Travaux d'assainissement de moyenne importance — canalisations et ouvrages

Métropole Rouen Normandie

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs);
— la création de postes de refoulement;
— la réalisation de travaux de génie civil et de bassins;
— la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions;
— la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage;
— des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante;
— la pose de canalisations par forage dirigé;
— la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DLE Ouest
• Groupement SAT/SADE CGTH (société auxiliaire de travaux)
• SOGEA Nord Ouest TP

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement › Travaux de construction de canalisations d'eaux usées

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-04	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-04-03	Informations complémentaires
2020-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Numéro de référence: 20-Assain-Sgem-Txcanalouv
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs); — la création de postes de refoulement; — la réalisation de travaux de génie civil et de bassins; — la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions; — la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage; — des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante; — la pose de canalisations par forage dirigé; — la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108, allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114437
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Montant minimum: 400 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs);

— la création de postes de refoulement;

— la réalisation de travaux de génie civil et de bassins;

— la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions;

— la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage;

— des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante;

— la pose de canalisations par forage dirigé;

— la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Pôle de proximité de Rouen.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;

— le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois;

— la durée de chaque période de reconduction est de un an;

— la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Montant minimum: 400 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Pôles de Proximité Seine sud et Val de Seine
Numéro du lot: 2
Brève description:

— pôles de proximité Seine sud et Val-de-Seine, Grand-Couronne, La Bouille, Le Grand-Quevilly, Le Petit-Quevilly, Moulineaux, Oissel, Petit-Couronne, Saint-Étienne-du-Rouvray, Sotteville-les-Rouen, Caudebec-les Elbeuf, Elbeuf, La Londe, Orival, Saint-Pierre-les-Elbeuf, Saint-Aubin-les Elbeuf, Cleon, Tourville-la-Riviere, Freneuse, Sotteville-sous-le Val.

Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum: 300 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Pôles de proximité Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Numéro du lot: 3
Brève description:

— pôles de proximité Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly, Amfreville-la-Mivoie, Belbeuf, Bois-Guillaume, Bihorel, Bonsecours, Boos, Canteleu, Darnetal, Deville-les-Rouen, Fontaine-sous-Préaux, Franqueville-Saint-Pierre, Gouy, Hautot-sur-Seine, Houppeville, Isneauville, La Neuville-Chant-d'Oisel, Le Houlme, Le Mesnil-Esnard, Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, Malaunay, Maromme, Montmain, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-de-Bondeville, Quevreville-la-Poterie, Roncherolles-sur-le-Vivier, Sahurs, Saint-Aubin-Celloville, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Jacques-sur-Darnetal, Saint-Leger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye, Ymare, Duclair, Epinay-sur-Duclair, Henouville, Jumieges, Le Mesnil-sous-Jumieges, Quevillon, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paer, Sainte-Margueritte-sur-Duclair, Saint-Pierre-de-Varengeville, Yainville, Le Trait, Anneville-Ambourville, Bardouville, Berville-sur-Seine, Yville-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 4/2019);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019);

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— assainissement FNTP 5143;

— construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 m minimum);

— profondeur de tranchée inférieur ou égal 3,50 m en présence de nappe phréatique ou 3,50 m < profondeur de tranchée inférieur ou égal 5,50 m hors nappe phréatique ou équivalent FNTP 2321;

— travaux de terrassements courants y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plateformes de faible dimension et bassins d'orage courants et travaux de VRD;

— en milieu urbain ou équivalent FNTP 5192;

— construction de canalisations de refoulement d'eaux usées (en site urbanisé ou non urbanisé) ensemble de conduites d'amenée, y compris les appareils de sectionnement, pression;

— établis en canalisations de 100 mm < DN inférieur ou égal à 250 mm ou équivalent réhabilitation des canalisations sans tranchée 5221;

— canalisations sans pression DN inférieur ou égal à 1000 mm ou équivalent;

— rénovation continue par techniques multiples spécialisées ou équivalent tubages avec ou sans espace annulaire, chemisages, etc., selon en 13 689, composants selon EN 13 380 et EN 13 566-1 à 4. FNTP 7311;

— passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux;

— forage horizontal, fonçage par poussage ou équivalent FNTP 7312;

— forage dirigé ou équivalent FNTP 7313;

— fonçage par fusée ou équivalent eau potable FNTP 5118;

— construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous-pression (potable ou brute);

— en site urbanisé (200 m minimum) ou équivalent établis en canalisations de DN inférieur ou égal à 300 mm en site urbanisé avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs en site urbanisé uniquement, pour réalisation d'un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l'existant, et avec la reprise ou la réalisation des branchements. Ouvrages FNTP 1131;

— ouvrages d'art et de génie civil industriel (béton et acier-béton);

— ouvrages de technicité courante ou équivalent autres ouvrages courants de béton armé ou mixtes acier-béton (à l'exclusion des ouvrages nautiques) FNTP 347;

— chaussées urbaines;

— voiries urbaines, lotissements avec gestion piétonne, avec bordures et caniveaux;

— petits ouvrages divers en maçonnerie ou équivalent pose et mise à niveaux de regards, chambres ou — des attestations de travaux visées d'un maître d'œuvre ou maître d'ouvrage, démontrant une compétence de l'opérateur économique équivalente à la qualification FNTP (en ancienneté, en nombre et en qualité) pour la prestation pour laquelle il se porte candidat. Et qualification Asqual. La pose de gabions et le revêtement par membranes PEHD seront réalisés par des entreprises ayant reçu la qualification Asqual et certification 1552 de l'entreprise pour le retrait d'amiante relative à l'obligation de certification des entreprises à l'ensemble des activités de retrait et d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante, notamment les travaux de retrait de couverture (au 1.7.2013) ou le retrait de canalisations (1.1.2014).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie et peuvent faire l'objet de subventions de l'agence de l'eau. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

— une avance de 20 % est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.

Conditions d'exécution du contrat:

La direction eau/assainissement — régies de la Métropole Rouen Normandie est engagée dans une démarche de certification QHSE (Qualité hygiène sécurité environnement — version 2015). Celle-ci a pour objet de mettre au centre du dispositif, le respect de l'environnement dans une démarche de développement durable, d'améliorer la sécurité des usagers et des agents et de créer une dynamique d'amélioration continue. Cette volonté s'inscrit sur l'ensemble du territoire de la métropole et le titulaire et ses sous-traitants éventuels devront s'assurer du respect des engagements de la métropole tels que présentés dans la politique QESSE (Qualité environnement santé sécurité énergie). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— un référé pré-contractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. Nº 291545 et CE, ASS., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. Nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat Public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2020/S 048-114437 (2020-03-04)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs); — la création de postes de refoulement; — la réalisation de travaux de génie civil et de bassins; — la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions; — la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage; — des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante; — la pose de canalisations par forage dirigé; — la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137224
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-114437
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que:

— la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs);

— la réalisation de bassins à ciel ouvert.

Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Source: OJS 2020/S 057-137224 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs); — la création de postes de refoulement; — la réalisation de travaux de génie civil et de bassins; — la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions; — la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage, — des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante; — la pose de canalisations par forage dirigé; — la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-165309
Numéro JO-S: 69

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage,
Source: OJS 2020/S 069-165309 (2020-04-03)

Avis d'attribution de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à entreprendre concernent principalement des travaux d'assainissement tels que: — la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchement, avaloirs); — la création de postes de refoulement; — la réalisation de travaux de génie civil et de bassins; — la mise en œuvre d'enrochements, gabions et matelas gabions; — la réhabilitation d'ouvrages par gainage et chemisage; — des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante; — la pose de canalisations par forage dirigé; — la réalisation de bassins à ciel ouvert. Lorsque les conditions le permettent et qu'il y a nécessité, le titulaire pourra être amené à entreprendre des travaux d'eau potable pour des besoins de service ou conjointement aux travaux d'assainissement, dans une logique d'économie des actions et de réduction des délais.

Valeur totale du marché: 13 307 464 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355569
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Montant minimum: 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pôle de Proximité de Rouen
Brève description: Pôle de Proximité de Rouen Rouen.
Informations complémentaires: Montant minimum: 400 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pôles de Proximité Seine Sud et Val de Seine
Brève description:

Pôles de Proximité Seine-Sud et Val de Seine Grand-Couronne, La Bouille, Le Grand-Quevilly, Le Petit-Quevilly, Moulineaux, Oissel, Petit-Couronne, Saint-Étienne-du-Rouvray, Sotteville-les-Rouen, Caudebec-les-Elbeuf, Elbeuf, La Londe, Orival, Saint-Pierre-les-Elbeuf, Saint-Aubin-les Elbeuf, Cleon, Tourville-la-Riviere, Freneuse, Sotteville-Sous-le-Val.

Informations complémentaires: Montant minimum: 300 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pôles de Proximité Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Brève description:

Pôles de Proximité Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly Amfreville — La Mivoie, Belbeuf, Bois-Guillaume, Bihorel, Bonsecours, Boos, Canteleu, Darnetal, Deville-les-Rouen, Fontaine-Sous-Preaux, Franqueville-Saint-Pierre, Gouy, Hautot-sur-Seine, Houppeville, Isneauville, La Neuville-Chant-d'Oisel, Le Houlme, Le Mesnil-Esnard, Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, Malaunay, Maromme, Montmain, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-de-Bondeville, Quevreville-la-Poterie, Roncherolles-sur-Le-Vivier, Sahurs, Saint-Aubin-Celloville, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Jacques-sur-Darnetal, Saint-Leger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-La-Haye, Ymare, Duclair, Epinay-sur-Duclair, Henouville, Jumieges, Le Mesnil-sous-Jumieges, Quevillon, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paer, Sainte-Margueritte-sur-Duclair, Saint-Pierre-de-Varengeville, Yainville, Le Trait, Anneville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom: DLE Ouest
Adresse postale: 2 rue Léon Blum
Commune postale: Grand-Couronne
Code postal: 76530
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 3707733.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: Groupement SAT/SADE CGTH (société auxiliaire de travaux)
Adresse postale: 03 rue de la Petite Chartreuse
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Valeur totale du marché: 4950992.55 EUR 💰
Nom: Sogea Nord Ouest TP
Adresse postale: 31 rue d'eauplet
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Valeur totale du marché: 4648738.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande avec mini, sans maxi

lot 1: attribué à DLE Ouest: 4161195,48 EUR TTC, (DQE) + 288085,14 EUR TTC (DQE 4 chantiers types);

lot 2: attribué au groupement SAT/SADE CGTH: 5585309,64 EUR TTC, (DQE) + 355881,42 EUR TTC (DQE 4 chantiers types);

lot 3: attribué à Sogea Nord Ouest TP: 5228672,33 EUR TTC, (DQE) + 349813,80 EUR TTC (DQE 4 chantiers types).

Référence avis initial paru au BOAMP: nº 20-33169 publié le 6.3.20 référence avis initial paru au JOUE: nº 2020/S 048-114437 publié le 9.3.20.

Références avis rectificatifs:

— parus au BOAMP: nº 20-41095 publié le 19.3.20 — nº 20-48722 publié le 5.4.20;

— parus au JOUE: nº 2020/S 057-137224 publié le 20.3.20 — nº 2020/S 069-165309 publié le 7.4.20 marché consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public service des marchés 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS, 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, ASS, 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].

Source: OJS 2020/S 144-355569 (2020-07-23)

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Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux d'assainissement (>20)

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées (4)