Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier du groupe APRR (APRR, AREA, CEVM, Adelac)

APRR

Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier du groupe APRR en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers (permanents et/ou temporaires) sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APRR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-06	Avis de marché
2020-06-04	Informations complémentaires
2020-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Numéro de référence: 1901035
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de marquage d'emplacements de parking 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Dr Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.gueroult@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 380776628 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v-D6U6meLT 🌏
URL pour la participation: https://www.aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-213796
Se réfère à l'avis: 2019/S 202-490040
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans quantité ni montant minimal et maximal. Pour le lot 1, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus): — environ 150 km en travaux d'entretien; — entre 30 et 50 km en travaux neufs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la région APRR-Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes de la région Paris du groupe APRR, en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive d'un an. La durée totale de cette accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans quantité ni montant minimal et maximal.

Pour le lot 1, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus):

— environ 150 km en travaux d'entretien;

— entre 30 et 50 km en travaux neufs.

Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la région APRR-Rhin
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes de la région Rhin du groupe APRR, en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Informations complémentaires:

Pour le lot 2, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus):

— environ 200 km en travaux d'entretien;

Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la région APRR — Rhône (districts Centre de la France et Auvergne) et CEVM
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes de la région Rhône du groupe APRR (district du Centre de la France, district d'Auvergne) et CEVM, en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Informations complémentaires:

Pour le lot 3, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus):

— environ 100 km en travaux d'entretien;

Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la région APRR — Rhône (districts Centre Bourgogne, Val-de-Saône, Villefranche, Ain, Haut-Bugey)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes de la région Rhône du groupe APRR (District du Centre Bourgogne, district du Val-de-Saône, district de Villefranche, district de l'Ain, district du Haut-Bugey), en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Informations complémentaires:

Pour le lot 4, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus):

Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier AREA et Adelac
Numéro du lot: 5
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes des réseaux APRR et Adelac, en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Informations complémentaires:

Pour le lot 5, à titre indicatif, pourront être réalisés chaque année, en linéaire d'autoroutes (2 sens confondus):

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Région APRR-Paris.

Région APRR-Rhin

Région APRR—Rhône (districts Centre de la France et Auvergne).

Région APRR-Rhône (district Centre Bourgogne, Val-de-Saône, Villefranche, Ain, Haut-Bugey.

AREA et Adelac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure, pour les trois dernières années) ou documents équivalents; 4) la preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr

Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.

Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plate-forme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.

Capacité technique et professionnelle:

5) une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

7) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

8) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;

9) l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

10) des certificats de qualifications professionnelles.

La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (par exemple, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — qualification: FNTP 3711 ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: APRR — 36 rue du Dr Schmitt — 21850 Saint-Apollinaire.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900606
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Code postal: 69671
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Numéro d'enregistrement national: 448 817 676
Adresse postale: Centre d'entretien d'Annecy — La Ravoire
Commune postale: Épagny Metz-Tessy
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CEVM (Compagnie Eiffage Viaduc Millau)
Numéro d'enregistrement national: 478 051 535
Adresse postale: Péage Saint-Germain — 4 Saint-Germain
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: Aveyron 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Valérie Gueroult
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
: http://www.aprr.achatpublic.com 🌏
: http://www.appr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v-D6U6meLT 🌏
Adresse Internet: https://www.aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 1

Critères de sélection des candidats:

— capacités économiques et financières suffisantes;

— garanties professionnelles suffisantes;

— capacités techniques suffisantes.

Modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant «Groupe APRR» dans la rubrique «Organisme». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse électronique utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.

En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2020/S 090-213796 (2020-05-06)

Informations complémentaires (2020-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Contact
Courrier électronique: valerie.gueroult@aprr.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266180
Se réfère à l'avis: 2020/S 090-213796
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation a été mis à jour en conséquence et sera disponible sur la plate-forme AchatPublic.

Source: OJS 2020/S 110-266180 (2020-06-04)

Avis d'attribution de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10469686.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-555565
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus,des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes. La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la Région APRR-Paris
Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la Région APRR-Rhin
Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la Région APRR-Rhône (districts Centre de la France et Auvergne) et CEVM
Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier de la Région APRR-Rhône (districts Centre Bourgogne, Val-de-Saône, Villefranche, Ain, Haut-Bugey)
Brève description:

Travaux de signalisation horizontale sur les autoroutes de la région Rhône du groupe APRR (district du Centre Bourgogne, district du Val-de-Saône, district de Villefranche, district de l'Ain, district du Haut-Bugey), en section courante et sur annexes. L'application de marquages routiers sera réalisée dans le cadre d'opérations d'entretien et des travaux neufs sur chaussées.

Intitulé du lot: Travaux de signalisation horizontale sur le réseau autoroutier Area et Adelac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Région APRR-Rhin.

Région APRR-Rhône (districts Centre de la France et Auvergne)

Région APRR-Rhône (district Centre Bourgogne, Val de Saône, Villefranche, Ain, Haut-Bugey).

Area et Adelac.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Aximum Établissement Colmar
Adresse postale: 1 rue Emile Schwoerer
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 3808613.37 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Nom: Signature SAS
Adresse postale: 2 rue Yves Toudic
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1902088.48 EUR 💰
Nom: Aximum Établissement de Lyon
Adresse postale: 24 rue du Lyonnais
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 2486647.34 EUR 💰
Nom: Aximum Établissement d'Annecy
Adresse postale: 8 allée du Pressoir
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2272337.13 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Adresse postale: 260 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Contact
Point de contact: Valérie Guéroult
Source: OJS 2020/S 227-555565 (2020-11-16)

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