Avis de marché (2020-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Voyages de la mémoire: visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes
20S0213”
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“Visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Polska 🏙️
Description du marché:
“Visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
— attestation du candidat individuel ou du membre du groupement déclarant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours délivré par Atout France;
— attestation de garantie financière (type APST...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
— certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours délivré par Atout France;
— attestation de garantie financière (type APST — Association professionnelle de solidarité du tourisme, établissement bancaire ou compagnie d'assurance).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde»; envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, et la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 136-334932 (2020-07-13)
Informations complémentaires (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: Monsieur le président du Conseil départemental des Alpes
Adresse postale:
“Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des...”
Adresse postale
Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achat et de la logistique — service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Voyages de la mémoire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 136-334932
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-12 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-27 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-28 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
Modalité d'ouvertures des offres: 28.8.2020 (9h00).
Source: OJS 2020/S 150-368594 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achat et de la logistique, service des...”
Adresse postale
Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achat et de la logistique, service des marchés, tour Jean-Moulin, 6e étage, bureau 630, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Voyages de la mémoire: visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Voyages de la mémoire: visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible...”
Description des options
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois fois, par période de douze mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de quarante-huit mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 400 000 EUR (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-334932
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0213L00
Titre:
“Voyages de la mémoire: visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Steam Evasion
Adresse postale: 104 bis avenue du Bac
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché signé le 21.9.2020.
Montant du DDED: 338 008,80 EUR (TTC).
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n 29545), sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n 29545), sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 193-466938 (2020-09-30)