L'affaire concerne la réalisation des travaux de branchements électricité BT sur les territoires Loire (LO)/Pays de Rhône Nord Isère (PRNI) de la direction régionale Sillon Rhodanien.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Avis de marché (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles Courbevoie
Commune postale: Paris la Défense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Lyon-Nancy — Antoine Colcombet — acheteur — 83-85 boulevard Vivier Merle — BP 13227 — 69404 Lyon Cedex 03”
Téléphone: +33 478945360📞
Courrier électronique: antoine.colcombet@enedis.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr🌏
URL de participation: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux groupés de branchements électricité — Loire (LO)/Pays de Rhône Nord Isère (PRNI)
TG4CE 20050”
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques📦
Brève description:
“L'affaire concerne la réalisation des travaux de branchements électricité BT sur les territoires Loire (LO)/Pays de Rhône Nord Isère (PRNI) de la direction...”
Brève description
L'affaire concerne la réalisation des travaux de branchements électricité BT sur les territoires Loire (LO)/Pays de Rhône Nord Isère (PRNI) de la direction régionale Sillon Rhodanien.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 35 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes électriques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Nord du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du Nord du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire Loire Nord.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 312 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de durée de douze mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de durée de douze mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable deux fois pour une période de douze mois à chaque prorogation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée comprise(s)].
Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 3 400 000 et 5 312 500 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Centre du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du Centre du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire Loire Centre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 625 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée comprise(s)].
Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 3 600 000 et 5 625 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Sud du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du Sud du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire Loire Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 312 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PRNI Villefranche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Nord du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du Nord du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire PRNI Villefranche.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée comprise(s)].
Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 3 680 000 et 5 750 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PRNI L'Arbresle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Centre du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du Centre du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire PRNI L'Arbresle.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 875 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée comprise(s)].
Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 3 120 000 et 4 875 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PRNI Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du Sud du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire PRNI Vienne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 125 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché [option(s) de durée comprise(s)].
Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 5 200 000 et 8 125 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du présent avis.
“Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants: branchement électricité BRTE...”
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants: branchement électricité BRTE (aptitude non sous-traitable) ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché.
Définition de l'aptitude branchement (BRTE):
L'aptitude BRTE correspond à un ensemble de prestations relatives à la réalisation et/ou à la modification de branchements électriques en Basse tension (BT) y compris les branchements provisoires, hors génie civil, exécutées sous maîtrise d'ouvrage d'Enedis.
Les travaux réalisés en milieu urbain ou rural peuvent inclure (non exhaustif):
— la réalisation d'un dossier d'étude de branchement: le contrôle de la faisabilité des travaux, plan de masse, plan de situation, tracé des canalisations électriques projetées, le repérage des différents matériels, la liste du matériel, etc.;
— la construction, le renouvellement ou la modification de branchements individuels souterrains, aériens et aéro-souterrains à puissance limitée ≤ à 36 kVA;
— la construction, le renouvellement ou la modification de branchements collectifs verticaux inférieur ou égal à 2 à puissance limitée ≤ à 36 kVA;
— la construction, le renouvellement ou la modification de branchements à puissance surveillée ≤ à 250 kVA;
— la réalisation de percement en présence d'amiante dans le bâti (non obligatoire);
— la pose de câbles (en tranchée et/ou en fourreaux) pour une dérivation individuelle de section max. en 240 mm;
— la pose de câbles (en fourreaux et/ou en goulottes) pour une dérivation individuelle entre le distributeur d'étages CCPI et le panneau de contrôle;
— la pose d'émergence et/ou de coffrets et/ou de bornes en limite de propriété;
— le raccordement des câbles dans les coffrets (coupe circuit principal individuel), dans les bornes et/ou autres émergences (ex: grille fausse coupure);
— le raccordement des câbles dans les panneaux de contrôle (compteur Linky ou CBE y compris le téléreport et disjoncteur) en monophasé ou triphasé;
— la modification d'un raccordement: déplacement du panneau de comptage ou du coffret de coupure en façade, la modification du tracé du câble de raccordement, le remplacement du panneau de comptage;
— la réalisation de branchement aérien (du support béton et/ou bois au potelet et/ou sur façade privative) jusqu'au panneau de contrôle y compris l'implantation du support;
— la pose de marqueurs de géo référencement des câbles posés, et accessoires et leur représentation sur un croquis;
— la mise sous tension des branchements et relevé d’index;
— les éventuels travaux de structure et de raccordement pour la mise en place de concentrateurs (Linky);
— la coordination de chantier entre Enedis et le client;
— la gestion de la relation client (accueil, conseil, prise de rendez-vous).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les Groupements momentanés d'entreprises (GME) sont autorisés pour complémentarité d'aptitudes et de compétences et limités à deux cotraitants.
En cas de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les Groupements momentanés d'entreprises (GME) sont autorisés pour complémentarité d'aptitudes et de compétences et limités à deux cotraitants.
En cas de GME attributaire du marché, l’un des membres du GME est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du GME et représente ceux-ci auprès d’Enedis. Chacun des membres du GME est engagé pour la totalité du marché (GME solidaire) sans préjudice du code de la commande publique du 5.12.2018, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2). En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFi_085791 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le centre support et assistance Ivalua: du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 CET (heures françaises), Tél.: +33 184770026 ou par courrier électronique: support-edf@ivalua.com
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 078-185110 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles Courbevoie
Commune postale: Paris La Défense
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Lyon-Nancy — Antoine Colcombet acheteur — 83-85 boulevard Vivier Merle — BP 13 227 69404 Lyon Cedex 03”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Loire Nord.
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de durée de douze mois chacune.
Le marché est d'une durée ferme de 36 mois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de durée de douze mois chacune.
Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable deux fois pour une période de douze mois à chaque prorogation.
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Titre: Loire centre
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du centre du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du centre du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire Loire centre.” Champ d'application du marché
Titre: Loire sud
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du sud du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du sud du département de la Loire.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire Loire sud.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du nord du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du nord du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: PRNI l'Arbresle
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du centre du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Site principal ou lieu d'exécution
Communes du centre du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.
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Description du marché:
“Réalisation des travaux de branchements électricité sur le territoire PRNI l'Arbresle.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du sud du département du Rhône.
Les limites entre les zones géographiques de cette affaire sont précisées dans le RFI 085791 du portail achats Enedis.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-185110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0200
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: TG branchements Loire nord
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
2️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0210
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
3️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0220
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: TG branchements Loire centre
4️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC2030
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
5️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0240
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: TG branchements Loire sud
6️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0250
7️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0260
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: TG branchements PRNI Villefranche
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
8️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0270
Titre: TG Branchements PRNI Villefranche
9️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0280
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: TG branchements PRNI l'Arbresle
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0290
Titre: TG Branchements PRNI l'Arbresle
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: EC4CEC0300
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: TG branchements PRNI Vienne