: 40 %, — qualité et provenance des fournitures des matériaux et/ou végétaux: 10 %, — les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, — les mesures prises en faveur du respect de l'environnement: 30 %. Pour les lot 2 et 3, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants: — méthodologie de réalisation des travaux et organisation du chantier: 40 %, — qualité et provenance des fournitures des matériaux: 20 %, — les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité et en faveur du respect de l'environnement: 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre. Les travaux seront réalisés en quatre phases:

— phase 2 — finitions BS6 — BS7,

Intitulé du lot: Terrassements — voirie — assainissement EU — EP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (département 44).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Nom: Eurovia Atlantique SAS
Adresse postale: 20 rue de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 966169.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Nom: Lacis SAS
Adresse postale: Saint-Etienne du Grès — BP 22
Commune postale: Tarascon Cedex
Code postal: 13156
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.nge.fr/filiales/lacis 🌏
Valeur totale du marché: 186605.17 EUR 💰
Nom: Jaulin paysages Nord Loire
Adresse postale: chemin des Gruellières
Code postal: 44470
Adresse Internet: https://www.jaulin-paysages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 86 510 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5

Référence
Informations complémentaires

Le marché (lot 1) comporte à titre accessoire une prestation d'insertion professionnelle. Pour le lot 1, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants:

— méthodologie de réalisation des travaux et organisation du chantier: 40 %,

— qualité et provenance des fournitures des matériaux et/ou végétaux: 10 %,

— les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %,

— les mesures prises en faveur du respect de l'environnement: 30 %.

Pour les lot 2 et 3, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants:

— qualité et provenance des fournitures des matériaux: 20 %,

— les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité et en faveur du respect de l'environnement: 40 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n

— Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel.

Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 105-252894 (2020-05-28)

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