Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie dans les bâtiments du SDIS du Var
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Le marché porte sur la réalisation de travaux de plomberie dans le cadre de réhabilitation ou de création dans les bâtiments du SDIS du Var.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tel que mentionné au II.2.4).
Description du marché:
“— Aups,
— Bauduen,
— Barjols,
— Cotignac,
— Ginasservis,
— Les Salles-sur-Verdon,
— Pourrières,
— Rians,
— Salernes,
— Vinon-sur-Verdon.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: trois. Durée de reconductions: un an chacune.
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Bagnols-en-Forêt,
— Callas,
— Comps-sur-Artuby,
— Fayence,
— Les Adrets-de-l'Estérel,
— Montauroux,
— Saint-Paul-en-Forêt,
— Seillans,
— Tanneron,
— Tourtour.”
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— Draguignan,
— Fréjus,
— Gonfaron,
— Le Luc,
— Le Muy,
— Les Arcs,
— Les Mayons,
— Lorgues,
— Pignans,
— Roquebrune-sur-Argens,
— Saint-Raphael,
— Vidauban.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Solliès-Pont,
— Toulon Centre,
— Toulon Ouest.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde,
— Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
— Plan de...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde,
— Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
— Plan de la Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: trois. Durée des reconductions: un an chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre);
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre) en vigueur permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
14:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les quatre ans.
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. La valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et...”
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. La valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Des modifications pourront être passées en cours de marché public. Date prévisionnelle de notification: novembre/décembre 2020. Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique, la date et heure mentionnées au IV.2.7) est prévisionnelle. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres. Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon-juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 205-497738 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre Jacques Vion 87 boulevard Colonel Michel
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
URL: https://sdis83.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de plomberie dans les bâtiments du SDIS du Var.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du VAR, tel que mentionné au II.2.4.
Description du marché:
“Aups, Bauduen, Barjols, Cotignac, Ginasservis, les salles sur Verdon, Pourrieres, Rians, Salernes, Vinon sur verdon.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sans minimum et sans maximum.
La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionné au II.2.6 est donnée à titre indicatif et ne...”
Informations complémentaires
Le marché est passé sans minimum et sans maximum.
La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionné au II.2.6 est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
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Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var tels que mentionné au II.2.4).
Description du marché:
“— Bagnols-en-Foret,
— Callas,
— Comps-sur-Artuby,
— Fayence,
— les adrets de l'Estérel,
— Montauroux,
— Saint-Paul-en-Foret,
— Seillans,
— Tanneronm
— Tourtour.”
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Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var.
Description du marché:
“— Brignoles,
— Carces,
— Cuers,
— Gareoult,
— Nans-les-Pins,
— Pierrefeu du Var,
— Plan d'Aups-Sainte-Baume,
— Puget ville,
— Saint-Maximin,
—...”
Description du marché
— Brignoles,
— Carces,
— Cuers,
— Gareoult,
— Nans-les-Pins,
— Pierrefeu du Var,
— Plan d'Aups-Sainte-Baume,
— Puget ville,
— Saint-Maximin,
— Saint-Zacharie,
— Signes,
— Tourves.
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Description du marché:
“— Draguignan,
— Frejus
— Gonfaron,
— Le Luc,
— Le Muy,
— Les Arcs,
— Les Mayons,
— Lorgues,
— Pignans,
— Roquebrune-sur-Argens,
— Saint-Raphael,
— Vidauban.”
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— LA Garde,
— La Seyne-sur-mer (Nord et Sud),
— Le Beausset,
— Ollioulesm
— Porquerollesm
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— LA Garde,
— La Seyne-sur-mer (Nord et Sud),
— Le Beausset,
— Ollioulesm
— Porquerollesm
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Sollies-Pont,
— Toulon centre,
— Toulon Ouest.
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Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— la Londe-les-Maures,
— le Rayol-Canadel,
—...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— la Londe-les-Maures,
— le Rayol-Canadel,
— Plan-de-la-Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-497738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Aups, Bauduen, Barjols, Cotignac, Ginasservis, les salles sur Verdon, Pourrieres, Rians, Salernes, Vinon sur verdon”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Gasquet
Numéro d'enregistrement national: 732 850 433 00
Adresse postale: 151 rue Robert Schuman
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 030 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Bagnols-en-Foret, Callas, Comps-sur-Artuby, Fayence, les adrets de l'Estérel, Montauroux, Saint-Paul-en-Foret, Seillans, Tanneronm, Tourtour” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 303 💰
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gasquet littoral
Numéro d'enregistrement national: 812 904 407 00
Adresse postale: 43 rue Ampère
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 303 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Draguignan — Frejus — Gonfaron — Le Luc — Le Muy — Les Arcs — Les Mayons — Lorgues — Pignans — Roquebrune-sur-Argens — Saint-Raphael — Vidauban” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 303 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Bandol-Hyères — la Cadière-d'Azur — la Garde — la Seyne-sur-mer (Nord et Sud) — le Beausset-Ollioules — Porquerolles — Saint-Cyr-sur-mer — Sanary-sur-mer —...”
Titre
Bandol-Hyères — la Cadière-d'Azur — la Garde — la Seyne-sur-mer (Nord et Sud) — le Beausset-Ollioules — Porquerolles — Saint-Cyr-sur-mer — Sanary-sur-mer — Six Fours-les-Lages — Sollies-Pont — Toulon centre — Toulon ouest
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Gasquet Littoral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 303 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Bormes-les-Mimosas — Cavalaire-sur-Mer — Cogolin — Collobrieres — Grimaud — la Garde-Freinet — la Londe-les-Maures — le Rayol-Canadel — Plan de la Tour —...”
Titre
Bormes-les-Mimosas — Cavalaire-sur-Mer — Cogolin — Collobrieres — Grimaud — la Garde-Freinet — la Londe-les-Maures — le Rayol-Canadel — Plan de la Tour — Saint-Tropez — Sainte-Maxime
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 303 💰
“Avis initial BOAMP et JOUE le 21.10.2020.
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.
La valeur total du marché, sur 4 ans, mentionée au II.1.5 est...”
Avis initial BOAMP et JOUE le 21.10.2020.
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.
La valeur total du marché, sur 4 ans, mentionée au II.1.5 est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot:
— lot 1: entreprise Gasquet (151 rue Robert Schuman 83300 Draguignan SIRET:732 850 433 00028) comme titulaire principal et SAS techni chaud froid (16 ZAC de la Haute-Bedoule 13240 Septemes-les-Vallons SIRET: 413 512 641 00023) comme titulaire 2;
— lot 2: entreprise Gasquet (151 rue robert Schuman 83300 Draguignan SIRET:732 850 433 00028) comme titulaire principal et EITB Provence (ZI Saint-Mauroce, allée Gabriel Lippman 04100 Manosque Siret: 828 755 983 00016) comme titulaire 2;
— lot 3: Gasquet littoral (43 rue Ampére 83210 La Farléde Siret: 812 904 407 00010) comme titulaire principal et axe BTP (477 avenue des Plantades 83130 La Garde Siret:432 698 744 00021) comme titulaire 2;
— lot 4: entreprise Gasquet (151 rue Robert Schuman 83300 Draguignan Siret: 732 850 433 00028) comme titulaire principal et axe BTP (477 avenue des Plantades 83130 La Garde Siret: 432 698 744 00021) comme titulaire 2;
— lot 5: Gasquet littoral (43 rue Ampère 83210 La Farléde Siret: 812 904 407 00010) comme titulaire principal et axe btp (477 Av des plantades 83130 La Garde siret:432 698 744 00021) comme titulaire 2;
— lot 6: Gasquet littoral (43 rue Ampère 83210 La Farléde Siret: 812 904 407 00010) comme titulaire principal et axe BTP (477 avenue des Plantades 83130 la Garde Siret:432 698 744 00021) comme titulaire 2.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution.
Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-084339 (2021-02-15)