Travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine de Côte d'Azur habitat

Côte d'Azur Habitat

— la présente consultation concerne des travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences du patrimoine de Côte d'Azur habitat;
— elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-29 Avis de marché
2020-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale: 53, boulevard René Cassin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 493187589 📞
Courrier électronique: appel.offres@cda-habitat.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.cda-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qdsT5XDaD3 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine de Côte d'Azur habitat Portes palières”
Produits/services: Pose de portes 📦
Brève description:
“— la présente consultation concerne des travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences du patrimoine de Côte...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — agences Antibes, Carros, Saint-Augustin, Las Planas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice, Antibes, Carros, et autres communes du département.
Description du marché:
“— le présent lot concerne des travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine relevant des agences 1 à 4 de Côte d'Azur habitat; — montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 535 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“— le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un an, renouvelable trois fois, sans que la durée totale n'excède quatre ans; — la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“— la valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — agences Bon Voyage, Menton/Ariane, le Forum
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice, Menton et autres communes du département des Alpes-Maritimes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 535 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié au journal officiel du 31.3.2019, les candidats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître: —— la déclaration chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles: (article 3-I 12 de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Côte d'Azur habitat.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): — la date d'ouverture des offres mentionnée n'est qu'indicative.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“— critères de jugement de l'offre: —— le montant de l'offre sera évalué pour 60 % (12/20) de la note totale; —— la qualité de l'offre sera évaluée pour 40 %...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service des greffes
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA); — référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 106-255595 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences du patrimoine de Côte d'Azur...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — agences Antibes, Carros Saint-Augustin, Las Planas
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice, Antibes, Carros et autres communes du département.
Description du marché:
“Le présent lot concerne des travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine relevant des agences 1 à 4 de Côte d'Azur habitat. Montant minimum...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 106-255595

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences de Côte d'Azur habitat — lot 1 agences 1 à 4”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Art nouveau
Adresse postale: 48 rue Beaumont
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences de Côte d'Azur habitat — lot 2 agences 6 à 9”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale finale des marchés des deux lots est égale au montant maximum annuel non contractuel, entendu sur la durée totale du marché (quatre ans),...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA). Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 185-445674 (2020-09-18)