Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le bâtiment logement consiste uniquement à un doublage extérieur des façades. Aucune intervention n'est prévue sur le bâtiment d'activités sportives. Les travaux seront réalisés en site occupé et décomposés en 3 phases afin de maintenir l'activité scolaire du collège sans interruption:
— phase 1: bâtiment 1,
— phase 2: bâtiment 2,
— phase 3: bâtiments 3 et 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réaménagement des bâtiments 1, 2 et 3 du collège Molière à Chennevières-sur-Marne (94430)
DBD-2020-04”
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Brève description:
“Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le...”
Brève description
Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le bâtiment logement consiste uniquement à un doublage extérieur des façades. Aucune intervention n'est prévue sur le bâtiment d'activités sportives. Les travaux seront réalisés en site occupé et décomposés en 3 phases afin de maintenir l'activité scolaire du collège sans interruption:
— phase 1: bâtiment 1,
— phase 2: bâtiment 2,
— phase 3: bâtiments 3 et 4.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Travaux de désamiantage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Traitement des extérieurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitements des façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Description du marché: Traitements des façades.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment📦
Description du marché: Aménagement intérieurs.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments provisoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché: Bâtiments provisoires (en location).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2, R. 2142-3 et R. 2142-4, R. 2143-6 à...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2, R. 2142-3 et R. 2142-4, R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 6 du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années,
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: lot 1: désamiantage: Qualibat 1552 ou équivalent, et/ou références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature, lot 2: traitement des extérieurs Qualibat 1302-1311-1312-1321-1331-1341-1351 ou équivalent, et/ou références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature, lot 3: traitement des façades: Qualibat 1411-2722-3411-3421-4122-6111-6121-6522 3513-3521-3552-4511-4532 ou équivalents, et/ou références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature, lot 4: étanchéité: Qualibat 3151-3152-3153-3241-3213-3222-3283-3242-3271-3292 ou équivalent et/ou références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature, lot 5: aménagements intérieurs Qualibat 1212-1221-1222-2113-2151-2211 ou équivalent, et/ou références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature, lot 6: bâtiments provisoires Qualibat 2431, 2432, 2451 et/ou des références de moins de 5 ans. Ces éléments seront analysés au titre de la candidature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de chaque marché aura l'obligation, dans le cadre de...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de chaque marché aura l'obligation, dans le cadre de son exécution, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle, dans les conditions précisées à l'article 1.4 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre contractuelle et n'est pas contractuelle.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le délai global d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 36 mois avec une période de préparation de 5 semaines comprise dans ce délai. Le début...”
Le délai global d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 36 mois avec une période de préparation de 5 semaines comprise dans ce délai. Le début d'exécution du marché part de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution des travaux part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Les modalités de remise des offres sont spécifiées dans le règlement de consultation. L'ensemble du DCE est disponible gratuitement par téléchargement (cf. le lien internet ci-dessous, indiqué à la rubrique «Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus»). Les entreprises disposent également d'une hotline au +33 174647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du DCE pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément à la Directive 2014/24/CE du 26.2.2014 et aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant), cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Il est précisé qu'une visite du site est obligatoire. Aussi les entreprises sont invitées à prendre un rendez-vous ferme auprès de M. Didier Meunier au +33 143998154 ou +33 628691450. La date limite pour visiter le site est fixée au 23.3.2020. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. L'absence de certificat de visite rend l'offre irrégulière et potentiellement irrégularisable. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus obligatoire (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le paiement se fera par mandats administratifs conformément aux articles R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Choruspro. Plus d'informations sur le site https://chorus-pro.gouv.fr — La facturation électronique est obligatoire depuis le 1.1.2020. Unité monétaire: l'euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 029-065994 (2020-02-06)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction des bâtiments
Commune postale: Créteil
Personne de contact: Monsieur le président du Département du Val-de-Marne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le...”
Brève description
Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le bâtiment logement consiste uniquement à un doublage extérieur des façades.aucune intervention n'est prévue sur le bâtiment d'activités sportives. Les travaux seront réalisés en site occupé et décomposés en trois phases afin de maintenir l'activité scolaire du collège sans interruption:
— phase 1: bâtiment 1;
— phase 2: bâtiment 2;
— phase 3: bâtiments 3 et 4.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 029-065994
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-03 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Il est précisé qu'une visite du site est obligatoire. Aussi les entreprises sont invitées à prendre un rendez-vous ferme auprès de M. Didier Meunier au +33...”
Texte
Il est précisé qu'une visite du site est obligatoire. Aussi les entreprises sont invitées à prendre un rendez-vous ferme auprès de M. Didier Meunier au +33 143998154 ou +33 628691450. La date limite pour visiter le site est fixée au 23.3.2020. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. L'absence de certificat de visite rend l'offre irrégulière et potentiellement irrégularisable.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La visite des lieux n'est pas possible, en vertu des consignes liées à la crise sanitaire COVID-19. De ce fait, le certificat de visite n'est plus exigé....”
Texte
La visite des lieux n'est pas possible, en vertu des consignes liées à la crise sanitaire COVID-19. De ce fait, le certificat de visite n'est plus exigé. Son absence ne rendra pas l'offre irrégulière.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 058-137935 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le...”
Brève description
Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1-2-3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le bâtiment logement consiste uniquement à un doublage extérieur des façades. Aucune intervention n'est prévue sur le bâtiment d'activités sportives. Les travaux seront réalisés en site occupé et décomposés en trois phases afin de maintenir l'activité scolaire du collège sans interruption:
— phase 1: bâtiment 1;
— phase 2: bâtiment 2;
— phase 3: bâtiments 3 et 4.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 029-065994
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-19048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de réaménagement des bâtiments 1, 2 et 3 du collège Molière à Chennevières-sur-Marne (94430) lot 1 Désamiantage” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le lot 1: désamiantage est déclaré sans suite pour la raison suivante: un diagnostic complémentaire doit être ajouté aux documents de la consultation pour...”
Le lot 1: désamiantage est déclaré sans suite pour la raison suivante: un diagnostic complémentaire doit être ajouté aux documents de la consultation pour lever une incertitude sur les zones à désamianter le lot 1 sera relancé ultérieurement.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaul — case postale
Source: OJS 2020/S 131-320558 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président du département du Val-de-Marne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réaménagement des bâtiments 1,2 ET 3 du collège Molière a Chennevières-sur-Marne (94430)
DBD-2020-04”
Brève description:
“Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1, 2, 3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le...”
Brève description
Le projet consiste à un réaménagement total des bâtiments 1, 2, 3 et partiel pour le 4 (décloisonnement de la salle de restauration). L'intervention sur le bâtiment logement consiste uniquement à un doublage extérieur des façades. Aucune intervention n'est prévue sur le bâtiment d'activités sportives. Les travaux seront réalisés en site occupé et décomposés en trois phases afin de maintenir l'activité scolaire du collège sans interruption:
— phase 1: bâtiment 1,
— phase 2: bâtiment 2,
— phase 3: bâtiments 3 et 4.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196135.90 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-5443
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Travaux de réaménagement des bâtiments 1, 2 et 3 du collège Molière à Chennevières-sur-Marne (94430) — lot 6: bâtiments provisoires”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud Services
Adresse postale: Mouilleron le Captif, CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251058585📞
Courrier électronique: services@cougnaud.com📧
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196135.90 💰
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de vingt quatre mois (24). Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) est le...”
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de vingt quatre mois (24). Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) est le montant global forfaitaire contractuel.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle, case postale
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle, case postale
Source: OJS 2021/S 131-344881 (2021-07-05)