La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, etc.), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2C
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert-Schuman, CS 10009
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.t2c.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.t2c.fr🌏
URL de participation: http://www.t2c.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression et de reprographie
Vj
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, etc.), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents à façonnages et finitions divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximum).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des candidats
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre, pour chaque lot, pourra être reconduit tacitement par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs tous formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique.
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre, pour chaque lot, pourra être reconduit tacitement par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents de correspondance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches publicitaires grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plans de réseau affichés aux points d'arrêts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents à façonnages ou finitions multiples
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximum).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 10
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide horaires du réseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre, pour chaque lot, pourra être reconduit tacitement par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Personnalisation, impression et routage de documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximum).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— Extrait K bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit...”
Dépôts et garanties exigés
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de trente jours. Financement par fonds propres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 197-478120 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-478120
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Documents à façonnages et finitions divers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Imprimeur Riom Off 7
Adresse postale: 80 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Adhésifs tous formats
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil
Adresse postale: 65 boulevard Côte Blatin
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documents de correspondance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Print Conseil
Adresse postale: 5 rue Louis Blériot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Affiches publicitaires grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Exhibit
Adresse postale: complexe Le Broc Center
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plans de réseau affichés aux points d'arrêts
Nom et adresse du contractant
Nom: Gibert Clarey Imprimeurs
Adresse postale: 55 rue Charles Coulomb
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Documents à façonnages ou finitions multiples
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Guide horaires du réseau
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Vincent
Adresse postale: 26 avenue Thérèse Voisin
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Chirripo
Adresse postale: 37 rue Charles Nungesser
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Adhésifs divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Personnalisation, impression et routage de documents
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-008319 (2021-01-05)