Travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement des communes de Grenoble-Alpes Métropole regroupées en secteurs géographiques

Grenoble-Alpes Métropole

— les accords-cadres ont pour objet des travaux de renouvellement et d'extension des ouvrages assainissement et renouvellement des réseaux, amélioration, sécurisation, et rénovation des ouvrages d'eau potable des communes de Grenoble Alpes Métropole, regroupées en secteurs géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Colas Rhone-Alpes Auvergne/Carron
• Groupement Converso TP/SOGEA
• Groupement EHTP/Rampa/Petavit
• Groupement Sesa/Midali
• SADE — compagnie générale de travaux d'hydraulique
• TRV-TP

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-16	Avis de marché
2020-04-10	Informations complémentaires
2020-05-20	Informations complémentaires
2020-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Numéro de référence: 2020-Tx-Reg-0062/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de conduites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3, rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-134031
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

— montant global minimum sur 2 ans 1 000 000 EUR HT; et — montant global maximum sur 2 ans 5 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Champagnier, Champ-sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset, Vif
Numéro du lot: 1
Brève description:

— l'accord-cadre a pour objet des travaux de renouvellement et d'extension des ouvrages, assainissement et renouvellement des réseaux, amélioration, sécurisation, et rénovation des ouvrages d'eau potable des communes de Grenoble-Alpes Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

— montant global minimum sur 2 ans 1 000 000 EUR HT; et

— montant global maximum sur 2 ans 5 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille
Numéro du lot: 2
Brève description:

— l'accord-cadre a pour objet des travaux de renouvellement et d'extension des ouvrages assainissement et renouvellement des réseaux, amélioration, sécurisation, et rénovation des ouvrages d'eau potable des communes de Grenoble-Alpes Métropole.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize et Mont-Saint Martin
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Martin-le-Vinoux, Sarcenas, Venon
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Grenoble, Poisat, Saint-Martin-d'Hères
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bresson, Brié-et-Angonnes, Claix, Echirolles, Eybens, Herbeys-et-le-Pont-de-Claix
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— retenue de garantie de 5,0 % du montant de chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, qui peut être remplacée par une garantie à 1

— garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— prestations réglées par des prix unitaires;

— prix révisables annuellement;

— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

— délai global de paiement des prestations de 30 jours;

— modalités de financement des prestations: budget principal de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe assainissement et budget annexe eau potable de Grenoble-Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

— consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP;

— début d'exécution de chaque accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Valeur temps
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): valeur temps

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: régies eau et assainissement
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3, rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-TX-REG-0062.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2020/S 056-134031 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les accords-cadres ont pour objet des travaux de renouvellement et d'extension des ouvrages assainissement et renouvellement des réseaux, amélioration, sécurisation, et rénovation des ouvrages d'eau potable des communes de Grenoble-Alpes Métropole, regroupées en secteurs géographiques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-177203
Se réfère à l'avis: 2020/S 056-134031
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2020/S 074-177203 (2020-04-10)

Informations complémentaires (2020-05-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-242529
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2020/S 100-242529 (2020-05-20)

Avis d'attribution de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-614818
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Montant global minimal sur deux ans 1 000 000 EUR HT et montant global maximal sur deux ans 5 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet des travaux de renouvellement et d'extension des ouvrages assainissement et renouvellement des réseaux, amélioration, sécurisation, et rénovation des ouvrages d'eau potable des communes de Grenoble-Alpes Métropole.

Informations complémentaires:

Montant global minimal sur deux ans 1 000 000 EUR HT et montant global maximal sur deux ans 5 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Égrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize et Mont-Saint-Martin
Bresson, Brié-et-Angonnes, Claix, Échirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-de-Claix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: Groupement Converso TP/SOGEA
Adresse postale: 13 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: Groupement Colas Rhone-Alpes Auvergne/Carron
Adresse postale: ZA Les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Nom: Trv-tp
Adresse postale: 1 rue Marcel Chabloz
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Nom: Groupement Sesa/Midali
Adresse postale: 12 rue Eugène Ravanat
Nom: SADE — Compagnie générale de travaux d'hydraulique
Adresse postale: 108 rue des Alliés
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Nom: Groupement EHTP/Rampa/Petavit
Adresse postale: 498 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
8

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot le montant global minimal sur deux ans est 1 000 000 EUR HT et le montant global maximal sur deux ans est 5 000 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun
Source: OJS 2020/S 247-614818 (2020-12-15)

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