Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour la construction du gymnase Îlots Sud
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les travaux pour la construction d'un gymnase Îlots sud, rue de Saint-Germain, à Cormeilles-en-Parisis (95240).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installations de chantier — terrassements — gros-œuvre — charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Charpentes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Installations de chantier — terrassements — gros-œuvre — charpente.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 699 621 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étancheité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étancheité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 603 873 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture métallique et bardage métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché: Couverture métallique et bardage métallique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 811 351 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures aluminium — occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium — occultations.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 506 880 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 132 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 896 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 136 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Revêtements de sols.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 346 321 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — lasure
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture — lasure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 179 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courant faible — courant fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité — courant faible — courant fort.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 494 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffage urbain📦
Description du marché: Chauffage ventilation plomberie sanitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 270 929 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: Équipements sportifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 330 333 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle: inscription au registre professionnel (registre du commerce et des société, répertoire des métiers, autoentrepreneur).”
Liste et brève description des conditions
Aptitude à exercer l'activité professionnelle: inscription au registre professionnel (registre du commerce et des société, répertoire des métiers, autoentrepreneur).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“(Arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics — article 2).
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
(Arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics — article 2).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, le cas échéant, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— attestation d'assurance prouvant le niveau approprié d'assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie, le cas échéant, d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie, le cas échéant, d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de trois ans seront également pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
3) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
4) Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
5) L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
6) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation;
7) La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
8) L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public;
9) L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
10) Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
11) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
12) Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
13) Lorsque les produits ou les services à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l'acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent du pays dans lequel le fournisseur ou le prestataire de services est établi, sous réserve de l'accord de cet organisme; ce contrôle porte sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d'étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu'il prendra pour contrôler la qualité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
16:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426343📞
Fax: +33 144426337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Peuvent être formés devant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Peuvent être formés devant le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 CJA) soit dans un délai de seize jours à compter de la réception de ce courrier (11 jours en cas d'envoi dématérialisé). Durant ce délai la signature du contrat est suspendue;
— un référé contractuel peut être formé 31 jours après publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L. 551-13 et suivants du CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 CJA);
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (article R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA;
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation.
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Source: OJS 2020/S 142-348402 (2020-07-21)
Informations complémentaires (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour la construction du gymnase îlots Sud
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les travaux pour la construction d'un gymnase, îlot Sud, rue de Saint-Germain, à Cormeilles-en-Parisis (95240).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 142-348402
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 3 699 621,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 3 502 899,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 603 873,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 625 501,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 811 351,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 1 056 550,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 506 880,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 486 742,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 215 132,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 145 469,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 6
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Ancienne valeur
Texte: 268 896,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 578 273,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 320 136,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 285 106,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 8
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Ancienne valeur
Texte: 346 321,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 350 769,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 9
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Ancienne valeur
Texte: 109 179,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 120 987,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 940 494,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 938 838,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 1 270 929,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 1 226 638,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 32 000,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 24 003,00 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 1 330 333,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 89 189,00 EUR.
Source: OJS 2020/S 146-358530 (2020-07-27)