La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“DDUCV — direction ressources/direction adjointe administration & finances — service marchés — unité voirie VVN/TSU”
Téléphone: +33 426993078📞
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres, sur le territoire de la Métropole de Lyon
20PVE03”
Produits/services: Entretien des accotements📦
Brève description:
“La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les...”
Brève description
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 15 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Est — Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Décines, Jonage, Meyzieu,Vaulx-en-Velin.
Description du marché:
“Il s'agit de travaux de plantation d'arbres, de leur suivi cultural et de travaux d'entretien des sols de plantation du patrimoine arboré de la Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans.
Montant estimatif global HT: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Est-Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bron, Chassieu, Mions, Saint-Priest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans.
Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Corbas, Charly, Feyzin, Givors, Grigny, Saint-Fons, Solaize, Vénissieux, Vernaison.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au RC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans.
Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur centre Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3, Villeurbanne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Centre Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 2, 7 et 8.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Centre Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 1, 4, 5, 6, 9.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur le CA:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration sur le CA:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être par lot:
— lot 1 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 2 en...”
Le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être par lot:
— lot 1 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 2 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 2 400 000 EUR;
— lot 3 en moyenne par an, sur ces trois dernières années 2 400 000 EUR;
— lot 4: en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 5 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 6 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 7 en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 1 600 000 EUR;
— lot 8: en moyenne par an, sur ces trois dernières années: 2 400 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justificatifs à remettre:
— certificats de qualification professionnelle établis par organismes indépendants;
— certificats de qualification professionnelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
Justificatifs à remettre:
— certificats de qualification professionnelle établis par organismes indépendants;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): niveau spécifique minimal exigé:
Certifications Qualipaysage
— IP Qualipaysage p. 120 pour les travaux de plantation;
— IP Qualipaysage e. 131 pour les travaux d'entretien;
— IP Qualipaysage h. 121 pour l'organisation des chantiers sur voiries ou équivalents.
Références de travaux similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance que celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins trois...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat doit être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance que celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots prennent en compte des critères d'attribution ou des conditions d'exécutions à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 du CCAP.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots prennent en compte des critères d'attribution ou des conditions d'exécutions à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 du CCAP.
Les lots prennent en compte des critères d'attribution ou des conditions d'exécutions à caractère social détaillées à l'article 28.6 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Direction ressources/direction adjointe AF service marchés — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est...”
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com — est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20pve03
Transmissions des offres par voie électronique: conformément aux articles L. 2132-2 CCP, aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (cd-rom ou dvd-rom…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde. Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie, direction ressources/direction adjointe administration et finances — service marchés-unité VVN/TSU 20, rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRAL
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat; — sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat;
— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 113-273186 (2020-06-10)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“DDUCV — Direction ressources/direction adjointe administration & finances —service marchés-unité voirie VVN/TSU”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres, sur le Territoire de la Métropole de Lyon
20PVE03”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Est-Nord
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Est-Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les...”
Description du marché
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère pertinence de l'organisation proposée — suivi des travaux d'arrosage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère pertinence de l'organisation proposée — suivi des travaux de plantation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global HT: 1 600 000 EUR
HT. Il n'y a pas de montant maximal.”
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Est-Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT.
Il n'y a pas de montant maximal.”
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Ouest.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT.
Il n'y a pas de montant maximal.”
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
Champ d'application du marché
Titre: Communes du secteur Centre Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Centre Est Territoire de la Métropole de Lyon.
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Centre Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Centre Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 113-273186
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-573
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Parcs et Sports
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz — BP 70
Commune postale: Chassieu Cedex
Code postal: 69684
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-574
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhône Jardin Service
Adresse postale: 26 rue Jules Verne — BP 617
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-575
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Duc & Préneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-576
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Green Style
Adresse postale: 19 chemin de la Lône
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-577
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Le contractant est une PME
Nom: Espaces Verts des Monts d'Or
Adresse postale: chez Idverde, 29 chemin de Fromenteau
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-578
Numéro d'identification du lot: 6
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal-Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën — CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-579
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Laquet SAS
Adresse postale: 643 route de Beaurepaire
Commune postale: Lapeyrouse Mornay
Code postal: 26210
Région: Drôme🏙️
Nom: Nature
Adresse postale: parc des Plattes, 24 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-580
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine — CS 80112
Commune postale: St-Priest Cedex
Code postal: 69808
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de...”
Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet:
http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier.
Le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant
indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur deux ans (reconduction comprise).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordre des géomètres experts — à l'attention du CCIRAL
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 008-013194 (2021-01-08)