Travaux ponctuels de plantation et de régénération des boisements, dans les parcs, les collèges, les établissements sociaux et les propriétés du département des Hauts-de-Seine

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux ponctuels de plantation et de régénération des boisements, dans les parcs, les collèges, les établissements sociaux et les propriétés du département des Hauts-de-Seine. La réalisation des prestations est répartie en trois lots, traités par marché séparé. Les végétaux seront fournis par le maître d'ouvrage. Les opérations de plantation spécifiques et programmées n'entrent pas dans le cadre de cette consultation. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières du lot concerné. La date prévisionnelle de notification des marchés est en octobre 2020. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-27 Avis de marché
2020-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cons. départ. des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Adresse postale: Direction de la commande publique — 57 rue des Longues Raies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147293157 📞
Courrier électronique: scastellani@hauts-de-seine.fr 📧
Fax: +33 147294070 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361739&orgAcronyme=f4g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux ponctuels de plantation et de régénération des boisements, dans les parcs, les collèges, les établissements sociaux et les propriétés du département...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux ponctuels de plantation et de régénération des boisements, dans les parcs, les collèges,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Concernant les lots un et deux: un même candidat pourra présenter une offre pour le lot un et pour le lot deux. Cependant, il ne pourra se voir attribuer...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantation dans les parcs, collèges, établissements sociaux et propriétés départementales du Nord du département des Hauts-de-Seine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de jardins 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nord du département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La reconduction est considérée comme...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur demande aux candidats qui feraient une offre pour le lot un et le lot deux de définir, dans leur dossier de réponse, leur lot...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantation dans les parcs, collèges, établissements sociaux et propriétés départementales du Sud du département des Hauts-de-Seine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sud du département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur demande aux candidats qui feraient une offre pour le lot un et le lot deujx de définir, dans leur dossier de réponse, leur lot...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de régénération des boisements du département des Hauts-de-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“References professionnelles: Une liste de travaux de même nature que le lot concerné, et notamment pour le lot trois des références en milieu forestier,...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause environnementale: la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental, à savoir le respect des documents suivants: - le guide...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-10 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-11 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A la fin du présent marché.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bld de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bld de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 084-198176 (2020-04-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: direction de la commande publique, 57 rue des Longues Raies

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux ponctuels de plantation et de régénération des boisements, dans les parcs, les collèges,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantation dans les parcs, collèges, établissements sociaux et propriétés départementales du sud du département des Hauts-de-Seine”
Description
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute à bons de commande dans les conditions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 084-198176

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 200069L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de plantation dans les parcs, collèges, établissements sociaux et propriétés départementales du Nord du département des Hauts-De-Seine”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: marcel villette Mandataire
Numéro d'enregistrement national: 390 409 290 00033
Adresse postale: 62, av du Vieux Chemin de Saint Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: urban elag Co-Traitant
Numéro d'enregistrement national: 452 190 440 00035
Adresse postale: za des Graviers RD 36
Commune postale: Villiers-le-Bacle
Code postal: 91190
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 356580.36
Offre la plus élevée: 819437

2️⃣
Numéro de contrat: 200069L002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de plantation dans les parcs, collèges, établissements sociaux et propriétés départementales du Sud du département des Hauts-De-Seine”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sports et paysages sepa
Numéro d'enregistrement national: 307 419 887 00053
Adresse postale: 140, rue de la République
Commune postale: Montigny-lès-Cormeilles
Code postal: 95370
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 364037
Offre la plus élevée: 625094.55

3️⃣
Numéro de contrat: 200069L003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de régénération des boisements du département des Hauts-De-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: s.m.d.a (Soins Modernes Des Arbres) Mandataire
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 00048
Adresse postale: 28, rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: forêt de l'ile de France Co-Traitant
Numéro d'enregistrement national: 328 083 142 00039
Adresse postale: 4, avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Nom: gilles MARTY Co-Traitant
Numéro d'enregistrement national: 341 588 531 00028
Adresse postale: 31, rue d'etampes
Commune postale: Corbreuse
Code postal: 91410
Nom: harlay paysages Co-Traitant
Numéro d'enregistrement national: 502 244 312 00026
Adresse postale: 11, allée du verger
Commune postale: Maule
Code postal: 78580
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 287823
Offre la plus élevée: 689220

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les trois marchés ont été notifiés le 19/10/2020 pour un montant minimum annuel de 200 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) HT...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2, bld de l'hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2, bld de l'hautil
Source: OJS 2020/S 213-520923 (2020-10-28)