L'opération concerne la restructuration de 6 700 m su environ du lycée Stéphane Hessel.
Elle comprend trois tranches de travaux:
— tranche ferme: bâtiments modulaires, galerie + extension circulations + création d'un ascenseur secteur D, RDC secteur D (salles, bureaux CPE, blocs sanitaires élèves créés), RDC secteur E (salles informatiques et salles TP physiques appliquées), extérieurs (rampes PMR accès CDI et galerie), restructuration de sanitaires (R + 1 secteur C);
— tranche optionnelle 1: garage à vélos, plateau sportif, RDC secteur D (bureaux direction et intendance, CDI, bloc sanitaire professeurs), R + 1 secteur D (salles banalisées et salles de langues), RDC secteur D/G (circulations: désamiantage et rafraîchissement), RDC et étages secteur F (internat: mise en accessibilité PMR, création ascenseur);
— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SPL Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale:
“mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2 — 4e étage — BP 22414
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la restructuration générale au lycée Stéphane Hessel à Toulouse (opération nº 50078)
20S0084”
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Produits/services: IA36
📦
Produits/services: FA03
📦
Brève description:
“L'opération concerne la restructuration de 6 700 m su environ du lycée Stéphane Hessel.
Elle comprend trois tranches de travaux:
— tranche ferme: bâtiments...”
Brève description
L'opération concerne la restructuration de 6 700 m su environ du lycée Stéphane Hessel.
Elle comprend trois tranches de travaux:
— tranche ferme: bâtiments modulaires, galerie + extension circulations + création d'un ascenseur secteur D, RDC secteur D (salles, bureaux CPE, blocs sanitaires élèves créés), RDC secteur E (salles informatiques et salles TP physiques appliquées), extérieurs (rampes PMR accès CDI et galerie), restructuration de sanitaires (R + 1 secteur C);
— tranche optionnelle 1: garage à vélos, plateau sportif, RDC secteur D (bureaux direction et intendance, CDI, bloc sanitaire professeurs), R + 1 secteur D (salles banalisées et salles de langues), RDC secteur D/G (circulations: désamiantage et rafraîchissement), RDC et étages secteur F (internat: mise en accessibilité PMR, création ascenseur);
— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 44 chemin Cassaing, 31079 Toulouse.
Description du marché:
“Montage du confinement, protection des éléments non décontaminables et affichage: 13 300 m environ.
Retrait des colles et sols amiantés: 4 200 m...”
Description du marché
Montage du confinement, protection des éléments non décontaminables et affichage: 13 300 m environ.
Retrait des colles et sols amiantés: 4 200 m environ.
Retraits de panneaux sandwichs amiantés: 43 m environ.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C,
— la...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C,
— la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 418 000 EUR HT,
—— tranche optionnelle 2: 108 152 EUR HT,
— la durée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 7 mois,
—— tranche optionnelle 2: 7 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché:
“Dépose d'éléments techniques non structurels: 88 m environ.
Démolition de maçonneries: 62 m environ.
Plancher dalle pleine + isolation: 392 m environ
Dalle...”
Description du marché
Dépose d'éléments techniques non structurels: 88 m environ.
Démolition de maçonneries: 62 m environ.
Plancher dalle pleine + isolation: 392 m environ
Dalle de compression sur bac acier: 420 m environ.
Création d'une gaine d'ascenseur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 608 💰
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de:...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de: 72 660 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de: 8 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Description du marché: — poteaux/poutres: 6 870 kg environ,
— poutre support plancher: 960 kg environ.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 422 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de:...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de: 70 422 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de: 1 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.
Mots descripteurs: amiante (désamiantage).”
Informations complémentaires
La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.
Mots descripteurs: amiante (désamiantage).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Étanchéité en surface courante y compris isolant: 498 m environ.
Ligne de vie: 85 ml environ.
Descentes EP: 66 ml enviro.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 10 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 10 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 1 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché:
“Mur rideau aspect VEP sur 1 niveau le long de 2 galeries de 30 m de long chacune environ, menuiseries extérieurs en rénovation, réhabilitation ou neuves sur...”
Description du marché
Mur rideau aspect VEP sur 1 niveau le long de 2 galeries de 30 m de long chacune environ, menuiseries extérieurs en rénovation, réhabilitation ou neuves sur baie existante, volets roulants aluminium.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 696 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 696 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 8 mois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons faux-plafonds doublage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“Cloisons: 1 638 m environ — gaine de désenfumage: 336 m environ — pose de plafonds et faux-plafonds: 4 763 m environ.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 193 000 💰
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 320 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 320 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 7 mois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché:
“Bloc-portes — remplacement de porte DAS — cloisons vitrées en tôle d'acier Ei30 avec affaiblissement acoustique: 41 m environ.
Plinthe bois: 2 900 ml environ.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 227 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 227 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 7 mois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Produits/services supplémentaires: Ragréages📦
Description du marché:
“Ragréage: 180 m environ.
Chape: 455 m environ.
Revêtement de sol grès cérame: 201 m environ.
Revêtement mural en grès cérame: 685 m environ.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“—— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
—— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C;
—...”
Description des options
—— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
—— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C;
— la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 34 000 EUR HT;
—— tranche optionnelle 2: 7 000 EUR HT;
— la durée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 2 mois;
—— tranche optionnelle 2: 1 mois.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Dépose de revêtement de sol existant et grenaillage: 313 m environ.
Barrière anti-remontées d'humidité: 751 m environ.
Mortier fibré de rattrapage: 751 m...”
Description du marché
Dépose de revêtement de sol existant et grenaillage: 313 m environ.
Barrière anti-remontées d'humidité: 751 m environ.
Mortier fibré de rattrapage: 751 m environ.
Ragréage: 1 200 m environ.
Revêtement de sol en PVC: 1 224 m environ.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 358 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 358 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 4 mois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“Peinture sur parois verticales: 6 088 m environ.
Peinture sur plafonds: 2 464 m environ.
Linéaire d'huisseries, chant de porte, etc.: 2 700 ml...”
Description du marché
Peinture sur parois verticales: 6 088 m environ.
Peinture sur plafonds: 2 464 m environ.
Linéaire d'huisseries, chant de porte, etc.: 2 700 ml environ.
Surface de portes, de trappes, d'habillage médium, etc.: 2 133 m environ.
Peinture sur bétons extérieurs: 4 489 m environ.
Nettoyage de mise en service: 4 025 m environ.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 245 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 245 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 4 mois.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre le soleil📦
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps📦
Description du marché:
“Garde-corps (56 ml environ) et main-courantes (13 ml environ), brise-soleil, porte de garage, structure métallique porteuse: 2 258 kg environ et bac acier...”
Description du marché
Garde-corps (56 ml environ) et main-courantes (13 ml environ), brise-soleil, porte de garage, structure métallique porteuse: 2 258 kg environ et bac acier de 80 m environ, façade en cadre métallique à maille carrée: 156 m environ.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 88 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 88 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 2 mois.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité: courants fort et faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Installations d'alimentation électrique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes📦
Site principal ou lieu d'exécution: 4 chemin Cassaing, 31079 Toulouse.
Description du marché:
“— modification TGBT, modification TGS, armoires divisionnaires,
— luminaires (10 types différents),
— Pc 2 P+T 16a (yc détrompées),
— bloc 2 x pc 2 P+T 16a...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 855 💰
Informations sur les options
Description des options:
“—— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
—— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C;
—...”
Description des options
—— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
—— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C;
— la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 430 416 EUR HT;
—— tranche optionnelle 2: 25 968 EUR HT;
— la durée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
—— tranche optionnelle 1: 14 mois;
—— tranche optionnelle 2: 2 mois.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation📦
Description du marché:
“— climatisation,
— CTA double flux,
— extracteur de désenfumage,
— WC (yc PMR),
— urinoirs,
— lave main,
— radiateurs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 743 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 293 785 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 293 785 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 14 mois.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché: — signalétique adhésive,
— signalétique de porte,
— signalétique peinte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Durée de l'accord: 1
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 25 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 25 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 1 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché:
“— 1 ascenseur 630 kg 2 niveaux desservis,
— 1 ascenseur 630 kg 4 niveaux desservis.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 26 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 26 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 1 mois.
— plateau sportif: 1 942 m EPDM environ,
— circulation piétonnes en BB noir: 1 415 m environ,
— engazonnement: 1 800 m environ,
— plantation,
— canalisations: drains, canalisations en béton armé, canalisations en PVC, regards, caniveaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 169 590 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 517 409 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 517 409 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 10 mois.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché:
“Bâtiments modulaires qui accueilleront huit salles de classe réparties sur deux niveaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 597 💰
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 196 403 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 196 403 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 21 mois.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Description du marché:
“Déménagement des bureaux d'administration, de la gestion et des salles de cours impactés par les travaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 70 000 EUR HT;
—...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat;
— la valeur estimée de la tranche optionnelle 1: 70 000 EUR HT;
— la durée de la tranche optionnelle 1: 3 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement;
— description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans;
— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificat de capacité type Qualibat 1552 (ou équivalent) pour le désamiantage (lot 1).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-26
14:00 📅
“— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches;
— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des...”
— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches;
— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants:
—— tranche ferme: 10 mois,
—— tranche optionnelle 1: 21 mois,
—— tranche optionnelle 2: 8 mois.
À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:
—— le 1.10.2020 pour la tranche ferme,
—— le 1.7.2021 pour la tranche optionnelle 1,
—— le 1.8.2022 pour la tranche optionnelle 2.
Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation.
— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com
Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique.
— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique outils).
Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.
— les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique;
— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 100-238733 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga,”
Adresse postale
mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga,
Afficher plus
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31028
Personne de contact:
“SPL ARAC Occitanie (société publique locale) à l'attention de Alexandre Rigot, 55 avenue Louis Breguet — CS 24020”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la restructuration générale au lycée Stéphane Hessel à Toulouse (opération nº 50078)
20S0084 & 20S0173”
Brève description:
“L'opération concerne la restructuration de 6 700 m SU environ du lycée Stéphane Hessel. Elle comprend trois tranches de travaux:
— tranche ferme: bâtiments...”
Brève description
L'opération concerne la restructuration de 6 700 m SU environ du lycée Stéphane Hessel. Elle comprend trois tranches de travaux:
— tranche ferme: bâtiments modulaires, galerie + extension circulations + création d'un ascenseur secteur D, RDC Secteur D (salles, bureaux CPE, blocs sanitaires élèves créés), RDC secteur E (salles informatiques et salles TP physiques appliquées), extérieurs (rampes PMR accès CDI et galerie), restructuration de sanitaires (R + 1 secteur C);
— tranche optionnelle 1: garage à vélos, plateau sportif, RDC secteur D (bureaux direction et intendance, CDI, bloc sanitaire professeurs), R + 1 secteur D (salles banalisées et salles de langues), RDC secteur D/G (circulations: désamiantage et rafraîchissement), RDC et étages secteur F (internat: mise en accessibilité PMR, création ascenseur);
— tranche optionnelle 2: désamiantage circulations secteur C.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5729523.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Dépose d'éléments techniques non structurels: 88 m environ, démolition de maçonneries: 62 m environ, plancher dalle pleine + isolation: 392 m environ, dalle...”
Description du marché
Dépose d'éléments techniques non structurels: 88 m environ, démolition de maçonneries: 62 m environ, plancher dalle pleine + isolation: 392 m environ, dalle de compression sur bac acier: 420 m environ, création d'une gaine d'ascenseur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: Rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat.
Description
Description du marché: Poteaux/poutres: 6 870 kg environ — poutre support plancher: 960 kg environ.
Description du marché:
“Étanchéité en surface courante y compris isolant: 498 m environ — ligne de vie: 85 ml environ — descentes EP: 66 ml environ.”
Description du marché:
“Mur rideau aspect VEP sur un niveau le long de deux galeries de 30 m de long chacune environ, menuiseries extérieurs en rénovation, réhabilitation ou neuves...”
Description du marché
Mur rideau aspect VEP sur un niveau le long de deux galeries de 30 m de long chacune environ, menuiseries extérieurs en rénovation, réhabilitation ou neuves sur baie existante, volets roulants aluminium.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Cloisons, faux-plafonds, doublage
Description
Description du marché:
“Bloc-portes — remplacement de porte DAS — cloisons vitrées en tôle d'acier EI30 avec affaiblissement acoustique: 41 m environ — plinthe bois: 2 900 ml environ.”
Description du marché:
“Ragréage: 180 m environ — chape: 455 m environ — revêtement de sol grès cérame: 201 m environ — revêtement mural en grès cérame: 685 m environ.”
Description du marché:
“Dépose de revêtement de sol existant et grenaillage barrière anti-remontées d'humidité mortier fibré de rattrapage — ragréage — revêtement de sol en PVC.”
Description du marché:
“Peinture sur parois verticales;
Peinture sur plafonds;
Linéaire d'huisseries, chant de porte, etc., de trappes, d'habillage médium, etc.;
Peinture sur...”
Description du marché
Peinture sur parois verticales;
Peinture sur plafonds;
Linéaire d'huisseries, chant de porte, etc., de trappes, d'habillage médium, etc.;
Peinture sur bétons extérieurs;
Nettoyage de mise en service.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Rénovation Secteur D, plateau sportif, circulation et internat
Description
Description du marché:
“Garde-corps et main-courantes, brise-soleil, porte de garage, structure métallique porteuse et bac acier, façade en cadre métallique à maille carrée.”
Description du marché:
“Modification TGBT, modification TGS, armoires divisionnaires luminaires (dix types différents), PC 2 P+T 16a (yc détrompées), bloc 2xpc 2 P+T 16a (yc...”
Afficher plus
Description du marché:
“Climatisation, CTA double flux, extracteur de désenfumage, WC (yc PMR), urinoirs, lave main, radiateurs.”
Description du marché: Signalétique adhésive, signalétique de porte, signalétique peinte.
Description du marché:
“Un ascenseur 630 kg, deux niveaux desservis, un ascenseur 630 kg, quatre niveaux desservis.”
Description du marché:
“Plateau sportif — circulation piétonnes en BB noir — engazonnement — plantation, canalisations: drains, canalisations en béton armé, canalisations en PVC,...”
Description du marché
Plateau sportif — circulation piétonnes en BB noir — engazonnement — plantation, canalisations: drains, canalisations en béton armé, canalisations en PVC, regards, caniveaux.
Afficher plus
Description du marché:
“Montage du confinement, protection des éléments non décontaminables et affichage — retrait des colles et sols amiantés — retraits de panneaux sandwichs amiantés.”
Description du marché
Montage du confinement, protection des éléments non décontaminables et affichage — retrait des colles et sols amiantés — retraits de panneaux sandwichs amiantés.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Rénovation secteur D, plateau sportif, circulation et internat — désamiantage circulations secteur C.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-238733
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/0482
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdarios SAS
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud — BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31084
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562111069📞
Courrier électronique: assistance.bourdarios@vinci-construction.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 733309.23 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20/0483
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Démolition — gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Gallart Bâti-Comminges
Adresse postale: 210 avenue des Tourreilles — BP 50
Commune postale: Montrejeau
Code postal: 31210
Téléphone: +33 561956211📞
Courrier électronique: gallart@gallart-batiment.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 654035.21 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20/0484
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Charpente métallique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Fabre & Redon
Adresse postale: 6 avenue Georges Guiraud
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Téléphone: +33 563580233📞
Courrier électronique: fabre-et-redon@wanadoo.fr📧
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114157.43 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20/0486
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Labastère 31
Adresse postale: 26 voie Hermes — zone industrielle Robert Lavigne
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Téléphone: +33 561564402📞
Courrier électronique: toulouse@labastere.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 932 572 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20/0487
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Cloisons — faux plafonds — doublage
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Travaux Plâtrerie (ETP)
Adresse postale: ZI Thibaud — 7 rue Sirven — BP 50393
Code postal: 31103
Téléphone: +33 561407140📞
Courrier électronique: etp@saetp.fr📧
Nom: SAS Massoutier & Fils
Adresse postale: ZA La Molière
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
Téléphone: +33 563428700📞
Courrier électronique: bureau@massoutier.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511362.70 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20/0488
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Menuiserie intérieure bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL GB Agencement
Adresse postale: 378 route de Launaguet
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Téléphone: +33 534360910📞
Courrier électronique: contact@gbagencement.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 700 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20/0490
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Revêtements de sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cerm Sols
Adresse postale: 94 chemin de la Peyrette
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Téléphone: +33 561580300📞
Courrier électronique: secretariat@cermsols.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392746.37 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20/0491
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Espagnol
Adresse postale: 55 rue du Barry
Commune postale: Gratentour
Code postal: 31150
Téléphone: +33 561099412📞
Courrier électronique: espeint.deco@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272827.34 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20/0492
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl spb
Adresse postale: 32 chemin de Mézard
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Téléphone: +33 563369223📞
Courrier électronique: spb81@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 412 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20/0493
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Électricité courants forts & faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes — Sud-Ouest
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale — BP 74096
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Téléphone: +33 562166060📞
Courrier électronique: ees-so.toulouse@eiffage.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20/0494
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes Clevia SO
Téléphone: +33 562478383📞
Courrier électronique: toulouse.thermie.energie@eiffage.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20/0495
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir National de Diffusion
Adresse postale: 4 rue des Peupliers
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Téléphone: +33 561711171📞
Courrier électronique: info@cnd-signaletique.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 977 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20/0496
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: 19 boulevard de Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 558352970📞
Courrier électronique: contact-ni-sud@thyssenkrupp.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 350 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20/0497
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Voiries — réseaux — divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles Malet
Adresse postale: 97 bis chemin de Gabardie
Code postal: 31200
Téléphone: +33 534255760📞
Courrier électronique: toulousenord.malet@spiebatignolles.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418620.27 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20/0498
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Bâtiments modulaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud Services
Adresse postale: Mouilleron le Captif — CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Téléphone: +33 251058585📞
Courrier électronique: services@cougnaud.com📧
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 639 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20/0499
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Déménagement
Nom et adresse du contractant
Nom: Démépool Distribution
Adresse postale: 5 rue Gallieni
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Téléphone: +33 141472825📞
Courrier électronique: cbrunel@demepool.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32588.90 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20/0489
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Sols durs
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Lacaze
Adresse postale: 1357 avenue de Falguières
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Téléphone: +33 563276937📞
Courrier électronique: lacaze.carrelage@orange.fr📧
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60457.25 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20/0485
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Couverture — étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Midi Aquitaine Étanchéité (MAE)
Adresse postale: 10 impasse Vitry
Téléphone: +33 562722528📞
Courrier électronique: toulouse@midi-aquitaine.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95768.50 💰
“Cet avis est publié en application de l'article 104-I-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents...”
Cet avis est publié en application de l'article 104-I-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents contrats ont été conclus et qu'ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la SPL ARAC-Occitanie du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-162660 (2021-03-30)