Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier,
— terrassements généraux,
— constitution de plates-formes,
— régalage de la terre végétale,
— réseaux eaux usées et eaux pluviales,
— réseaux et fourreaux divers,
— voiries, allées, bordures,
— panneaux de signalisation.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Viabilisation d'un terrain en vue d'accueillir un bâtiment industriel zone d'activité Combe Aérodrome à Chaspuzac
2020140/Jo”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier,
— terrassements généraux,
— constitution de plates-formes,
— régalage de la terre...”
Brève description
Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier,
— terrassements généraux,
— constitution de plates-formes,
— régalage de la terre végétale,
— réseaux eaux usées et eaux pluviales,
— réseaux et fourreaux divers,
— voiries, allées, bordures,
— panneaux de signalisation.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier,
— terrassements généraux,
— constitution de plates-formes,
— régalage de la terre...”
Description du marché
Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier,
— terrassements généraux,
— constitution de plates-formes,
— régalage de la terre végétale,
— réseaux eaux usées et eaux pluviales,
— réseaux et fourreaux divers,
— voiries, allées, bordures,
— panneaux de signalisation.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. PSE: bassin...”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. PSE: bassin de rétention des eaux de process.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Le cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020140. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: RV pris auprès du service ingénierie au moins 48 h à l'avance au numéro suivant: +33 471043700.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 210-511997 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Viabilisation d'un terrain en vue d'accueillir un bâtiment industriel — zone d'activité Combe aérodrome à Chaspuzac
2020140/Jo”
Brève description:
“Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier;
— terrassements généraux;
— constitution de plates formes;
— régalage de la terre...”
Brève description
Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier;
— terrassements généraux;
— constitution de plates formes;
— régalage de la terre végétale;
— réseaux eaux usées et eaux pluviales;
— réseaux et fourreaux divers;
— voiries, allées, bordures;
— panneaux de signalisation.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 749700.15 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier;
— terrassements généraux;
— constitution de plates formes;
— régalage de la terre...”
Description du marché
Les travaux consistent notamment en:
— installation de chantier;
— terrassements généraux;
— constitution de plates formes;
— régalage de la terre végétale;
— réseaux eaux usées et eaux pluviales;
— réseaux et fourreaux divers;
— voiries, allées, bordures;
— panneaux de signalisation.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-511997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020140
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulin
Adresse postale: ZA du Rousset
Commune postale: Les Villettes
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 749700.15 💰
Source: OJS 2021/S 119-311985 (2021-06-18)