Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est

Département des Alpes-Maritimes

Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Gastaud
• Sud Batiment Pauselli

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-18	Avis de marché
2020-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 20S0027
Brève description:

Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-290821
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: maçonnerie secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — maçonnerie secteur Est.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de quatre ans.

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Est.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cadam.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de trois mois) avant la fin de la période considérée dans le cas où le montant maximal serait atteint. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir, deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 120-290821 (2020-06-18)

Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1 Maçonnerie secteur Est.

Valeur totale du marché: 80252.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - direction des achats et de la logistique — service des marchés - cadam — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-552394
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-290821
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 29.9.2020. À titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres était de: 211 908.90 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1 maçonnerie secteur Est.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: Sud bâtiment Pauselli
Adresse postale: 33 rue Dabray
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Nom: SARL Gastaud
Adresse postale: 87 chemin des Arnaud
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 29.9.2020.

À titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres était de: 211 908.90 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 225-552394 (2020-11-13)

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