Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réhabilitation du bâtiment sur cour du siège de la Canssm
MA 20 CA 0002”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description: Travaux de réhabilitation du bâtiment sur cour du siège de la Canssm.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 541 160 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage-démolition-GO-VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Canssm,77 avenue de Ségur, 75015 Paris.
Description du marché: Curage-démolition-GO-VRD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 504 160 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Site principal ou lieu d'exécution: Canssm, 77 avenue de Ségur, 75015 Paris.
Description du marché: Traitement des façades.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 900 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures - aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — aluminium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — cloisons — doublage — faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures — cloisons — doublage — faux-plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Peinture — revêtement de sol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — CVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — CVC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — CFO/CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Électricité — CFO/CFA.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques📦
Description du marché: Ascenseur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et dommages ouvrages;
5) déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et dommages ouvrages;
5) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si la date de création du candidat est inférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque (cf. art. 1 de l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
7)...”
Liste et brève description des critères de sélection
6) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
7) présentation d'une liste des principaux travaux effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-03
14:00 📅
“a) demande de DCE (article 1.10 RC): le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la platetforme de dématérialisation achat public à...”
a) demande de DCE (article 1.10 RC): le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la platetforme de dématérialisation achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FoY3a4frZM
b) variante obligatoire (article 1.8 RC): la Canssm demande aux candidats de proposer, dans leur offre, une variante obligatoire, qu'il se réserve le droit de retenir ou non. Sa spécification technique est définie dans le cahier des charges (CCTP, DPGF);
c) variantes libres (article 1.8 du RC): les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées sous réserve:
— de la remise d'une offre de base conforme,
— que la variante libre soit clairement identifiée,
— que la variante soit économiquement plus avantageuse (moins chère que l'offre de base, ou d'un prix identique à l'offre de base mais techniquement supérieure);
d) remise des plis (article 3 RC): conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 CCP, la remise des plis sous format dématérialisée est obligatoire, sous peine de voir son pli déclaré irrégulier.
Il n'est cependant pas obligatoire de signer électroniquement les documents de candidature et d'offre dès la remise des plis. Cette signature sera requise pour le(s) candidat(s) placé(s) en position d'attributaire(s). Conformément à l'article R. 2132-7 CCP, les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 3.4.2020 à 12:00, sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise — salle des marchés — aide — manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FoY3a4frZM — les seuls plis de type «papier» acceptés sont ceux qui constituent une «copie de sauvegarde», conformément aux dispositions de l'article 3.2 du règlement de la consultation;
e) négociations (article 5 RC): à l'issue de l'analyse préliminaire des offres et d'un 1 classement, l'acheteur entreprendra une négociation avec les 3) soumissionnaires dont les offres auront été les mieux classées. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux. À cet effet, les candidats sont invités à préciser, dans le cadre de leur offre, une adresse mail valide à laquelle ils pourront, le cas échéant, être sollicités dans le cadre de la négociation;
f) visite obligatoire (article 1.3 RC): dans le cadre de la consultation, une visite des locaux est obligatoire pour chaque candidat, sous peine que l'offre de ce dernier ne soit pas prise en compte. Les modalités de visites sont définies dans le règlement de la consultation; g) cautionnement et garantie: le marché prévoit, à la charge du titulaire, une retenue de garantie à hauteur de 5 % dans les conditions définies à l'article 11 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 035-081892 (2020-02-17)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Canssm
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réhabilitation du bâtiment sur cour du siège de la CANSSM
MA 20 CA 0002”
Brève description: Travaux de réhabilitation du bâtiment sur cour du siège de la CANSSM.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 035-081892
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-26 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au...”
Texte
Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 3.4.2020 (12h00).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au...”
Texte
Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 26.6.2020 (12:00).
Afficher plus Autres informations complémentaires
La date limite de visite obligatoire est fixée au 17.6.2020 (12h00).
Source: OJS 2020/S 058-137928 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1682239.89 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Curage — démolition — GO — VRD
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CANSSM, 77 avenue de Ségur, 75015 Paris.
Description du marché: Curage — démolition — GO — VRD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — aluminium
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 035-081892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Curage — démolition — GO — VRD
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecbm
Adresse postale: 34 rue de la Ferme
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 573301.59 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement des façades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74648.09 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Etanchelec
Adresse postale: 3 cité les Sycomores
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiseries extérieures — aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Alprofer
Adresse postale: 30 rue de Saint-Denis de Gastines
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139498.57 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Métallerie — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries intérieures — cloisons — doublage — faux-plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Allians
Adresse postale: 15 avenue Christian Doppler
Commune postale: Bailly
Code postal: 77700
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Peinture — revêtement de sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamos
Adresse postale: 45 avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93162
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 183 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plomberie — CVC
Nom et adresse du contractant
Nom: Jmg
Adresse postale: 1 bis rue Raymond Poincaré
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 93330
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195643.48 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Électricité — CFO/CFA
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotrelec
Adresse postale: 3 allée Emile Reynaud
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213345.96 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: L2V
Adresse postale: 4 avenue des Marronniers
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51619.20 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 041-101778 (2021-02-24)