Travaux de construction d'un Centre aquatique et d'un espace festif polyvalent sur la commune d'Herbignac

CAP Atlantique

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est Cap Atlantique, agissant pour le compte de la commune d'Herbignac, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, et concerne deux projets positionnés dans un même site. Centre aquatique: le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de type X, établissement de 3 catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par Cap Atlantique. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série A». Espace festif polyvalent: le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de L, établissement de 2 catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par la commune d'Herbignac. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série b».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAP Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-08	Avis de marché
2021-06-29	Avis d'attribution de marché
2021-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Numéro de référence: 20cap0003/2020-08/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Système de contrôle des accès 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de traitement de l'eau 📦
Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cap Atlantique
Adresse postale: 3 avenue des Noëlles
Code postal: 44503
Commune postale: La Baule
Contact
Adresse Internet: https://www.cap-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251750680 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-268759
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre.
Durée de l'accord: 19 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente bois.
Intitulé du lot: Bardage
Numéro du lot: 4
Brève description: Bardage.
Intitulé du lot: Couverture — étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture — étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium serrurerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Intitulé du lot: Cloisons doublage et plafonds
Numéro du lot: 8
Brève description: Cloisons doublage et plafonds.
Intitulé du lot: Plafonds tendus
Numéro du lot: 10
Brève description: Plafonds tendus.
Intitulé du lot: Carrelages — étanchéité — sols souples
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelages — étanchéité — sols souples.
Intitulé du lot: Contrôle d'accès
Numéro du lot: 17
Brève description: Contrôle d'accès.
Intitulé du lot: Plomberie traitement d'air ventilation chauffage chaufferie bois
Numéro du lot: 22
Brève description: Plomberie traitement d'air ventilation chauffage chaufferie bois.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 23
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Traitement d'eau — jeux d'eau extérieurs
Numéro du lot: 24
Brève description: Traitement d'eau — jeux d'eau extérieurs.
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers
Numéro du lot: 25
Brève description: Voirie réseaux divers.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 26
Brève description: Espaces verts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres et subventions. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440061000055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation:

— lot nº 3: charpente métal,

— lot nº 9: faux plafonds,

— lot nº 12: parquet,

— lot nº 13: peinture — ravalement,

— lot nº 14: cloisons mobiles,

— lot nº 15: équipements de cuisine,

— lot nº 16: casiers — cabines,

— lot nº 18: élévateur PMR,

— lot nº 19: équipements scéniques et tentures scéniques,

— lot nº 20: éclairage scénique — sonorisation et audiovisuel,

— lot nº 21: tribunes téléscopiques.

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement en le téléchargeant à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm

Numéro de la consultation: 20cap0003/2020-08

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les modalités de visite sont précisées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 111-268759 (2020-06-08)

Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-330721
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-268759
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cloisons — doublage et plafonds
Brève description: Cloisons — doublage et plafonds.
Intitulé du lot: Plomberie — traitement d'air — ventilation — chauffage — chaufferie bois
Brève description: Plomberie — traitement d'air — ventilation — chauffage — chaufferie bois.
Intitulé du lot: Voirie — réseaux divers
Brève description: Voirie — réseaux divers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 126-330721 (2021-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est CAP Atlantique, agissant pour le compte de la commune d'Herbignac, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, et concerne deux projets positionnés dans un même site. Centre aquatique: Le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de type X, établissement de 3

Valeur totale du marché: 1995798.09 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAP Atlantique

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-330722

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — aluminium — serrurerie
Brève description: Menuiseries extérieures — aluminium — serrurerie.
Intitulé du lot: Traitement d'eau - jeux d'eau extérieurs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Franchet
Adresse postale: 9 rue Jean-Perrin, BP 429
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 694 148 EUR 💰
Nom: ACS Production
Adresse postale: ZI de Cadréan
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 72 800 EUR 💰
Nom: Lautech
Adresse postale: 280 rue Jean-Noël-Jego
Commune postale: Lanester
Code postal: 56600
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 455952.46 EUR 💰
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 5 bis rue du Chêne-Lassé
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 533 918 EUR 💰
Nom: Jaulin Paysages
Adresse postale: Chemin des Gruellières
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Valeur totale du marché: 238979.63 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 126-330722 (2021-06-29)

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