Travaux de gros œuvre — maçonnerie pour l'entretien, les grosses réparations et la rénovation des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Le marché concerne tous les travaux de gros œuvre et de maçonnerie à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites des deux membres. Les travaux concernent notamment tous travaux de maçonnerie, restauration/réparation et travaux de béton armé (ossatures, murs, planchers, modifications d'ouvrages existants, reprises en sous œuvre), travaux sur ouvrages anciens, installation de chantier, préparation et implantation des ouvrages, et travaux directement liés au gros œuvre (réalisation de fondations, regards, tranchées réseaux, percements, isolations, enduits, calfeutrements, revêtements scellés, conduits, boisseaux, toiture charpente).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: place Cornut Gentille
Commune postale: Cannes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de gros œuvre — maçonnerie pour l'entretien, les grosses réparations et la rénovation des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la...”
Titre
Travaux de gros œuvre — maçonnerie pour l'entretien, les grosses réparations et la rénovation des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
20200892/Jo
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Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Coordonnateur du...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Le marché concerne tous les travaux de gros œuvre et de maçonnerie à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites des deux membres. Les travaux concernent notamment tous travaux de maçonnerie, restauration/réparation et travaux de béton armé (ossatures, murs, planchers, modifications d'ouvrages existants, reprises en sous œuvre), travaux sur ouvrages anciens, installation de chantier, préparation et implantation des ouvrages, et travaux directement liés au gros œuvre (réalisation de fondations, regards, tranchées réseaux, percements, isolations, enduits, calfeutrements, revêtements scellés, conduits, boisseaux, toiture charpente).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de mise en œuvre de béton armé📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Coordonnateur du...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Le marché concerne tous les travaux de gros œuvre et de maçonnerie à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites des deux membres. Les travaux concernent notamment tous travaux de maçonnerie, restauration/réparation et travaux de béton armé (ossatures, murs, planchers, modifications d'ouvrages existants, reprises en sous œuvre), travaux sur ouvrages anciens, installation de chantier, préparation et implantation des ouvrages, et travaux directement liés au gros œuvre (réalisation de fondations, regards, tranchées réseaux, percements, isolations, enduits, calfeutrements, revêtements scellés, conduits, boisseaux, toiture charpente).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— certificats de qualifications professionnelles suivant référentiel Qualibat, ou équivalent accrédité par le Cofrac:
—— 2112 Maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant ou références équivalentes;
—— 2212 Béton armé et béton précontraint (technicité confirmée) ou références équivalentes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance prévue selon les conditions du CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres. Retenue de garantie ou garantie à première demande prévue selon les conditions du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique sont définis dans le règlement de consultation. Pour la ville de Cannes: montant minimal/période: 500 000,00 EUR. Montant maximal/période: 1 700 000,00 EUR. Pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins: sans montant minimal, montant maximal/période: 550 000,00 EUR. Numéro de la consultation: 20200892.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 232-568876 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Le marché concerne tous les travaux de gros œuvre et de maçonnerie à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites des deux membres. Les travaux concernent notamment tous travaux de maçonnerie, restauration/réparation et travaux de béton armé (ossatures, murs, planchers, modifications d'ouvrages existants, reprises en sous œuvre), travaux sur ouvrages anciens, installation de chantier, préparation et implantation des ouvrages et travaux directement liés au gros œuvre (réalisation de fondations, regards, tranchées réseaux, percements, isolations, enduits, calfeutrements, revêtements scellés, conduits, boisseaux, toiture charpente).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Le marché concerne tous les travaux de gros œuvre et de maçonnerie à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites des deux membres. Les travaux concernent notamment tous travaux de maçonnerie, restauration/réparation et travaux de béton armé (ossatures, murs, planchers, modifications d'ouvrages existants, reprises en sous œuvre), travaux sur ouvrages anciens, installation de chantier, préparation et implantation des ouvrages et travaux directement liés au gros œuvre (réalisation de fondations, regards, tranchées réseaux, percements, isolations, enduits, calfeutrements, revêtements scellés, conduits, boisseaux, toiture charpente).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-568876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0892
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Franco Portugal Constructions/EURL Valerie
Adresse postale: 2935 route de la Fènerie
Commune postale: Pégomas
Code postal: 06580
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 19.5.2021. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous....”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 19.5.2021. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour la ville de Cannes: montant minimal par période 500 000 EUR HT/montant maximal par période 1 700 000 EUR HT. Pour la CACPL: sans montant minimal/montant maximal par période 550 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
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Source: OJS 2021/S 108-283714 (2021-06-02)