Travaux de serrurerie, métallerie sur le patrimoine du Département des Alpes-Maritimes-ACBC

Département des Alpes-Maritimes

Travaux de serrurerie, métallerie sur le patrimoine du Département des Alpes Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EUROP'TP

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-21	Avis de marché
2021-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
Numéro de référence: 20S0179
Brève description:

Travaux de serrurerie, métallerie sur le patrimoine du Département des Alpes Maritimes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348333
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de serrurerie, métallerie — Zone Est et Haut Pays
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de serrurerie, métallerie — Zone Est et Haut Pays.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an(s), pour une durée maximale de quatre an(s).

Description des options:

l'accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum annuel de 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Travaux de serrurerie, métallerie — Zone Ouest
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de serrurerie, métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description des options:

L'accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum annuel de 600 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé

DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant

l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30

Jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable.

En cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 142-348333 (2020-07-21)

Avis d'attribution de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de serrurerie, métallerie, Zone Est et Haut Pays, et Zone Ouest.
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177441
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-348333
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Accord-cadre sans mini avec un maximum 500 000,00 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an(s), à compter de la notification du marché.

L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).

Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum 500 000,00 EUR HT par an.
Brève description: Travaux de serrurerie, métallerie — Zone Ouest.
Description des options:

L'accord cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an(s), pour une durée maximale de quatre an(s).

Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum 600 000,00 EUR HT par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 70
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Europ'TP
Numéro d'enregistrement national: 51373754400058
Adresse postale: 98 route de Grenoble
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Le montant de la valeur financière servant à comparer les l'offres (BPU+DDED) s'élève:

— le lot 01: 173 485,80 EUR TTC;

— le lot 02: 347 968,80 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 070-177441 (2021-04-07)

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