Travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var chauffage et ventilation — quatre lots

Conseil général du Var

La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de St-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour 1 lot ou 2 lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-18 Avis de marché
2020-10-26 Avis d'attribution de marché
2020-10-26 Avis d'attribution de marché
2020-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Numéro de référence: Ma20ba0006
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de St-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour 1 lot ou 2 lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Var
Adresse postale: direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-288140
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Ouest
Numéro du lot: 65
Brève description: Pôle technique de Toulon Ouest.
Valeur estimée hors TVA: 228 797 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable trois fois par période de un an par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction tacite, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire du marché, quatre mois avant l'échéance du marché, par courrier en RAR.
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Description des options:
Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, options dont notamment: travaux, fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires — prestations similaires (travaux) conformément à l'article R. 2122-7 du CCP.
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Informations complémentaires:
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Est
Numéro du lot: 66
Brève description: Pôle technique de Toulon Est.
Intitulé du lot: Pôle technique de Saint-Maximin
Numéro du lot: 67
Brève description: Pôle technique de Saint-Maximin.
Valeur estimée hors TVA: 207 899 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 8 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Intitulé du lot: Pôle technique de Draguignan
Numéro du lot: 68
Brève description: Pôle technique de Draguignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années devant être assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces références doivent concerner des opérations de même nature et de même complexité. Ces attestations signées indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Certificats ou qualifications ou équivalent: nº Qualibat 5213: «installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — le critère de la valeur technique sera noté sur 40 points: la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:
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— question 1 — (coef 1) notée sur 20 points: définir les moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations prévues au présent marché. Moyens humains: (nom, qualification et spécialité du personnel désigné ainsi que désignation du correspondant technique avec le maître d'ouvrage). Le candidat précisera uniquement le personnel affecté aux travaux et non ceux de l'ensemble de l'entreprise ou du groupe. Détailler l'organisation prévue permettant de respecter les délais mentionnés au présent marché. Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations prévues au CCTP;
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— question 2 — (coef. 1) notée sur 20 points: qualité et provenance des fournitures mises en place.
Pour chaque famille du BPU: description du matériel prévu, liste des catalogues bénéficiant des remises le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2020/S 119-288140 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées danss le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515300
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-288140
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1. À R. 2162-5. — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan.
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La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées danss le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Informations complémentaires:
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1. À R. 2162-5. — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.
Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom: Baou
Adresse postale: 39 rue Marcellin Berthelot — BP 70115 — ZI La Garde
Commune postale: Toulon
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 164390.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois par période d'un (1) an par tacite reconduction, sans excéder quatre ans.
Montant minimum de 10 000 EUR HT par an et sans montant maximum.
Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2020/S 212-515300 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle technique de Toulon Ouest, 66 Pôle technique de Toulon Est, nº 67 Pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 Pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximums.
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Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515327
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle technique de Toulon Ouest, 66 Pôle technique de Toulon Est, nº 67 Pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 Pôle technique de Draguignan.
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La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximums.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: AXIMA Concept
Adresse postale: 1035 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 210381.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un (1) an par tacite reconduction sans excéder quatre ans.
Montant minimum de 8 000 EUR HT par an et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «contact» du site var.fr
Source: OJS 2020/S 212-515327 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle technique de Toulon Ouest, 66 Pôle technique de Toulon Est, nº 67 Pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 Pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des bâtiments et equipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515328
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Pôle technique de Toulon Est
Description des options:
Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, options dont notamment: travaux, fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires - prestations similaires (travaux) conformément à l'article R. 2122-7 du CCP.
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Informations complémentaires:
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.

Attribution du marché
Nom: Axima concept
Valeur totale du marché: 237719.51 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Montant minimum de 10 000 EUR HT par an et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Source: OJS 2020/S 212-515328 (2020-10-26)
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