Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de désamiantage sous-section III) de l'Université de technologie de Compiègne
2020M003TPAOO0”
Produits/services: Travaux de désamiantage📦
Brève description:
“Travaux de désamiantage sous-section III) de l'Université de technologie de Compiègne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Compiègne.
Description du marché:
“Travaux de désamiantage sous-section III) de l'Université de technologie de Compiègne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-18
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé précontractuel dans les 10 jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 035-081912 (2020-02-17)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de désamiantage sous-section III de l'Université de technologie de Compiègne
2020M003TPAOO0”
Brève description:
“— travaux de désamiantage sous-section III de l'Université de technologie de Compiègne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Description du marché:
“— travaux de désamiantage sous-section III de l'Université de technologie de Compiègne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 33
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 035-081912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020M003TPAOO0
Numéro d'identification du lot: Na
Titre:
“Travaux de désamiantage sous-section III de l'Université de technologie de Compiègne”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Europamiante
Adresse postale: 14, avenue Fridingen
Commune postale: Nanteuil-les-Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://europamiante.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief;
— le recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief;
— le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— le référé pré contractuel dans les dix jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 082-192807 (2020-04-23)