Travaux de réalisation d'un dépôt-bus provisoire sur le site dit Alstom

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur des travaux de réalisation d'un dépôt-bus provisoire sur le site dit Alstom et donnera lieu à un marché mono-attributaire, conclu à prix global et forfaitaire, alloti et non reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GPT Eiffage Route Val de Loire/Guintoli
• PREF'AUB
• SPIE Citynetworks

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-26	Avis de marché
2020-06-22	Informations complémentaires
2020-07-20	Informations complémentaires
2020-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de dépôts d'autobus
Numéro de référence: Ebus009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de dépôts d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de dépôts d'autobus 📦
Autres travaux d'installation électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-252155
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Une variante imposée par l'acheteur sur la méthodologie des terrassements. (détails article «Variantes/prestations supplémentaires éventuelles» du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de terrassements et de réalisation des voiries, travaux de dépollution, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation du site, en alimentation en eau, en assainissement et en énergie.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Une variante imposée par l'acheteur sur la méthodologie des terrassements. (détails article «Variantes/prestations supplémentaires éventuelles» du RC).

Intitulé du lot: Bâtiments modulaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de bâtiments modulaires, travaux de supportage et d'aménagement intérieur travaux de mise en œuvre du bâtiment (modulaire) accueillant les locaux sociaux et le poste de garde.

Intitulé du lot: Électricité (hors bâtiment)
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux en courant fort permettant le remisage des bus électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site dit Alstom 45800 — Saint-Jean-de-Braye.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux travaux similaires réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des certificats de qualification. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les travaux pour lesquels elle se porte candidate.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat: sous-critères détaillés dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation;

— la transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée;

— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières;

— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats;

— durée: le marché débute à compter de sa notification et expire à compter de la fin du délai de garantie de parfait achèvement (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises);

— période de préparation de six semaines maximaux à compter de la notification du marché. Cette période de préparation est comprise dans le délai d'exécution des travaux;

— délai d'exécution par lot: lire le planning de travaux dans le DCE;

— à titre indicatif, le démarrage des travaux est prévu pour fin septembre 2020;

— visite des lieux facultative;

— sous-pondérations pour le critère de sélection des offres «Valeur technique» pour les lots 1 et 3:

—— sous-critère 1: les principes méthodologiques et les moyens matériels permettant de les respecter ainsi que l'impact de la crise sanitaire sur ceux-ci (25 %);

—— sous-critère 2: un planning ressourcé sur la base du planning prévisionnel de travaux indiquant de manière quantitative, les personnels associés à ces principes et une analyse de ce planning prévisionnel de travaux fourni au DCE (5 %);

—— sous-critère 3: la présentation des personnels d'encadrement et de maîtrise, y compris, leur organisation vis-à-vis des autres lots et des différents partenaires de l'acte de construire, permettant de justifier de la bonne conduite de l'opération (5 %);

—— sous-critère 4: la présentation de la démarche environnementale mise en œuvre pour la gestion de cette opération (gestion des déchets, réduction des nuisances) (10 %);

— sous-pondérations pour le critère de sélection des offres «Valeur technique» du lot 2:

—— sous-critère 1: les principes méthodologiques et les moyens matériels permettant de les respecter incluant la méthodologie déployée par le soumissionnaire pour intégrer dans ses travaux l'impact de la crise sanitaire liée au COVID-19 et précisant l'impact de cette crise sanitaire sur ses rendements et les mesures mises en place pour la protection de ses salariés (20 %);

—— sous-critère 2: qualité des dispositions techniques proposées appréciée au regard des plans et schémas et qualité des produits proposés (solidité, résistance mécanique, performance des équipements) au regard des fiches techniques (5 %);

—— sous-critère 3: un planning ressourcé sur la base du planning prévisionnel de travaux, indiquant de manière quantitative, les personnels associés à ces principes et une analyse de ce planning prévisionnel de travaux fourni au DCE (5 %);

—— sous-critère 4: la présentation des personnels d'encadrement et de maîtrise, y compris, leur organisation vis-à-vis des autres lots et des différents partenaires de l'acte de construire, permettant de justifier de la bonne conduite de l'opération (5 %);

—— sous-critère 5: la présentation de la démarche environnementale mise en œuvre pour la gestion de cette opération (gestion des déchets, réduction des nuisances) (10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 104-252155 (2020-05-26)

Informations complémentaires (2020-06-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-297457
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-252155
Numéro JO-S: 121
Source: OJS 2020/S 121-297457 (2020-06-22)

Informations complémentaires (2020-07-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-350480
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2020/S 142-350480 (2020-07-20)

Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur des travaux de réalisation d'un dépôt-bus provisoire sur le site dit Alstom et donnera lieu à un marché mono-attributaire,conclu à prix global et forfaitaire,alloti et non reconductible.

Valeur totale du marché: 2483783.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-602796
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Une variante imposée par l'acheteur sur la méthodologie des terrassements (détails article «Variantes/prestations supplémentaires éventuelles» du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de terrassements et de réalisation des voiries, travaux de dépollution, travaux dits « concessionnaires» permettant la viabilisation du site, en alimentation en eau, en assainissement et en énergie.

Informations complémentaires:

Une variante imposée par l'acheteur sur la méthodologie des terrassements (détails article «Variantes/prestations supplémentaires éventuelles» du RC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site dit Alstom, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: GPT Eiffage Route Val de Loire/Guintoli
Adresse postale: 212 rue de Picardie
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1668690.06 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Pref'Aub
Adresse postale: route claude Bertrand
Commune postale: Lavau
Code postal: 10150
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 282650.03 EUR 💰
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules Berthonneau, BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 532443.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5

Référence
Informations complémentaires

Trois marchés conclus à prix global et forfaitaire, qui débutent à la notification et expirent à compter de la fin du délai de garantie de parfait achèvement (périodes de réception des travaux et de levée des réserves incluses). À titre indicatif, les travaux démarrent en décembre 2020.

Lot 1: offre variante facultative retenue lieu d'exécution: rue d'Ambert à Saint-Jean-de-Braye.

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

BOAMP: nº 2020_149 publié le 28.5.20 — rectificatif 1 nº 2020_176 publié le 24.6.20 — rectificatif 2 nº 2020_204 publié le 22.7.20.

JOUE: nº 2020/S104-252155 publié le 29.5.20 — rectificatif 1 nº 2020/S121-297457 publié le 25/06/20 — rectificatif 2 nº 2020/S142-350480 publié le 24.7.20.

Source: OJS 2020/S 243-602796 (2020-12-09)

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