Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments du SDIS du Var
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments du SDIS du Var.
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tel que mentionné au II.2.4).
Description du marché:
“—Aups,
— Bauduen,
— Barjols,
— Cotignac,
— Ginasservis,
— les Salles-sur-Verdon,
— Pourrières,
— Orians,
— Salernes,
— Vinon-sur-Verdon.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: — nombre des reconductions: 3,
— durée des reconductions: un an chacune.
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Bagnols-en-Forêt,
— Callas,
— Comps-sur-Artuby,
— Fayence,
— les Adrets-de-l'Estérel,
— Montauroux,
— Saint-Paul-en-Forêt,
— Seillans,
— Tanneron,
— Tourtour.”
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: trois, durée des reconductions: un an chacune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— Brignoles,
— Carcès,
— Cuers,
— Garéoult,
— Nans-les-Pins,
— Pierrefeu-du-Var,
— Plan-d'Aups-Sainte-Baume,
— Puget-Ville,
— Saint-Maximin,
—...”
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: — nombre des reconductions: 3;
— durée des reconductions: un an chacune.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— Draguignan,
— Fréjus,
— Gonfaron,
— le Luc,
— le Muy,
— les Arcs,
— les Mayons,
— Lorgues,
— Pignans,
— Roquebrune-sur-Argens,
— Saint-Raphael,
— Vidauban.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères,
— la Cadière-d'Azur,
— la Garde,
— la Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères,
— la Cadière-d'Azur,
— la Garde,
— la Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Solliès-Pont,
— Toulon Centre,
— Toulon Ouest.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— la Garde-Freinet,
— la Londe-les-Maures,
— le Rayol-Canadel,
—...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— la Garde-Freinet,
— la Londe-les-Maures,
— le Rayol-Canadel,
— Plan-de-la-Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre);
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration sur l'honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre) en vigueur permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DDSIS — Draguignan.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les quatre ans.
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans minimum et sans maximum la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et...”
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Des modifications pourront être passées en cours de marché public. Date prévisionnelle de notification: novembre/décembre 2020. Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique, la date et heure mentionnées au IV.2.7) est prévisionnelle. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres. Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon-juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 200-484015 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-02-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— Aups,
— Bauduen,
— Barjols,
— Cotignac,
— Ginasservis,
— les Salles-sur-Verdon,
— Pourrières,
— Orians,
— Salernes,
— Vinon-sur-Verdon.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du VAR, tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Draguignan,
— Fréjus,
— Gonfaron,
— Le Luc,
— Le Muy,
— Les Arcs,
— Les Mayons,
— Lorgues,
— Pignans,
— Roquebrune-sur-Argens,
— Saint-Raphael,
— Vidauban.”
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Solliès-Pont,
— Toulon Centre,
— Toulon Ouest.
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Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
—...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
— Plan-de-la-Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-484015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“— Aups — Bauduen — Barjols — Cotignac — Ginasservis — les Salles-sur-Verdon — Pourrières — Orians — Salernes — Vinon-sur-Verdon”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Diffusion Varoise Menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 32749060300039
Adresse postale: 132 boulevard de la Commanderie
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 24650
Offre la plus élevée: 47420
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“— Bagnols-en-Forêt — Callas — Comps-sur-Artuby — Fayence — les Adrets-de-l'Estérel — Montauroux — Saint-Paul-en-Forêt — Seillan — Tanneron — Tourtour” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Axe BTP
Numéro d'enregistrement national: 43269874400021
Adresse postale: 477 avenue des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“— Draguignan, Fréjus — Gonfaron — le Luc — le Muy — les Arcs — les Mayons — Lorgues — Pignans — Roquebrune-sur-Argens — Saint-Raphael — Vidauban” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“— Bandol — Hyères — la Cadière-d'Azur — la Garde — la Seyne-sur-Mer (nord et sud) — le Beausset — Ollioules — Porquerolles — Saint-Cyr-sur-Mer —...”
Titre
— Bandol — Hyères — la Cadière-d'Azur — la Garde — la Seyne-sur-Mer (nord et sud) — le Beausset — Ollioules — Porquerolles — Saint-Cyr-sur-Mer — Sanary-sur-Mer — Six-Fours-les-Plages — Solliès-Pont — Toulon Centre — Toulon Ouest
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 477, avenue des plantades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“— Bormes-les-Mimosas — Cavalaire-sur-Mer — Cogolin — Collobrières — Grimaud — la Garde-Freinet — la Londe-les-Maures — le Rayol-Canadel — Plan-de-la-Tour —...”
Titre
— Bormes-les-Mimosas — Cavalaire-sur-Mer — Cogolin — Collobrières — Grimaud — la Garde-Freinet — la Londe-les-Maures — le Rayol-Canadel — Plan-de-la-Tour — Saint-Tropez — Sainte-Maxime
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
“— Avis initial BOAMP et JOUE le 14.10.2020 — le marché est conclu sans minimum ni sans maximum — les montants indiqués aux points V.2.4) correspondent à des...”
— Avis initial BOAMP et JOUE le 14.10.2020 — le marché est conclu sans minimum ni sans maximum — les montants indiqués aux points V.2.4) correspondent à des estimations sur la durée du marché soit quatre ans, ils sont donnés à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel — le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot:
— lot 1: DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire principal et chaudronnerie brignolaise (30 rue Henri Colombet, 83170 Brignoles, SIRET 803 695 220 00019) comme titulaire secondaire;
— lot 2: DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire principal et chaudronnerie brignolaise (30 rue Henri Colombet, 83170 Brignoles, SIRET 803 695 220 00019) comme titulaire secondaire;
— lot 3: Axe BTP (477 avenue des Plantades, 83130 La Garde, SIRET 432 698 744 00021) comme titulaire principal et DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire secondaire;
— lot 4: Axe BTP (477 avenue des Plantades, 83130 La Garde, SIRET 432 698 744 00021) comme titulaire principal et DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire secondaire;
— lot 5: Axe BTP (477 avenue des Plantades, 83130 La Garde, SIRET 432 698 744 00021) comme titulaire principal et DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire secondaire;
— lot 6: Axe BTP (477 avenue des Plantades, 83130 La Garde, SIRET 432 698 744 00021) comme titulaire principal et DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 327 490 603 00039) comme titulaire secondaire.
Conditions des offres retenues:
— lots 1 et 2: titulaire principal DVM: montant (TTC) BPU: 24 650,40 EUR/coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR, titulaire secondaire chaudronnerie brignolaise: montant (TTC) BPU: 47 420,95 EUR/coût horaire unique (TTC) MO: 79,80 EUR;
— lots 3/4/5 et 6: titulaire principal axe BTP: montant (TTC) BPU: 26 461,20 EUR/coût horaire unique (TTC) MO: 37,20 EUR, titulaire secondaire DVM: montant (TTC) BPU: 24 650,40 EUR/coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens'» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-084472 (2021-02-16)