Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Les travaux seront réalisés en 4 phases:
— phase 1 — viabilisation,
— phase 2 — finitions BS6-BS7,
— phase 3 — autres finitions,
— phase 4 — finitions B5 et B4A.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ZAC Champ Manœuvre — phase 1b
1448-Phase 1b
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Les travaux seront réalisés en 4 phases:
— phase 1 —...”
Brève description
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Les travaux seront réalisés en 4 phases:
— phase 1 — viabilisation,
— phase 2 — finitions BS6-BS7,
— phase 3 — autres finitions,
— phase 4 — finitions B5 et B4A.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — voirie — assainissement EU-EP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (Département 44).
Description du marché:
“Travaux de terrassement, voirie et assainissement EU-EP pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le lot 1...”
Description du marché
Travaux de terrassement, voirie et assainissement EU-EP pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le lot 1 comporte des prestations d'insertion professionnelle des publics en difficulté.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes.
Description du marché:
“Travaux de réseaux souples pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Travaux d'aménagements paysagers pour les espaces publics de la phase 1b de la ZAC Champ de Manœuvre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés. Présentation de l'organisation de la société et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés. Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des 3 dernières années. L'attestation d'assurance RC professionnelle en cours de validité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“À titre accessoire, le marché (lot nº 1) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 017-035282 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre. Les travaux seront réalisés en quatre phases:
— phase 1 —...”
Brève description
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1b de la ZAC du Champ de Manœuvre. Les travaux seront réalisés en quatre phases:
— phase 1 — viabilisation,
— phase 2 — finitions BS6 — BS7,
— phase 3 — autres finitions,
— phase 4 — finitions B5 et B4A.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1239284.21 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — voirie — assainissement EU — EP
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (département 44).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-035282
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Champ de Manœuvre — phase 1b: lot 1 — terrassement — voirie — assainissement
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Atlantique SAS
Adresse postale: 20 rue de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.eurovia.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 966169.04 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Champ de Manœuvre — phase 1b: lot 2 — réseaux souples
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacis SAS
Adresse postale: Saint-Etienne du Grès — BP 22
Commune postale: Tarascon Cedex
Code postal: 13156
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.nge.fr/filiales/lacis🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186605.17 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 034
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Champ de Manœuvre — phase 1b: lot 3 — espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Jaulin paysages Nord Loire
Adresse postale: chemin des Gruellières
Code postal: 44470
URL: https://www.jaulin-paysages.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 510 💰
“Le marché (lot 1) comporte à titre accessoire une prestation d'insertion professionnelle. Pour le lot 1, le critère «valeur technique» a été jugé au regard...”
Le marché (lot 1) comporte à titre accessoire une prestation d'insertion professionnelle. Pour le lot 1, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants:
— méthodologie de réalisation des travaux et organisation du chantier: 40 %,
— qualité et provenance des fournitures des matériaux et/ou végétaux: 10 %,
— les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %,
— les mesures prises en faveur du respect de l'environnement: 30 %.
Pour les lot 2 et 3, le critère «valeur technique» a été jugé au regard des sous-critères suivants:
— méthodologie de réalisation des travaux et organisation du chantier: 40 %,
— qualité et provenance des fournitures des matériaux: 20 %,
— les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité et en faveur du respect de l'environnement: 40 %.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel.
Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Source: OJS 2020/S 105-252894 (2020-05-28)