Travaux de maintenance du réseau métropolitain d'assainissement — 18 lots

Métropole de Lyon

Les marchés concernent les travaux de maintenance du réseau d'assainissement sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les travaux porteront sur la construction, le raccordement ou le renouvellement de tous les ouvrages du réseau hors stations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-08	Avis de marché
2021-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 20-Eau-011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172994
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Montant minimal de la période ferme: 150 000 EUR HT. Montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Lyon 7
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché concerne les travaux de maintenance du réseau d'assainissement sur le secteur cité ci-dessus. Les travaux porteront sur la construction, le raccordement ou le renouvellement de tous les ouvrages du réseau hors stations.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme deux ans. Il pourra être reconduit par tacite reconduction à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même période.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Lyon 8
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Lyon 3
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimal de la période ferme: 200 000 EUR HT. Montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Lyon 1
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Lyon 5
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre — Villeurbanne
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Et-Est — Décines-Charpieu, Jonage et Meyzieu
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:

Montant minimal de la période ferme: 300 000 EUR HT. Montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur Et-Est — Saint-Priest, Corbas et Mions
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Et-Est — Saint-Fons, Vénissieux, Solaize et Feyzin
Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:

Montant minimal de la période ferme: 400 000 EUR HT. Montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur Et-Est — Bron, Chassieu et Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Dardilly, Écully, Limonest, Lissieu et Champagne-au-Mont-d'Or
Numéro du lot: 11
Brève description:

Informations complémentaires:

Montant minimal de la période ferme: 250 000 EUR HT. Montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or et Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Poleymieux-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Quincieux, Genay et Montanay
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Neuville-sur-Saône, Fontaines-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fleurieu-sur-Saône, Rochetaillée-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines et Sathonay-Camp
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Caluire-et-Cuire, Rillieux-la-Pape et Sathonay-Village
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur Et-Ouest — Charbonnières-les-Bains, Craponne, Francheville, Marcy-l'Étoile, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-la-Demi-Lune et La Tour de Salvagny
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Secteur Et-Ouest — Charly, Givors, Grigny, Saint-Genis-Laval et Vernaison
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Secteur Et-Ouest — La Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Irigny et Sainte-Foy-lès-Lyon
Numéro du lot: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): identification professionnelle FNTP 5143 — construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 m minimum) à une profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50 m en présence de nappe phréatique ou à une profondeur de tranchée supérieure à 3,50 m et inférieure ou égale à 5,50 m hors nappe phréatique ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande, ou caution personnelle et solidaire contre le versement d'une avance dans les conditions de l'article R. 2191-7 du CCP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon.

Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française.

Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Acomptes: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP et par le CCAP.

Avance: accordée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 CCP.

Variation des prix: prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Conditions d'exécution à caractère environnemental prévues au CCTP.

Conditions d'exécution à caractère social: clause d'insertion pour l'ensemble des lots:

— lot 1: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 2: 150h sur 2 ans, soit 300h sur 4 ans;

— lot 3: 480h sur 2 ans, soit 960h sur 4 ans;

— lot 4: 450h sur 2 ans, soit 900h sur 4 ans;

— lot 5: 240h sur 2 ans, soit 480h sur 4 ans;

— lot 6: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 7: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 8: 240h sur 2 ans, soit 480h sur 4 ans;

— lot 9: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 10: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 11: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 12: 240h sur 2 ans, soit 480h sur 4 ans;

— lot 13: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 14: 240h sur 2 ans, soit 480h sur 4 ans;

— lot 15: 400h sur 2 ans, soit 800h sur 4 ans;

— lot 16: 450h sur 2 ans, soit 900h sur 4 an;

— lot 17: 450h sur 2 ans, soit 900h sur 4 ans;

— lot 18: 480h sur 2 ans, soit 960h sur 4 ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Siret: 20004697700019: DDUCV/DED/direction adjointe de l'eau/unité marchés publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse du courrier électronique eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).

Renseignements complémentaires: appel d'offres ouvert dans les conditions des articles L. 2124-1, L. 2131-1, R. 2124-2, R. 2131-16 et R. 2161-2 à R. 2161-5 CCP. Les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «Références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (article R. 2412.25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (article R. 2143.12 CCP). En application de l'article R. 2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Le délai de validité des offres est de 300 jours à compter de la date limite de réception des offres. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;

— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

—— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;

—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 072-172994 (2020-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-121656
Se réfère à l'avis: 2020/S 072-172994
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Montant minimal de la période ferme: 150 000 EUR HT, montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimal de la période ferme: 200 000 EUR HT, montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Montant minimal de la période ferme: 300 000 EUR HT, montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Montant minimal de la période ferme: 400 000 EUR HT, montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Montant minimal de la période ferme: 250 000 EUR HT, montant maximal de la période ferme: sans montant maximal. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur Et-Nord — Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-au-Mont-d'or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or et Albigny-sur-Saône
Secteur Et-Nord — Caluire et Cuire, Rillieux-la-Pape et Sathonay-Village
Secteur Et-Ouest — la Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Irigny et Sainte-Foy-lès-Lyon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Carrion TP
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Stracchi/Albertazzi
Adresse postale: 6 A rue de la Chapelle d'Yvours
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Coiro/Legros
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Stracchi/Albertazzi/Guillet Clavel
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: Coiro
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Coiro/Cholton
Coiro/MDTP
Stracchi/Guillet Clavel
Stracchi/Legros/Guillet Clavel
Adresse postale: 6 A rue de la chapelle d'Yvours
Nom: Stracchi/Legros
Petavit
Adresse postale: 208 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Nom: Coiro/Rampa/Coiro Calade
Collet
Adresse postale: 2 rue Mermet
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Code postal: 69160
Nom: STPML/Guillet Clavel/Stracchi
Adresse postale: 50 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Sainte-Consorce
Code postal: 69280
Nom: Rampa TP/Coiro
Adresse postale: parc d'activités Les Ayats
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9
4
6
8
5
7

Référence
Informations complémentaires

Dates d'attribution = dates de notification. Montants indiqués = montants estimatifs sur quatre ans. Tous les lots sont sans maximum. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 auprès de Métropole de Lyon/DTEE/DED/Eau/Marchés (117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon (www.telerecours.fr), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, nº 358994.

Source: OJS 2021/S 048-121656 (2021-03-05)

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