Marché alloti, de 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive entre le 1.4.2021 et le premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée du marché: un an. Le marché est conclu à prix unitaires révisables dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction de marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de plomberie
BPU PLOMBERIE
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Marché alloti, de 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve...”
Brève description
Marché alloti, de 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive entre le 1.4.2021 et le premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée du marché: un an. Le marché est conclu à prix unitaires révisables dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction de marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse précise du lieu d'exécution de la mission figurera dans chaque bon de commande.”
Description du marché: Lot 1: Bourg Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie et les moyens mis en œuvre pour l'exécution des prestations, notés sur 200 points, sont déterminés à partir du «mémoire technique»”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La gestion du chantier en cas d'intervention en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, notés sur 200 points, est déterminée à partir...”
Critère de qualité (nom)
La gestion du chantier en cas d'intervention en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, notés sur 200 points, est déterminée à partir du «mémoire technique»
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer....”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse précise du lieu d'exécution de la mission figurera dans chaque bon de commande”
Description du marché: Lot 2: Bourg Sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie et les moyens mis en œuvre pour l'exécution des prestations, notés sur 200 points, sont déterminés à partir du "mémoire technique"”
Critère de qualité (nom):
“La gestion du chantier en cas d'intervention en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, notés sur 200 points, est déterminée à partir...”
Critère de qualité (nom)
La gestion du chantier en cas d'intervention en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, notés sur 200 points, est déterminée à partir du "mémoire technique"
Afficher plus Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit TROIS fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer....”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit TROIS fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande SANS MINIMIM NI MAXIMUM conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande SANS MINIMIM NI MAXIMUM conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bords de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: Bords de Saône
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autour de Chalon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4: Autour de Chalon
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Jassans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5: Antenne de Jassans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isle d'Abeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6: Isle d'Abeau
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotière
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: Cotière
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8: Plaine de l'Ain
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu en Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9: Ambérieu en Bugey
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10: Antenne de Belley
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien / Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11: Bassin Bellegardien / Pays de Gex
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau d'Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12: Plateau d'Hauteville
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 13: Oyonnax Est
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot 14: Oyonnax Ouest
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 15: Oyonnax Sud
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Sud Extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Lot 16: Oyonnax Sud Extérieur
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lot 17: Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux A
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Lot 18: Rillieux A
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux B
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19: Rillieux B
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux C
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20: Rillieux C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) dûment complétées. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) dûment complétées. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de références des trois dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste de références des trois dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants (les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus). Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. L'attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l'entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l'article R. 4412-94-2º du code du travail, activités dites «d'interventions». Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R. 4412-125 et R. 4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d'une formation avant d'une formation à la prévention des risques avant le 1.7.2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1.1.2013 d'une formation de mise à niveau. Le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur l'honneur certifiant qu'il a pris les dispositions nécessaires afin d'obtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de l'amiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. L'attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l'entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l'article R. 4412-94-2º du code du travail, activités dites «d'interventions». Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R. 4412-125 et R. 4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d'une formation avant d'une formation à la prévention des risques avant le 1.7.2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1.1.2013 d'une formation de mise à niveau. À défaut de formation sous-section 4 déjà réalisée, l'entreprise doit fournir une attestation stipulant qu'elle s'engage à réaliser ces formations dans les six mois suivant la notification du présent marché. Lors de la réalisation du présent marché, Dynacité se réservera le droit de demander lors de contrôles inopinés sur site les attestations SS4 à jour des opérateurs effectuant les différentes interventions. Ces attestations devront être remises sur simple demande. La non production de ces dernières dans un délai de cinq jours suivant la demande de Dynacité constituera une faute de l'entreprise et entraînera la dénonciation du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-04-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
09:00 📅
“En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”
En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question» du profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Détails sur le jugement des offres:
Critère 1:
— le candidat décrira les moyens humains et matériels dont il dispose pour réaliser l'ensemble des prestations/40 points;
— le candidat décrira précisément son organisation de la réception du bon de commande jusqu'à la facturation pour les interventions avec un délai général/100 points;
— le candidat indiquera aussi son organisation dans le cadre du traitement de certains bons de avec des délais d'urgence (inférieur à 24h) et notamment en cas d'intervention très urgente sous 4h (article ELB0020), exemple coupure générale d'électricité dans un bâtiment/60 points.
Critère 2: dans le cadre de la gestion des interventions en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, le candidat présentera les équipements utilisés pour la protection des travailleurs, ainsi que les moyens de protection collective. Il présentera également les éventuelles procédures de décontamination des travailleurs, et sa gestion des déchets/200 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Source: OJS 2020/S 227-555324 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché alloti, de 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve...”
Brève description
Marché alloti, de 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive entre le 1.4.2021 et le premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée du marché: un an. Le marché est conclu à prix unitaires révisables dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction de marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 355 583 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 2: Bourg Sud.
Description du marché: Lot 3: Bords de Saône.
Description du marché: Lot 4: autour de Chalon.
Description du marché: Lot 5: antenne de Jassans.
Champ d'application du marché
Titre: Isle-d'Abeau
Description
Description du marché: Lot 6: Isle-d'Abeau.
Description du marché: Lot 7: cotière.
Description du marché: Lot 8: plaine de l'Ain.
Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Description
Description du marché: Lot 9: Ambérieu-en-Bugey.
Description du marché: Lot 10: Antenne de Belley.
Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien/Pays de Gex
Description
Description du marché: Lot 11: Bassin Bellegardien/Pays de Gex.
Description du marché: Lot 12: plateau d'Hauteville.
Description du marché: Lot 13: Oyonnax Est.
Description du marché: Lot 14: Oyonnax Ouest.
Description du marché: Lot 15: Oyonnax Sud.
Description du marché: Lot 16: Oyonnax Sud Extérieur.
Champ d'application du marché
Titre: Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin
Description
Description du marché: Lot 17: Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin.
Description du marché: Lot 18: Rillieux A.
Description du marché: Lot 19: Rillieux B.
Description du marché: Lot 20: Rillieux C.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-555324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021040131
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bourg Sud
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Setim
Adresse postale: Actipôle de la Fonderie, 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux-sur-Fontaines
Code postal: 69270
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317394.3 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021040134
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bords de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109896.8 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021040137
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Autour de Chalon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96381.6 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021040139
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Antenne de Jassans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179473.9 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021040141
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Isle-d'Abeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Someci
Adresse postale: 6 rue Benoît Frachon
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 587 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021040144
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Cotière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340264.5 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021040147
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaine de l'Ain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133316.8 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021040150
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292874.2 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021040153
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Bassin Bellegardien/Pays de Gex
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté, ZAC des Mallettes
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 521752.43 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021040155
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plateau d'Hauteville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 649 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021040156
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Oyonnax Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156722.84 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021040159
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Oyonnax Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 496061.3 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021040162
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Oyonnax Sud
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté, ZAC des Malettes
Code postal: 01270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190270.6 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021040165
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Oyonnax Sud Extérieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188623.47 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021040168
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Plomberie Genevrier
Adresse postale: 7 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 252 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021040171
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Rillieux A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 248 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021040174
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Rillieux B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316359.2 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021040177
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Rillieux C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 365 855 💰
Source: OJS 2021/S 129-341440 (2021-07-02)