Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des achats et de la logistique — service des...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1:...”
Titre
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est
20S0027
Afficher plus
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1:...”
Brève description
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1: maçonnerie secteur Est.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: maçonnerie secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Est.
Description du marché:
“Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — maçonnerie secteur Est.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par...”
Description des options
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cadam.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans. Toutefois, le pouvoir...”
L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de trois mois) avant la fin de la période considérée dans le cas où le montant maximal serait atteint. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir, deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir, deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 120-290821 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - direction des achats et de la logistique — service des...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - direction des achats et de la logistique — service des marchés - cadam — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1...”
Titre
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1 Maçonnerie secteur Est
20S0027
Afficher plus
Brève description:
“Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1...”
Brève description
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1 Maçonnerie secteur Est.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80252.60 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1...”
Description du marché
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — lot 1 maçonnerie secteur Est.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-290821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0027L01
Titre: Maçonnerie — secteur Est
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sud bâtiment Pauselli
Adresse postale: 33 rue Dabray
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SARL Gastaud
Adresse postale: 87 chemin des Arnaud
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 80252.60
Offre la plus élevée: 161018.54
“Le marché a été signé le 29.9.2020.
À titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres était de: 211 908.90 EUR TTC.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 225-552394 (2020-11-13)