La Métropole de Lyon dispose d'un plan d'éducation au développement durable qui référence quinze actions dans le but d'impliquer les habitants dans la protection de l'environnement dont celle de la ressource en eau. Dans le cadre de ce plan, la direction adjointe de l'eau propose une exposition itinérante, des ressources documentaires, des animations en lien avec des associations ainsi que des équipements pédagogiques. La direction adjointe de l'eau a développé, sur ses équipements d'assainissement (les stations de traitement des eaux usées à Pierre-Bénite, Fleurieu/Neuville-sur-Saône et Jonage), des parcours sécurisés et pédagogiques permettant d'accueillir du public. Chaque équipement possède ses spécificités. Les prestations objet du présent marché concernent la réalisation de visites et d'animation pédagogiques ou techniques à démarche scientifique (scolaires/périscolaires et grand public) sur les équipements de la direction adjointe de l'eau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Visites et animations pédagogiques et techniques des équipements de la direction adjointe de l'eau
20-Eau-053”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“La Métropole de Lyon dispose d'un plan d'éducation au développement durable qui référence quinze actions dans le but d'impliquer les habitants dans la...”
Brève description
La Métropole de Lyon dispose d'un plan d'éducation au développement durable qui référence quinze actions dans le but d'impliquer les habitants dans la protection de l'environnement dont celle de la ressource en eau. Dans le cadre de ce plan, la direction adjointe de l'eau propose une exposition itinérante, des ressources documentaires, des animations en lien avec des associations ainsi que des équipements pédagogiques. La direction adjointe de l'eau a développé, sur ses équipements d'assainissement (les stations de traitement des eaux usées à Pierre-Bénite, Fleurieu/Neuville-sur-Saône et Jonage), des parcours sécurisés et pédagogiques permettant d'accueillir du public. Chaque équipement possède ses spécificités. Les prestations objet du présent marché concernent la réalisation de visites et d'animation pédagogiques ou techniques à démarche scientifique (scolaires/périscolaires et grand public) sur les équipements de la direction adjointe de l'eau.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“La Métropole de Lyon dispose d'un plan d'éducation au développement durable qui référence quinze actions dans le but d'impliquer les habitants dans la...”
Description du marché
La Métropole de Lyon dispose d'un plan d'éducation au développement durable qui référence quinze actions dans le but d'impliquer les habitants dans la protection de l'environnement dont celle de la ressource en eau. Dans le cadre de ce plan, la direction adjointe de l'eau propose une exposition itinérante, des ressources documentaires, des animations en lien avec des associations ainsi que des équipements pédagogiques. La direction adjointe de l'eau a développé, sur ses équipements d'assainissement (les stations de traitement des eaux usées à Pierre-Bénite, Fleurieu/Neuville-sur-Saône et Jonage), des parcours sécurisés et pédagogiques permettant d'accueillir du public. Chaque équipement possède ses spécificités. Les prestations objet du présent marché concernent la réalisation de visites et d'animation pédagogiques ou techniques à démarche scientifique (scolaires/périscolaires et grand public) sur les équipements de la direction adjointe de l'eau.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, renouvelable de façon tacite une fois deux ans. Le présent marché comporte des montants...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, renouvelable de façon tacite une fois deux ans. Le présent marché comporte des montants minimaux et maximaux de commande. Montant minimaux HT durée ferme: 70 000,00 EUR — montant maximal HT durée ferme: 160 000,00 EUR. Les montants minimaux HT et maximaux HT sont identiques pour la période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de services de...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de services de même nature que celle du marché;
B) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“A) diplôme ou titre professionnel de niveau minimal Bac+2 dans le domaine de l'eau et de l'assainissement ou titre équivalent;
B) être en capacité de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
A) diplôme ou titre professionnel de niveau minimal Bac+2 dans le domaine de l'eau et de l'assainissement ou titre équivalent;
B) être en capacité de réaliser des prestations d'animation, de visites techniques et pédagogiques dans le domaine de l'eau ou de l'environnement; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social définies à l'article 1.3.1 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse courrier électronique eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).
Renseignements complémentaires: la durée de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Les candidats se présentant en groupement sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. Les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (article R. 2412.25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (article R. 2143.12 CCP). En application de l'article R. 2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
—— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;
— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
—— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 252-636306 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-636306
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-724
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: FNE Rhône/Fédération de pêche du Rhône/Oïkos
Adresse postale: 22 rue Édouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“La date d'attribution est la date de notification. Marché conclu pour deux ans fermes, reconductible une fois deux ans.
Montant minimal: 70 000 EUR...”
La date d'attribution est la date de notification. Marché conclu pour deux ans fermes, reconductible une fois deux ans.
Montant minimal: 70 000 EUR HT.
Montant maximal: 160 000 EUR HT.
Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés (9h00-12h00 et 14h00-16h00) auprès de Métropole de Lyon/DTEE/DED/Marchés Eau (117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03), par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE (4.4.2014, «Département du Tarn-Et-Garonne», nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 098-257324 (2021-05-17)