Avis de marché (2020-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 494603700📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://sdis83.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de cloisonnement, faux plafonds et menuiseries intérieures dans les bâtiments du SDIS du Var”
Produits/services: Travaux de cloisonnement📦
Brève description:
“Travaux de cloisonnement, faux plafonds et menuiseries interieures dans les batiments du SDIS du Var.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tel que mentionné au II.2.4).
Description du marché:
“— Aups,
— Bauduen,
— Barjols,
— Cotignac,
— Ginasservis,
— Les Salles-sur-Verdon,
— Pourrières,
— Rians,
— Salernes,
— Vinon-sur-Verdon.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: — nombre de reconductions: trois;
— durée de reconduction: un an chacune.
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionné au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionné au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Bagnols-en-Forêt,
— Callas,
— Comps-sur-Artuby,
— Fayence,
— Les Adrets-de-l'Estérel,
— Montauroux,
— Saint-Paul-en-Forêt,
— Seillans,
— Tanneron,
— Tourtour.”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: — nombre de reconduction trois;
— durée des reconductions: un an chacune.
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimé du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimé du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du VAR, tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Brignoles;
— Carcès;
— Cuers;
— Garéoult;
— Nans-les-Pins;
— Pierrefeu-du-Var;
— Plan-d'Aups-Sainte-Baume;
— Puget-ville;
— Saint-Maximin;
—...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: — nombre de reconduction: trois;
— durée des reconductions: un an chacune.
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum ni maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— Draguignan;
— Fréjus;
— Gonfaron;
— Le Luc;
— Le Muy;
— Les Arcs;
— Les Mayons;
— Lorgues;
— Pignans;
— Roquebrune-sur-Argens;
— Saint Raphael;
— Vidauban.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites du SDIS du Var, tels que mentionnés au II.2.4).
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (Nord et Sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (Nord et Sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Solliès-Pont,
— Toulon Centre,
— Toulon ouest.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
—...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrières,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
— Plan-de-la-Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: — nombre de reconduction: trois
— durée des reconductions: un an chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre);
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics dernière version ou forme libre) en vigueur permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DDSIS — Draguignan.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les quatre ans.
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et ne...”
Le marché est conclu sans minimum ni maximum la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Des modifications pourront être passées en cours de marché public. Date prévisionnelle de notification: novembre/décembre 2020. Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique, la date et heure mentionnées au IV.2.7) est prévisionnelle. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres. Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon-juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 204-495152 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: SDIS du Var
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de cloisonnement, faux plafonds et menuiseries intérieures dans les bâtiments du SDIS du Var.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— Aups,
— Bauduen,
— Barjols,
— Cotignac,
— Ginasservis,
— Les Salles-sur-Verdon,
— Pourrieres,
— Rians,
— Salernes,
— Vinon-sur-Verdon”
Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
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Informations complémentaires:
“Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimé du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait...”
Informations complémentaires
Marché passé sans minimum et sans maximum. La valeur estimé du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.2.6) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
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Description du marché:
“— Draguignan,
— Fréjus,
— Gonfaron,
— Le Luc,
— Le Muy,
— Les Arcs,
— Les Mayons,
— Lorgues,
— Pignans,
— Roquebrune-sur-Argens,
— Saint-Raphael,
— Vidauban.”
Description du marché:
“— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
—...”
Description du marché
— Bandol,
— Hyères,
— La Cadière-d'Azur,
— La Garde,
— La Seyne-sur-Mer (nord et sud),
— Le Beausset,
— Ollioules,
— Porquerolles,
— Saint-Cyr-sur-Mer,
— Sanary-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Solliès-Pont,
— Toulon Centre,
— Toulon Ouest.
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Description du marché:
“— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrièress,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
—...”
Description du marché
— Bormes-les-Mimosas,
— Cavalaire-sur-Mer,
— Cogolin,
— Collobrièress,
— Grimaud,
— La Garde-Freinet,
— La Londe-les-Maures,
— Le Rayol-Canadel,
— Plan-de-la-Tour,
— Saint-Tropez,
— Sainte-Maxime.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-495152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Aups, Bauduen, Barjols, Cotignac, Ginasservis, Les Salles-sur-Verdon, Pourrières, Rians, Salernes, Vinon-sur-Verdon”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sgtm
Numéro d'enregistrement national: 80254509500027
Adresse postale: 810 route des Châtaigniers
Commune postale: Roquebrunes-sur-Argens
Code postal: 83520
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Dvm
Numéro d'enregistrement national: 32749060600039
Adresse postale: 132 boulevard de la Commanderie
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 308 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Bagnols-en-Forêt, Callas, Comps-sur-Artuby, Fayence, Les Adrets-de-l'Estérel, Montauroux, Saint-Paul-en-Forêt, Seillans, Tanneron, Tourtour” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 308 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Brignoles, Carces, Cuers, Gareoult, Nans-les-Pins, Pierrefeu du Var, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Puget-Ville, Saint-Maximin, Saint-Zacharie, Signes, Tourves” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Force Bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 39473126900061
Adresse postale: 70 route Départementale N7
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 745 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Draguignan, Fréjus, Gonfaron, Le Luc, Le Muy, Les Arcs, Les Mayons, Lorgues, Pignans, Roquebrune-sur-Argens, Saint-Raphael, Vidauban” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Etpe
Numéro d'enregistrement national: 88304744100018
Adresse postale: 98 route de Colmars
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 029 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Bandol, Hyères, La Cadière-d'Azur, La Garde, la Seyne-sur-Mer (nord et sud), le Beausset, Ollioules, Porquerolles, Saint-Cyr-sur-Mer, Sanary-sur-Mer,...”
Titre
Bandol, Hyères, La Cadière-d'Azur, La Garde, la Seyne-sur-Mer (nord et sud), le Beausset, Ollioules, Porquerolles, Saint-Cyr-sur-Mer, Sanary-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages, Solliès-Pont, Toulon Centre, Toulon Ouest
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 745 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Bormes-les-Mimosas, Cavalaire-sur-Mer, Cogolin, Collobrières, Grimaud, La Garde-Freinet, La Londe-les-Maures, Le Rayol-Canadel, Plan-de-la-Tour,...”
Titre
Bormes-les-Mimosas, Cavalaire-sur-Mer, Cogolin, Collobrières, Grimaud, La Garde-Freinet, La Londe-les-Maures, Le Rayol-Canadel, Plan-de-la-Tour, Saint-Tropez, Sainte-Maxime
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 32749060300039
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 308 💰
“Avis initial BOAMP et JOUE le 20.11.2020. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée...”
Avis initial BOAMP et JOUE le 20.11.2020. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. la valeur totale estimée du marché, sur quatre ans, mentionnée au II.1.5) est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Le marché est un accord-cadre de travaux multi-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec deux opérateurs économiques par lot:
— lot 1: groupement conjoint SGTM (810 route des Châtaigniers, 83520 Roquebrune-sur-Argens, SIRET 80254509500027)/DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 32749060300039) comme titulaire principal et Force Bâtiment (70 route Départementale N7 83170, Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire secondaire;
— lot 2: groupement conjoint SGTM (810 route des Châtaigniers, 83520 Roquebrune-sur-Argens, SIRET 80254509500027)/DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 32749060300039) comme titulaire principal et Force Bâtiment (70 route Départementale N7 83170, Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire secondaire;
— lot 3: Force Bâtiment (70 route Départementale N7, 83170 Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire principal et groupement conjoint SGTM (810 route des Châtaigniers, 83520 Roquebrune-sur-Argens, SIRET 80254509500027)/DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 32749060300039) comme titulaire secondaire;
— lot 4: ETPE (98 route de Colmars, 06670 Colomars, SIRET 88304744100018) comme titulaire principal et Force Bâtiment (70 route Départementale N7, 83170 Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire secondaire;
— lot 5: Force Bâtiment (70 route Départementale N7, 83170 Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire principal et Axe BTP (447 avenue des Plantades, 83130 La Garde, SIRET 43269874400021) comme titulaire secondaire;
— lot 6: groupement conjoint SGTM (810 route des Châtaigniers, 83520 Roquebrune-sur-Argens, SIRET 80254509500027)/DVM (132 boulevard Comte Muraire, 83300 Draguignan, SIRET 32749060300039) comme titulaire principal et Force Bâtiment (70 route Départementale N7, 83170 Brignoles, SIRET 39473126900061) comme titulaire secondaire.
Conditions des offres retenues:
— lot 1: tit principal SGTM/DVM: Mt (TTC) BPU: 29 308,78 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR — tit secondaire Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 35 052,00 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR;
— lot 2: tit principal SGTM/DVM: Mt (TTC) BPU: 29 308,78 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR — tit secondaire Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 35 052,00 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR;
— lot 3: tit principal Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 29 745,60 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR — tit secondaire SGTM/DVM: Mt (TTC) BPU: 29 308,78 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR;
— lot 4: tit principal ETPE: Mt (TTC) BPU: 27 029,40 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 52,80 EUR — tit secondaire Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 29 745,60 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR;
— lot 5: tit principal Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 29 745,60 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR — tit secondaire: Axe BTP: Mt (TTC) BPU: 38 109,60 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 37,20 EUR;
— lot 6: tit principal SGTM/DVM: Mt (TTC) BPU: 29 308,78 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 64,80 EUR — tit secondaire Force Bâtiment: Mt (TTC) BPU: 35 052,00 EUR. Coût horaire unique (TTC) MO: 38,40 EUR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 022-051649 (2021-01-28)