Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectes en déchetterie
Communauté de communes de Miribel et du Plateau
La présente consultation concerne un marché relatif au tri:
— des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants;
— des papiers collectés en benne sur la déchetterie de Miribel.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Paprec
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-08 | Avis de marché |
| 2020-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Commune postale: Miribel
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-miribel.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cc-miribel.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426579
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Marché à tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectes en déchetterie
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 37 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Informations complémentaires: Marché à tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 177-426579 (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Brève description:
La présente consultation concerne un marché relatif au tri:
— des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants;
— des papiers collectés en benne sur la déchetterie de Miribel.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Commune postale: Miribel
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-miribel.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cc-miribel.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426579
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Marché à tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un marché relatif au tri:
— des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants;
— des papiers collectés en benne sur la déchetterie de Miribel.
Intitulé du lot: Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux-revues-magazines collectes en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectes en déchetterie
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 37 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Informations complémentaires: Marché à tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements demandés à l'appui des candidatures sont ceux figurant aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 177-426579 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de CNES de Miribel et du Plateau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621526
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426579
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux, revues, magazines collectés en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectés en déchetterie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Paprec
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 572 875 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 249-621526 (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux, revues, magazines collectés en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectés en déchetterie.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de CNES de Miribel et du Plateau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621526
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426579
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tri des emballages ménagers recyclables et des journaux, revues, magazines collectés en mélange (= flux mixte) au porte à porte en bacs roulants et des papiers collectés en déchetterie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Paprec
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 572 875 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 249-621526 (2020-12-17)
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