Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner: — le renouvellement des couches de roulement sur 2 × 2 voies avec ou sans travaux préparatoires; — le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique; — la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…). Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 20c0001mt
Brève description:
Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2 × 2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…).
Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2 × 2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…).
Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.vendee.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr📧
Téléphone: +33 228858384📞
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183341
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr — L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr — L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2 × 2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…).
Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une adresse électronique valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue les candidats ne pourront par ailleurs pas, en application de l'article R. 2142-21-1º et 2º du code de la commande publique, candidater en tant que candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— une adresse électronique valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue les candidats ne pourront par ailleurs pas, en application de l'article R. 2142-21-1º et 2º du code de la commande publique, candidater en tant que candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Situation économique et financière:
— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment);
— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Il sera vérifié que les candidats justifient d'une capacité économique et financière suffisante au regard des éléments transmis.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Il sera vérifié que les candidats justifient d'une capacité économique et financière suffisante au regard des éléments transmis.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Il sera vérifié que les candidats justifient du respect d'un niveau minimal de capacité technique et professionnelle au regard des éléments transmis.
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Il sera vérifié que les candidats justifient du respect d'un niveau minimal de capacité technique et professionnelle au regard des éléments transmis.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— niveau minimal d'expérience: au moins 20 références pertinentes et suffisantes datant de cinq ans au plus (travaux d'entretien routier avec mise en œuvre d'enrobés et création d'aménagements de sécurité type giratoire ou tourne à gauche); ou
— niveau minimal de capacité technique: chaque candidat devra disposer d'au moins deux conducteurs de travaux, deux chefs de chantier et trois ouvriers qualifiés en matière d'application d'enrobés routiers et de travaux de terrassements, la qualification pouvant être justifiée par tout moyen (fourniture, par exemple, des certificats de qualification professionnelle). Il conviendra également que chaque candidat justifie disposer, a minima, d'un finisseur et d'un atelier de compactage.
— niveau minimal de capacité technique: chaque candidat devra disposer d'au moins deux conducteurs de travaux, deux chefs de chantier et trois ouvriers qualifiés en matière d'application d'enrobés routiers et de travaux de terrassements, la qualification pouvant être justifiée par tout moyen (fourniture, par exemple, des certificats de qualification professionnelle). Il conviendra également que chaque candidat justifie disposer, a minima, d'un finisseur et d'un atelier de compactage.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le département, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges des marchés subséquents, tel que précisé au CCAS, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAS précisera, pour chaque marché subséquent, si une clause d'insertion sociale est ou non prévue, l'absence de mise en œuvre de la clause d'insertion devant toutefois être une hypothèse exceptionnelle qui sera justifiée par des circonstances particulières.
Le département, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges des marchés subséquents, tel que précisé au CCAS, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAS précisera, pour chaque marché subséquent, si une clause d'insertion sociale est ou non prévue, l'absence de mise en œuvre de la clause d'insertion devant toutefois être une hypothèse exceptionnelle qui sera justifiée par des circonstances particulières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel du département à La Roche-sur-Yon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour la réalisation des travaux
Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis d'appel public à concurrence devrait paraître au cours du 1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: tour Bretagne, place Bretagne
Code postal: 44047
Téléphone: +33 253467965📞
Courrier électronique: yann.quere@direccte.gouv.fr📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2020/S 078-183341 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2×2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…). Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Il s'agit de réaliser des travaux routiers de réparations relativement importants et/ou présentant une certaine complexité qui pourront concerner:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2×2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— le renouvellement de couches de roulement en enrobé sur route bidirectionnelle avec ou sans travaux préparatoires, dans le cadre d'une opération spécifique;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…). Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-565959
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-183341
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent établi pour une période de quatre ans, les montants d'attribution indiqués correspondant à un détail estimatif établi pour un chantier fictif. Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service «Marchés» — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.
Accord-cadre à marché subséquent établi pour une période de quatre ans, les montants d'attribution indiqués correspondant à un détail estimatif établi pour un chantier fictif. Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service «Marchés» — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— le renouvellement des couches de roulement sur 2×2 voies avec ou sans travaux préparatoires;
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…). Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
— la réalisation d'aménagements ponctuels, de l'ordre de quatre par an de manière prévisionnelle et indicative (création de giratoire, élargissement de chaussée pour réaliser des tourne à gauche…). Les prestations comprendront notamment la réalisation des terrassements, de l'assainissement et des structures de chaussée, la mise en œuvre des couches de roulement ainsi que les travaux de VRD. Le marché s'exécutera au titre d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: Charier TP Sud, agence de Cerizay
Adresse postale: Le Chézeau, CS 60315
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79143
Pays: France 🇫🇷 Deux-Sèvres🏙️
Valeur totale du marché: 510 970 EUR 💰
Nom: Eiffage Route Sud Ouest
Adresse postale: route de la Roche
Commune postale: Sainte-Hermine
Code postal: 85210
Pays: Vendée🏙️
Valeur totale du marché: 515 400 EUR 💰
Nom: Entreprise Bodin TP
Adresse postale: ZI Boulevard Pascal, BP 439
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Valeur totale du marché: 518 864 EUR 💰
Nom: Sofultrap
Adresse postale: rue du Stade, ZI, BP 7
Commune postale: Saint-Fulgent
Code postal: 85250
Valeur totale du marché: 572 870 EUR 💰
Nom: Atlanroute
Adresse postale: La Loge
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Code postal: 85170
Valeur totale du marché: 629 510 EUR 💰
Nom: Colas La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 21 boulevard Joseph Cugnot
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Valeur totale du marché: 582574.20 EUR 💰
Nom: SAS Cholet TP
Adresse postale: ZAC de l'Écuyère, rue du Grand Pré
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: Maine-et-Loire🏙️
Valeur totale du marché: 783 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2020/S 230-565959 (2020-11-20)