Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique par lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant sur le patrimoine de l'OPAC Saône-et-Loire
20s0004
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande...”
Brève description
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique par lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Autun — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: UG Autun — maçonnerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux fois pour une durée de onze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Chalon-sur-Saône — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: UG Chalon-sur-Saône — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Le Creusot — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: UG Le Creusot — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Montceau-les-Mines — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: UG Montceau-les-Mines — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paray-le-Monial — Charolles — La Clayette — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Paray-le-Monial — Charolles — La Clayette — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gueugnon — Bourbon-Lancy — Digoin — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Gueugnon — Bourbon-Lancy — Digoin — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâcon — Cluny — Tournus — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Mâcon — Cluny — Tournus — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Louhans — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Louhans — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Chalon-sur-Saône — Mâcon — Paray-le-Monial — toitures, terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Description du marché: UG Chalon-sur-Saône — Mâcon — Paray-le-Monial — toitures, terrasses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Autun — Le Creusot — Montceau-les-Mines — toitures, terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: UG Autun — Le Creusot — Montceau-les-Mines — toitures, terrasses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Autun — couverture, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché: UG Autun — couverture, zinguerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Montceau-les-Mines — couverture, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: UG Montceau-les-Mines — couverture, zinguerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UG Paray-le-Monial — couverture, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: UG Paray-le-Monial — couverture, zinguerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— attestation sur l'honneur attestant que les opérateurs (chef de chantier, intervenants direct sur sites) sont formés en sous-section 4 amiante pendant toute la durée du marché;
— une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale (attestation de vigilance téléchargeable sur internet: www.net-entreprises.fr ou www.urssaf.fr), datant de moins de six mois; et, le cas échéant, les autres justificatifs sociaux en cours de validité délivrés par les organismes concernés (CIPAV, congés intempéries, etc.).
Les justificatifs fiscaux en cours de validité délivrés par les organismes concernés.
Le cas échéant, pour les entreprises employant au moins 20 salariés, le certificat délivré par l'Association de gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (L. 5214-1 du code du travail) attestant de la régularité de la situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (Agefiph).
Un extrait Kbis datant de moins de six mois.
Si le signataire n'est pas le mandataire social désigné par la loi (extrait Kbis),un document signé relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager la société.
Dans le cas d'emploi de travailleurs étrangers, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste précise pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type de numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail (article D. 8254-2). En cas de recours à la sous-traitance, le sous-traitant devra également fournir cette liste.
Une attestation de non-recours au travail détaché. En cas de groupement ou de sous-traitance, cette attestation doit être remise par chaque membre du groupement et par chaque sous-traitant.
Pour les personnes soumises à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L. 241-1 du code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire, en cours de validité, prévue à l'article L. 243-2 du code des assurances, couvrant les activités correspondant à l'objet du marché, y compris les éventuelles prestations sous-traitées.
Le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement ou de liquidation judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— références similaires à l'objet du marché;
— capacités économiques et financières;
— capacités techniques et professionnelles;
— expérience relative à l'exécution de marchés de même nature.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-04
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mâcon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Montant indicatif HT sur onze mois — montant indicatif HT sur 33 mois:
— lot 1: maçonnerie: Autun: 18 000,00 EUR HT — 54 000,00 EUR;
— lot 2: maçonnerie: Chalon: 20 000,00 EUR HT — 60 000,00 EUR;
— lot 3: maçonnerie: Creusot: 32 000,00 EUR HT — 96 000,00 EUR;
— lot 4: maçonnerie: Montceau-les-Mines: 17 000,00 EUR HT — 51 000,00 EUR;
— lot 5: maçonnerie: Paray — Charolles — La Clayette: 22 000,00 EUR HT — 66 000,00 EUR;
— lot 6: maçonnerie: Gueugnon — Bourbon — Digoin: 17 000,00 EUR HT — 51 000,00 EUR;
— lot 7: maçonnerie: Mâcon — Cluny — Tounus: 23 000,00 EUR HT — 69 000,00 EUR;
— lot 8: maçonnerie: Louhans: 40 000,00 EUR HT — 120 000,00 EUR;
— lot 9: toitures, terrasses: Chalon — Mâcon — Paray: 24 000,00 EUR HT — 72 000,00 EUR;
— lot 10: toitures, terrasses: Autun — Creusot — Montceau: 25 000,00 EUR HT — 75 000,00 EUR;
— lot 11: couverture, zinguerie: UG Autun: 19 000,00 EUR HT — 57 000,00 EUR;
— lot 12: couverture, zinguerie: UG Montceau: 20 000,00 EUR HT — 60 000,00 EUR;
— lot 13: couverture, zinguerie: UG Paray: 20 000,00 EUR HT — 60 000,00 EUR.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis à l'article 3.3 du cahier des clauses administratives particulières.
3-3) modalités de financement et de paiement:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info
Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.
Ce dernier court à compter de la réception de la demande de paiement sous Chorus Pro.
Le délai de garantie à partir de la réception de la facture sont de:
— un an pour l'ensemble des travaux;
— deux ans pour tous les équipements
— dix ans pour toutes les parties non dissociables du bâti (canalisations encastrées, siphon non accessible sans dépose d'appareils ou de faïence).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 229-563196 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPAC Saône & Loire
Adresse postale: 800 avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, CS 41409
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 137 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Paray-le-Monial-Charolles-la Clayette — maçonnerie
Description
Description du marché: Paray-le-Monial-Charolles-la-Clayette — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Titre: Gueugnon-Bourbon Lancy-Digoin — maçonnerie
Description
Description du marché: Gueugnon-Bourbon Lancy-Digoin — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Titre: Mâcon-Cluny-Tournus — maçonnerie
Description
Description du marché: Mâcon-Cluny-Tournus — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Titre: UG Chalon-sur-Saône-Mâcon-Paray-le-Monial — toitures terrasses
Description
Description du marché: UG Chalon-sur-Saône-Mâcon-Paray-le-Monial — toitures terrasses.
Champ d'application du marché
Titre: UG Autun-Le Creusot-Montceau-les-Mines — toitures terrasses
Description
Description du marché: UG Autun-Le Creusot-Montceau-les-Mines — toitures terrasses
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Champ d'application du marché
Titre: UG Autun — couverture zinguerie
Description
Description du marché: UG Autun — couverture zinguerie.
Champ d'application du marché
Titre: UG Montceau-les-Mines — couverture — zinguerie
Description
Description du marché: UG Montceau-les-Mines — couverture — zinguerie.
Champ d'application du marché
Titre: UG Paray-le-Monial — couverture zinguerie
Description
Description du marché: UG Paray-le-Monial — couverture zinguerie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: UG Autun — Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Poullain Couverture
Adresse postale: Les Telots
Commune postale: Saint-Forgeot
Code postal: 71400
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27606.85 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: UG Chalon-sur-Saône — Maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosne Entreprise
Adresse postale: 17 route de Laives
Commune postale: Sennecey-le-Grand
Code postal: 71240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19647.6 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: UG Le Creusot — Maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Moreau
Adresse postale: 7-9 rue de Roumanie
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18824.31 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: UG Montceau-les-Mines — Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: J2C Bâtiments Lonjaret
Adresse postale: 6 passage Marcilly
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 962 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Paray-le-Monial-Charolles-la Clayette — Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Buriller Père et Fils
Adresse postale: 71600
Commune postale: Paray-le-Monial
Code postal: 71600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23174.19 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gueugnon-Bourbon Lancy-Digoin — Maçonnerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17102.83 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Macon-Cluny-Tournus — Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Bragigand Bâtiment
Adresse postale: ZA Pré de Lit
Commune postale: Prissé
Code postal: 71960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26382.49 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Louhans — Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Joel Puget et Fils
Adresse postale: 6 rue des Chenevières
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36172.8 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: UG Chalon-sur-Saône-Mâcon-Paray-le-Monial — toitures terrasses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl scca
Adresse postale: 7 rue Hervé-Bazin
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 581 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: UG Autun-le Creusot-Montceau-les-Mines — toitures terrasses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 581 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: UG Autun — couverture zinguerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 098 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: UG Montceau-les-Mines — couverture — zinguerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 246 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: UG Paray-le-Monial — couverture zinguerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 758 💰
Source: OJS 2021/S 090-232103 (2021-05-05)