Lots 1-2 et 3:
— valeur estimée à 1 649 000.00 EUR par an soit 6 596 000.00 sur quatre ans.
Lots 4 et 5:
— les quantités estimées des travaux pour la période initiale de l'accord-cadre sont définies dans le règlement de la consultation.
Lot 1: (plusieurs opérateurs économiques — maximum 3); lots 2-3: (plusieurs opérateurs économiques — maximum 2); lots 4 et 5: (un opérateur économique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux entretien courant plomberie et sanitaire. Maintenance robinetterie et chasses d'eau sur divers groupes de la Seine-Maritime.
20019 Pf/Jo”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Lots 1-2 et 3:
— valeur estimée à 1 649 000.00 EUR par an soit 6 596 000.00 sur quatre ans.
Lots 4 et 5:
— les quantités estimées des travaux pour la...”
Brève description
Lots 1-2 et 3:
— valeur estimée à 1 649 000.00 EUR par an soit 6 596 000.00 sur quatre ans.
Lots 4 et 5:
— les quantités estimées des travaux pour la période initiale de l'accord-cadre sont définies dans le règlement de la consultation.
Lot 1: (plusieurs opérateurs économiques — maximum 3); lots 2-3: (plusieurs opérateurs économiques — maximum 2); lots 4 et 5: (un opérateur économique).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Rouen-Elbeuf — Période initiale (le forfait): ces quantités” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Rouen-Elbeuf.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 915 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-29 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par année civile, par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par année civile, par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Bray et Caux Période initiale (Le forfait): ces quantités seront identiques pour les...”
Titre
Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Bray et Caux Période initiale (Le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Bray et Caux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 485 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe De Caux Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour...”
Titre
Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe De Caux Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe De Caux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-27 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf — Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf — Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour robinets et vannes📦
Description du marché:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf”
Informations complémentaires: Aucune
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux — Période initiale (le forfait): ces...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux — Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux.” Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats;
— liste des certificats de qualifications professionnelles;
— habilitation professionnelle du gaz ou l'attestation Qualigaz (remis uniquement dans le cadre de travaux validés par l'organisme Qualigaz);
— les attestations de formation au risque amiante en sous-section IV conformément aux dispositions prévues du code du travail;
— la certification RGE (Reconnu Garant de l'environnement);
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: par des fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur https://agysoft.marches-publics.info
Durée de l'accord cadre:
— pour les lots 1-2 et 4: les accords-cadres sont conclus pour une période initiale du 29.12.2020 jusqu'au 31.12.2021;
— pour le lot 3: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 27.12.2020 jusqu'au 31.12. 2021;
— pour le lot 5: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 30.12.2020 jusqu'au 31.12.2021.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20019 PF.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 083-194949 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux entretien courant plomberie et sanitaire. Maintenance robinetterie et chasses d'eau sur divers groupes de la Seine-Maritime
20019 Pf/Jo”
Brève description:
“— Lots 1-2 et 3: valeur estimée à 1 649 000,00 euros par an soit 6 596 000,00 sur quatre ans,
— Lots 4 et 5: les quantités estimées des travaux pour la...”
Brève description
— Lots 1-2 et 3: valeur estimée à 1 649 000,00 euros par an soit 6 596 000,00 sur quatre ans,
— Lots 4 et 5: les quantités estimées des travaux pour la période initiale de l'accord-cadre sont définies dans le règlement de la consultation,
— Lot 1: (plusieurs opérateurs économiques, maximum trois),
— Lots 2-3 (plusieurs opérateurs économiques, maximum deux),
— Lots 4 et 5 (un opérateur économique).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 188 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités.”
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Bray et Caux Période initiale (le forfait): ces quantités”
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces quantité” Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe de Caux.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Description
Description du marché:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-194949
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Fontaine Laurent
Adresse postale: 1259 rue du Bois Thillant
Commune postale: Grémonville
Code postal: 76970
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 956672.12 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lcp
Adresse postale: 15 chemin du Pas-Grillant
Commune postale: Notre-Dame-de-Bliquetuit
Code postal: 76940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1153429.19 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Leseur-Bremare
Adresse postale: 36 bis grande rue de 4-Mare
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 986 786 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Bray et Caux Période initiale (le forfait): ces quantités” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Fontaine Laurent
Adresse postale: 1259 rue du Bois-Thillant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506566.06 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Allo Chauffage Normandie
Adresse postale: 19 rue Jacquard
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 856702.16 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le territoire Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces quantité” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263419.13 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338796.52 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Rouen-Elbeuf Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat-Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345063.50 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces...”
Titre
Maintenance de la robinetterie et des chasses d'eau sur le territoire Pays de Bray, Pays de Caux et Pointe de Caux Période initiale (le forfait): ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355134.50 💰
“Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants des marchés s'entendent pour des montants des devis quantitatifs et...”
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants des marchés s'entendent pour des montants des devis quantitatifs et estimatifs annuels.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Source: OJS 2020/S 227-555732 (2020-11-17)