La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de St-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour 1 lot ou 2 lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var chauffage et ventilation — quatre lots
Ma20ba0006”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Brève description:
“La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle...”
Brève description
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de St-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour 1 lot ou 2 lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Pôle technique de Toulon Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 797 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable trois fois par période de un an par...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable trois fois par période de un an par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction tacite, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire du marché, quatre mois avant l'échéance du marché, par courrier en RAR.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre...”
Description des options
Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, options dont notamment: travaux, fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires — prestations similaires (travaux) conformément à l'article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour...”
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Pôle technique de Toulon Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 797 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: Pôle technique de Saint-Maximin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 899 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour...”
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 8 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: Pôle technique de Draguignan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 797 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années devant être assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces références doivent concerner des opérations de même nature et de même complexité. Ces attestations signées indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Certificats ou qualifications ou équivalent: nº Qualibat 5213: «installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m» (technicité confirmée). L'entreprise a également la capacité de réaliser: les travaux accessoires (platelage, supports d'appareils avec manutention et levage, petite métallerie, calorifugeage, raccordement électrique du matériel, isolation thermique et acoustique des ouvrages), les travaux dans les bâtiments inférieurs à 1 000 m — mention RGE possible: domaine «Chaudières à condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul»; domaine «équipement électrique hors ENR: chauffage, eau chaude, éclairage» nº Qualibat 5312: «Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m» (technicité confirmée); l'entreprise a également la capacité de réaliser les travaux dans les bâtiments inférieurs à 1 000 m — mention RGE possible: domaine «Ventilation».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — le critère de la valeur technique sera noté sur 40 points: la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:
— question 1 — (coef 1) notée sur 20 points: définir les moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations prévues au présent marché. Moyens humains: (nom, qualification et spécialité du personnel désigné ainsi que désignation du correspondant technique avec le maître d'ouvrage). Le candidat précisera uniquement le personnel affecté aux travaux et non ceux de l'ensemble de l'entreprise ou du groupe. Détailler l'organisation prévue permettant de respecter les délais mentionnés au présent marché. Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations prévues au CCTP;
— question 2 — (coef. 1) notée sur 20 points: qualité et provenance des fournitures mises en place.
Pour chaque famille du BPU: description du matériel prévu, liste des catalogues bénéficiant des remises le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 119-288140 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle...”
Brève description
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 pôle technique de Toulon Ouest, 66 pôle technique de Toulon Est, nº 67 pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 pôle technique de Draguignan.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées danss le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots due à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1. À R. 2162-5. — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour...”
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1. À R. 2162-5. — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.
Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-288140
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: Pôle technique de Toulon Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Baou
Adresse postale: 39 rue Marcellin Berthelot — BP 70115 — ZI La Garde
Commune postale: Toulon
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164390.56 💰
“Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois par période d'un (1) an par tacite...”
Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois par période d'un (1) an par tacite reconduction, sans excéder quatre ans.
Montant minimum de 10 000 EUR HT par an et sans montant maximum.
Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2020/S 212-515300 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage et ventilation — quatre lots
Ma20ba0006”
Brève description:
“La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle...”
Brève description
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle technique de Toulon Ouest, 66 Pôle technique de Toulon Est, nº 67 Pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 Pôle technique de Draguignan.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes : les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximums.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour...”
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.
Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 67
Titre: Pôle technique de Saint-Maximin
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AXIMA Concept
Adresse postale: 1035 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210381.76 💰
“Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un (1) an par...”
Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un (1) an par tacite reconduction sans excéder quatre ans.
Montant minimum de 8 000 EUR HT par an et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «contact» du site var.fr
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Source: OJS 2020/S 212-515327 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des bâtiments et equipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — Chauffage et ventilation — quatre lots
Ma20ba0006”
Brève description:
“La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle...”
Brève description
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des collèges et bâtiments du département du Var — chauffage ventilation — lots 65 Pôle technique de Toulon Ouest, 66 Pôle technique de Toulon Est, nº 67 Pôle technique de Saint-Maximin et nº 68 Pôle technique de Draguignan.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées ds le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
À titre indicatif, les travaux pourraient commencer vers novembre 2020.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Conformément à l'article R. 2113-1 du CCP et en raison de la différence d'attractivité entre les lots dus à leur position géographique et afin de pouvoir garantir une bonne exécution des marchés, les candidats pourront présenter leur offre dans les conditions suivantes: les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou deux lots maximum à condition de choisir: le lot 65 et 67 ou 68 le lot 66 et 67 ou 68 les lots 67 et 68.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 💰
Description
Description du marché: Pôle technique de Toulon Est
Informations sur les options
Description des options:
“Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre...”
Description des options
Modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, options dont notamment: travaux, fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires - prestations similaires (travaux) conformément à l'article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour...”
Informations complémentaires
Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an.
Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 66
Titre: Pôle technique de Toulon Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima concept
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237719.51 💰
“Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un (1) an par...”
Marché accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un (1) an par tacite reconduction sans excéder quatre ans.
Montant minimum de 10 000 EUR HT par an et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus correspond au DQE non contractuel par an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 212-515328 (2020-10-26)