Véloroute Voie Verte RD1082 Commune de Balbigny

Conseil général de la Loire

La présente consultation concerne l'aménagement d'un tronçon de la Véloire à l'entrée Nord de la Commune de Balbigny — traversée de la RD1082.
Description: démolition de trottoir et îlot 330 m, décapage de terre végétale 360 m, déblais de toute nature et décaissement 230 m, rabotage d'enrobés 690 t, remblai d'apport 550 m, géotextile de séparation 1 180 m, matériaux de carrière 0/80 260 t, aqueduc PVC DN315 et DN250 160 m, grave non traitée 0/31 5 460 t, grave bitume 0/14 50 t, béton bitumineux mince 0/10 155 t, béton bitumineux semi grenu 0/10 460 t, bordure T2 et A2, 565 m, bordure I2 150 m, îlot 330 m, accotement 330 m, trottoir 170 m, enherbement 1 300 m, procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-02 Avis de marché
2021-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pistes cyclables
Numéro de référence: 20at-Dajcp-1726-H
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un tronçon de la Véloire à l'entrée Nord de la Commune de Balbigny — traversée de la RD1082. Description: démolition de trottoir et îlot 330 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-02 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 173-417250
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un tronçon de la Véloire à l'entrée Nord de la Commune de Balbigny — traversée de la RD1082.
Description: démolition de trottoir et îlot 330 m
Durée de l'accord: 5 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat;
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les niveaux minimaux de capacité professionnelle exigés sont les identifications suivantes, au titre de la nomenclature 2019 des identifications professionnelles travaux publics de la FNTP:
— 232: travaux de terrassement courants;
— 341: assises de chaussée;
— 342: revêtements en matériaux enrobés;
— 346: pose de bordures et caniveaux.
Le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Clause environnementale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
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Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 173-417250 (2020-09-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un tronçon de la Véloire à l'entrée nord de la commune de Balbigny — traversée de la RD 1082. Description: — démolition de trottoir et îlot 330 m — décapage de terre végétale 360 m — déblais de toute nature et décaissement 230 m — rabotage d'enrobés 690 t, — remblai d'apport 550 m — géotextile de séparation 1180 m — matériaux de carrière 0/80 260 t, — aqueduc PVC Dn315 et Dn250 160 m, — grave non traitée 0/31,5 460 t, — grave bitume 0/14 50 t, — béton bitumineux mince 0/10 155 t, — béton bitumineux semi grenu 0/10 460 t, — bordure T2 et A2 565 m, — bordure I2 150 m, — îlot 330 m — accotement 330 m — trottoir 170 m — enherbement 1 300 m Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché: 178917.8 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076281
Se réfère à l'avis: 2020/S 173-417250
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: — demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1); — les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. +33 478141010, fax: +33 478141065, mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un tronçon de la Véloire à l'entrée nord de la commune de Balbigny — traversée de la RD 1082.
Description:
— démolition de trottoir et îlot 330 m
— décapage de terre végétale 360 m
— déblais de toute nature et décaissement 230 m
— rabotage d'enrobés 690 t,
— remblai d'apport 550 m
— géotextile de séparation 1180 m
— matériaux de carrière 0/80 260 t,
— aqueduc PVC Dn315 et Dn250 160 m,
— grave non traitée 0/31,5 460 t,
— grave bitume 0/14 50 t,
— béton bitumineux mince 0/10 155 t,
— béton bitumineux semi grenu 0/10 460 t,
— bordure T2 et A2 565 m,
— bordure I2 150 m,
— îlot 330 m
— accotement 330 m
— trottoir 170 m
— enherbement 1 300 m
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
— îlot 330 m2,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Eurovia DALA
Adresse postale: 348 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 178917.8 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
— demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1);
— les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
Afficher plus
Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. +33 478141010, fax: +33 478141065, mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Adresse postale: pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2021/S 031-076281 (2021-02-10)
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